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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ETRANGERS
65321aa49e4ea48318f5ab9d
18 octobre 2023
18 octobre 2023
pulmonairequi nécessite ds soins spécifiques et notamment la recherche de BAAR à l'examen direct des crachats, trois jours consécutifs qui doivent être réalisés au plus vite afin d'liminer une tuberculose bacilifère
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA03020_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
B a été hospitalisé à plusieurs reprises pour de longues périodes postérieurement à l'arrêté contesté, à la suite d'un AVC vertébro-basilaire subi en février 2022, pathologie différente de celle qui avait
Source officielleChambre civile TGI
68e9e47d154299c7318fb2c0
10 octobre 2025
10 octobre 2025
COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Mélodie BAILLIF de la SELARL RAISONNANCE AVOCAT, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANT
Source officielle5ème chambre sociale PH
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7 janvier 2025
7 janvier 2025
TRANSPORTS [D] [H] Grosse délivrée le 07 JANVIER 2025 à : - Me GAULT - Me BAGLIO COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 07 JANVIER
Source officielle5ème chambre sociale PH
6798744c5b6b52f3e4a43165
27 janvier 2025
27 janvier 2025
[O] Grosse délivrée le 27 JANVIER 2025 à : - Me EL BOUROUMI - Me BAGLIO COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 27 JANVIER
Source officielle5ème chambre sociale PH
625fa54c8361df277dc59891
19 avril 2022
19 avril 2022
COMIDOR [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Olivier BAGLIO de la SCP BAGLIO-ROIG-ALLIAUME-BLANCO, avocat au barreau d'AVIGNON ORDONNANCE DE CLÔTURE rendue le 27 Janvier 2022 COMPOSITION
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01108_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Perrin, premier conseiller, - et les observations de Me Basili, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac5f
26 février 2008
26 février 2008
Chapelier 93290 TREMBLAY EN FRANCE représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Claude CAVAILLE avocat au barreau de Paris INTIME(E/S) Société TECHNOFLEX ZA de Bassilour
Source officielleCour d'Appel
6253cd7cbd3db21cbdd937f7
13 décembre 2016
13 décembre 2016
soit : 25962, 33 € " mais considérant que Maître Y...propose pour justifier le montant de ce qu'il estime lui être du à ce titre, le jugement du 24 septembre 2012 prononçant le divorce des époux Basillais-Toupel
Source officielleJuge des référés
ORCA_23BX03062_20241009
9 octobre 2024
9 octobre 2024
améliore les conditions de vie de la population ; - un doute subsiste sur la délimitation de la zone des cinquante pas géométriques depuis les travaux de cantonnement de la voie reliant les communes de Baillif
Source officielleCour d'Appel
6253cd11bd3db21cbdd92336
28 avril 2015
28 avril 2015
Basilio H..., chef d'équipe : " Avant que je ne sois embauché dans l'entreprise, M. Fernando Y... était une personne avec qui j'avais des bonnes relations.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af7e
13 mars 2008
13 mars 2008
staphylococcus aureus est un indicateur mais seule la présence d'entérotoxine peut provoquer une toxi-infection alimentaire ; Attendu que pour les produits visés par la lettre du 23 juin 2003 (tagliolini au basilic
Source officielleCour d'Appel
6253cdb3bd3db21cbdd942f8
26 novembre 2018
26 novembre 2018
GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2016/002223 du 15/05/2017 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASSE-TERRE) INTIMÉE : Madame Clélie Basilia
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6347abee29ffd2adfff4f1be
11 octobre 2022
11 octobre 2022
7] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 5] Représentée et plaidant par Me SOULIER substituant Me Jehan BASILIEN
Source officielle5ème chambre sociale PH
6520f5fdbb275d83183a3bce
6 octobre 2023
6 octobre 2023
PARIS APPELANT Maître [K] [P] Liquidateur judiciaire de la société MEDITERRANEENNE DE LOGISTIQUE ET DE TRANSPORT (MLT) [Adresse 4] [Localité 7] Représentant : Me Denis ALLIAUME de la SCP BAGLIO-ROIG
Source officielle5ème chambre sociale PH
6520f5fdbb275d83183a3bd0
6 octobre 2023
6 octobre 2023
PARIS APPELANT Maître [P] [L] Liquidateur judiciaire de la société MEDITERRANEENNE DE LOGISTIQUE ET DE TRANSPORT (MLT) [Adresse 5] [Localité 7] Représentant : Me Denis ALLIAUME de la SCP BAGLIO-ROIG
Source officielle5ème chambre sociale PH
6520f5fdbb275d83183a3bd2
6 octobre 2023
6 octobre 2023
PARIS APPELANT Maître [X] [B] Liquidateur judiciaire de la société MEDITERRANEENNE DE LOGISTIQUE ET DE TRANSPORT (MLT) [Adresse 4] [Localité 7] Représentant : Me Denis ALLIAUME de la SCP BAGLIO-ROIG
Source officielle5ème chambre sociale PH
6520f5fdbb275d83183a3bd4
6 octobre 2023
6 octobre 2023
PARIS APPELANT Maître [X] [N] Liquidateur judiciaire de la société MEDITERRANEENNE DE LOGISTIQUE ET DE TRANSPORT(MLT) [Adresse 5] [Localité 7] Représentant : Me Denis ALLIAUME de la SCP BAGLIO-ROIG
Source officielle5ème chambre sociale PH
6520f5fdbb275d83183a3bd6
6 octobre 2023
6 octobre 2023
PARIS APPELANT Maître [F] [G] Liquidateur judiciaire de la société MEDITERRANEENNE DE LOGISTIQUE ET DE TRANSPORT (MLT) [Adresse 4] [Localité 7] Représentant : Me Denis ALLIAUME de la SCP BAGLIO-ROIG
Source officielle5ème chambre sociale PH
6520f5fdbb275d83183a3bd8
6 octobre 2023
6 octobre 2023
PARIS APPELANT Maître [M] [P] Liquidateur judiciaire de la société MEDITERRANEENNE DE LOGISTIQUE ET DE TRANSPORT (MLT) [Adresse 4] [Localité 7] Représentant : Me Denis ALLIAUME de la SCP BAGLIO-ROIG
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