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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 12
62f73eac43b00e05d4fac775
12 août 2022
12 août 2022
Cependant, à la lecture de l'ensemble des éléments médicaux du dossier, il apparaît que le docteur [R] [E] mentionne dans son certificat en date du 4 août 2022 un état de subexcitation logorrhéique avec banalisation
Source officielleRecours Soins psychiatriq
66c58304784a89285d3f32dc
13 août 2024
13 août 2024
Elle retient notamment que le certificat médical mensuel en date du 26 juillet 2024 dressé par le docteur [H] indique que les symptômes constatés chez Madame [U] [F] : déni des passages à l'acte, banalisation
Source officiellePremier Président
66c5830a784a89285d3f331e
20 août 2024
20 août 2024
Ainsi, le docteur [J] dans son avis motivé du 2 août 2024 retient que les troubles sont totalement déniés, une banalisation et une minimisation des troubles du comportement dont elle a pu faire preuve.
Source officielleETRANGERS
681306ae8cc74354d6647511
29 avril 2025
29 avril 2025
PAKISTAN de nationalité Pakistanaise Ayant été retenu au centre de rétention de [1] absent, non représenté dûment avisé ayant eu devant le magistrat du siège du tribunal judicaire de LILLE, Maître Ballal
Source officielle2ème Chambre
643f8902ad85da04f53a3d1d
14 avril 2023
14 avril 2023
COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS Représentée par Me Basile CRENN de la SELARL SIAM CONSEIL, avocat au barreau de BREST ---------------------------------------------------------------
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
66b45fa1c979aae19b191cec
7 août 2024
7 août 2024
certificat des 72 heures, en date du 18 juillet 2024, constate « une excitation psychomotrice se manifestant par une logorrhée témoignant d'une tachypsychie, l'humeur est joviale, le patient est dans la banalisation
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
66c5830e784a89285d3f335b
20 août 2024
20 août 2024
et un discours fluent, logorrhéique et désorganisé, marqué par des rationalismes morbides, ainsi qu'une humeur exaltée et la verbalisation d'idées délirantes de persécution, dans le cadre d'une banalisation
Source officielle1re Chambre C
61628ccc293034a8c342f6d9
16 mai 2013
16 mai 2013
Rôle N° 12/16092 [H] [F] [C] C/ [X] [E] Grosse délivrée le : à : SCP TOLLINCHI Maître BARALE Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par
Source officielleCour d'Appel
6253c88cbd3db21cbdd85978
31 octobre 2001
31 octobre 2001
la cote 2190, Que ces sections de voie s'imposent par le relief, l'absence d'autres choix possibles et la vue du sommet, Attendu, pour le refuge de la TETE ROUSSE (3167 m), qu'il s'agit d'une banale
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6163aeb38d16be2ca5050b6c
28 octobre 2010
28 octobre 2010
Dimitri PINCENT, avocat plaidant pour le Cabinet MARGULIS ASSSOCIES, avocats au barreau de PARIS, toque : E1850 INTIMES : Monsieur [J] [M] demeurant [Adresse 3] représenté par la SCP BASKAL
Source officielleCour d'Appel
6253c99fbd3db21cbdd88d0f
23 juin 2006
23 juin 2006
Z..., établissent seulement qu'il présentait une rhinite chronique, en relation probable avec une allergie banale aux acariens et à la poussière, sans qu'il soit fait état d'allergie à la peinture, aux
Source officielleCour d'Appel
6253cabbbd3db21cbdd8bdeb
26 juin 2008
26 juin 2008
peut prétendre à protection que dans la mesure où elle présente des critères d'originalité, en sorte que le sigle doit n'être ni générique, ni nécessaire, ni usuel, ni descriptif, ni fonctionnel ou banal
Source officielleCour d'Appel
6253caf4bd3db21cbdd8c868
25 juin 2008
25 juin 2008
BP 65 75001 PARIS représentée par la SCP BASKAL-CHALUT-NATAL, avoués à la Cour assistée de Me Patrick VIDAL DE C..., avocat au barreau de PARIS, toque : D 1331 COMPOSITION DE LA COUR
Source officielleCour d'Appel
6253ca84bd3db21cbdd8b3ca
4 avril 2008
4 avril 2008
No : 06 / 02422 Minute No : 12M 45 / 08 LRAR aux parties Copie exécutoire à la SCP WACHSMANN- HECKER- BARRAUX- MEYER- HOONAKKER- ATZENHOFFER- STROHL- LANG- FADY- CAEN ARRET DU 04 AVRIL 2008
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02441_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
2017 ; -ils relèvent des agencements et installations de locaux habituellement ouverts à la clientèle ; -aucune aide n'a été reçue pour la construction du centre de tri des déchets industriels et banals
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6162986f201c88caf8c4e186
13 décembre 2011
13 décembre 2011
Cour : Jugement du 16 Février 2009 - Tribunal d'Instance de PARIS 03ème arrondissement - RG n° 11-08-000173 APPELANTE : - Madame [M] [J] demeurant [Adresse 3] représentée par la SCP BASKAL
Source officielleCour d'Appel
6253cbecbd3db21cbdd8ea74
8 décembre 2011
8 décembre 2011
née le 12 Juin 1926 à NARBONNE de nationalité Française ... 11100 NARBONNE représentée par la SCP AUCHE HEDOU AUCHE AUCHE, avoués à la Cour assistée de la SCP BLANQUER/ GIRARD/ BASILE JAUVIN/ CROIZIER
Source officielleCour d'Appel
6253cd8dbd3db21cbdd93a50
23 février 2017
23 février 2017
L'exaltation colérique s'accompagne d'une minimisation, banalisation et de déni finalement de ses troubles du comportement répétitifs.
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA01877_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 24 avril 2024, Mme A représentée par Me Bassaler, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA03301_20241016
16 octobre 2024
16 octobre 2024
B, représenté par Me Bassaler, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2402562 du 4 juin 2024, rendu par le magistrat désigné par le président du tribunal administratif de Montreuil ; 2°)
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