AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 1
63104bcf4709e24f13d554fc
31 août 2022
31 août 2022
L'affaire a été débattue le 03 Juin 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Christine DA LUZ, Présidente de chambre Mme Corinne JACQUEMIN LAGACHE, Conseillère Mme Valérie BLANCHET
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
63104bd04709e24f13d55504
31 août 2022
31 août 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme Françoise SALOMON, présidente de chambre Mme Valérie BLANCHET, conseillère M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
62d2549d04878e0603bc5aa3
15 juillet 2022
15 juillet 2022
Libertés et de la Détention) - RG n° 22/02185 L'audience a été prise au siège de la juridiction, en chambre du conseil, le 13 Juillet 2022 Décision réputée contradictoire COMPOSITION Valérie BLANCHET
Source officielleRéférés Civils
64ae4b37a1775905dba3bd07
11 juillet 2023
11 juillet 2023
& LHERMITTE, avocat au barreau de RENNES ET : Madame [VT] [S] [IX] [PB] [F] veuve [B] née le 10 Août 1949 à [Localité 13] (62) [Adresse 10] [Localité 6] Représentée par Me Quentin BLANCHET
Source officielle2ème Chambre
62ce62f59a20ce9fcf126825
11 juillet 2022
11 juillet 2022
APPELANTS : Monsieur [P] [B] Rue Charles Borromée Lieu-dit Blanchet 97113 Gourbeyre Représenté par Me Florence Deloumeaux de la Selarl Deloumeaux, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
62cfb25a548bc59fcf4f1128
13 juillet 2022
13 juillet 2022
des Libertés et de la Détention) - RG n°22/05023 L'audience a été prise au siège de la juridiction, en audience publique, le 13 juillet 2022 Décision Contradictoire COMPOSITION Valérie BLANCHET
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
63d22a959b3c8605deec2013
25 janvier 2023
25 janvier 2023
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Novembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Valérie BLANCHET
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
63d22a9a9b3c8605deec201d
25 janvier 2023
25 janvier 2023
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Novembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Valérie BLANCHET
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6285e1696a1876057df5d4c2
18 mai 2022
18 mai 2022
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Mars 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Valérie BLANCHET
Source officielle4eme Chambre Section 2
65a240697ca18b0008e583ec
12 janvier 2024
12 janvier 2024
TOULOUSE 4eme Chambre Section 2 *** ARRÊT DU DOUZE JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE *** APPELANT Monsieur [X] [N] [T] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Margaux DELORD de la SCP BLANCHET-DELORD-RODRIGUEZ
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
62d2549d04878e0603bc5aa1
15 juillet 2022
15 juillet 2022
Libertés et de la Détention) - RG n° 22/02352 L'audience a été prise au siège de la juridiction, en chambre du conseil, le 13 Juillet 2022 Décision Réputée Contradictoire COMPOSITION Valérie BLANCHET
Source officielleContestations Honoraires
65b0c0fd8d0ccf000877e78c
22 janvier 2024
22 janvier 2024
DESMARS BELONCLE [J] - [Adresse 2] AVOCATS, prise en la personne de Me [L] [J], avocat au barreau de NANTES [Adresse 2] [Localité 3] représentée à l'audience par Me Quentin BLANCHET MAGON, avocat
Source officielleJuge des référés
ORCA_25LY02438_20260202
2 février 2026
2 février 2026
. ; – les observations de Me Blanchet pour la société Menuisier et Compagnons et celles de Me Gallouze, de Me Mouseghian et de M. A... pour la société Aubonnet et Fils.
Source officielleCour d'Appel
6253ca83bd3db21cbdd8b390
21 février 2008
21 février 2008
de choisir ses sous-traitants; - la société AZUR FETES n'a pas restitué les motifs spécifiques d'illuminations posés et déposés par elle alors qu'ils ont été loués par la société GORDOLON aux Ets BLACHERE
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT00319_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 3 février 2023, Mme A D, représentée par Me Blache, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Caen ; 2°
Source officielle2 e chambre civile
6808777e53f7b81e1a5eb03b
17 avril 2025
17 avril 2025
Monsieur [K] [M] né le 30 Avril 1969 à [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 2] Madame [F] [J] épouse [M] née le 10 Juin 1972 à [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 2] Représentés par Me Lise BLACHE
Source officielle1re chambre civile
68f9b8300a84a5e5f00217ab
21 octobre 2025
21 octobre 2025
SMACL ASSURANCES [Adresse 3] [Localité 12] Représentée par Me Lise BLACHE, membre de la SCP HAMANN - BLACHE, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 56 COMPOSITION DE LA COUR : En application
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
63104bbe4709e24f13d55486
31 août 2022
31 août 2022
procédure civile, l'affaire a été débattue le 8 Juin 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Françoise SALOMON, présidente, chargée du rapport, et Mme Valérie BLANCHET
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
63104bbe4709e24f13d55488
31 août 2022
31 août 2022
procédure civile, l'affaire a été débattue le 8 Juin 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Françoise SALOMON, présidente, chargée du rapport, et Mme Valérie BLANCHET
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
63104bc54709e24f13d554a8
31 août 2022
31 août 2022
805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 8 Juin 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Françoise SALOMON, présidente, et Mme Valérie BLANCHET
Source officiellePage 7 sur 34