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4 086 résultats pour « Beaune »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9b6bd3db21cbdd891a9

Appel

14 février 2007

14 février 2007

no,14 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 06 / 09813 Décision déférée à la Cour : Jugement du 23 Mai 2006-Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY-RG no 05 / 06826 APPELANTE SA BEAUTE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6034902df5889a7d2b96e000

Appel

16 novembre 2016

16 novembre 2016

La société Prestige Beauté a été placée en liquidation judiciaire le 2 avril 2013.

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00719_20250701

Admin. Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Article 2 : La communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées versera à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1fbd3db21cbdd8a1ca

Appel

17 janvier 2008

17 janvier 2008

La production par la SARL FORME ET BEAUTE d'une attestation du CREDIT AGRICOLE datée du 27 octobre 2006 aux termes de laquelle la banque " accorde à la SARL FORME ET BEAUTE une caution bancaire à hauteur

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

616246ceaf0a1de0eb1b65f5

Appel

28 mai 2014

28 mai 2014

Beauté, - donné acte à la société J.D.L.

Source officielle
CA

Chambre 3 A

6970ca19cdc6046d471bf9d5

Appel

19 janvier 2026

19 janvier 2026

La Sarl Beauté Nature n'a pas comparu ni ne s'est faite représenter.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

65a782fc8121050008662e1d

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

* * * FAITS CONSTANTS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS La SARL [E] Beauté exerce une activité de pose de faux ongles, de tresses, de postiches, de vente de produits de beauté, de parfumerie et

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

5fd930f52ea10d10d4913ca1

Appel

19 mai 2020

19 mai 2020

Affaire : SARL SAGEC SUD ATLANTIQUE Société SCCV EDOUARD VII C/ SNC EDOUARD VII SELARL EKIP ANCIENNEMENT DENOMMEE SELARL LEGRAND SARL SOCIETE IMMOBILIERE ET D'AMENAGEMENT DU BEARN

Source officielle
CA

1re chambre sociale

64faba0e0f624005e653f67f

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

[I] pour les mois de février à août 2011 sont établis au nom d'une société Nature et Beauté, et non au nom de la société Nature Beauté Bien Etre.

Source officielle
CA

2ème chambre

64a660afbbd03a05db9654b5

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Le 19 octobre 2018, La SAS beauté Minceur Lille a passé avec la la SARL Laboratoires Lebeau un contrat de partenariat en vue de la fabrication de produits cosmétiques.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

6438f248a942a604f5e93419

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Diffusion Events de sa demande en paiement de la somme de 26 115,90 euros, - débouté la SAS Beauté Diffusion Events de sa demande de dommages et intérêts, - condamné la SAS Beauté Diffusion Events à

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

616246beaf0a1de0eb1b6485

Appel

11 décembre 2013

11 décembre 2013

Saint-Antoine Béarn a donné à bail à la s.a.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f9bd3db21cbdd86dd5

Appel

12 novembre 2003

12 novembre 2003

Par compensation, condamné la SARL DISCOTHEQUE du BEARN à payer à la SCI BARAKA la somme de 146.349,45 F T.T.C. ; - Condamné la SARL DISCOTHEQUE du BEARN à payer à la SCI BARAKA les loyers et charges

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab2bd3db21cbdd8bc6d

Appel

14 avril 2008

14 avril 2008

DU BÉARN-L'ACCUEIL BÉARNAIS Maison de Santé Médicale Spécialisée * SA ETS DE CURE DU BÉARN-LE BLANCAT Maison de Santé Médicale Spécialisée, * SA ETS DE CURE DU BÉARN-SANATORIUM DE POST-CURE D'ARESSY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe6bd3db21cbdd8e8ff

Appel

26 octobre 2011

26 octobre 2011

La société YSL Beauté Consulting de son côté fait valoir que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb79bd3db21cbdd8d96e

Appel

9 décembre 2010

9 décembre 2010

Les produits commercialisés par la société Vendôme Beauté sont identiques à certains de ceux qui sont couverts par les enregistrements de marques (produits de soins et produits de beauté).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4abd3db21cbdd8a927

Appel

19 novembre 2007

19 novembre 2007

BEARN MATERIAUX C/ S.A. TOUJAS & COLL venant aux droits de la S.A.R.L.

Source officielle
CA

1re chambre civile

626247d4b1a50c277d4c5aa5

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

Les débiteurs ont saisi la commission de surendettement et par décision du 24 octobre 2016, le tribunal d'instance de Beaune a confirmé la décision de recevabilité de leur demande de surendettement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f1bd3db21cbdd86c2b

Appel

25 novembre 2003

25 novembre 2003

Mme Perrier X... a été déboutée de ses demandes à l'encontre de la société Escada beauté group. Mme Perrier X... a interjeté appel.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc36bd3db21cbdd8f7cc

Appel

21 mai 2012

21 mai 2012

PAJM Grain de Beauté de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions ; - condamner la S. A. R. L.

Source officielle

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