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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 1

63104bcf4709e24f13d554fc

Appel

31 août 2022

31 août 2022

L'affaire a été débattue le 03 Juin 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Christine DA LUZ, Présidente de chambre Mme Corinne JACQUEMIN LAGACHE, Conseillère Mme Valérie BLANCHET

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

63104bd04709e24f13d55504

Appel

31 août 2022

31 août 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme Françoise SALOMON, présidente de chambre Mme Valérie BLANCHET, conseillère M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

62d2549d04878e0603bc5aa3

Appel

15 juillet 2022

15 juillet 2022

Libertés et de la Détention) - RG n° 22/02185 L'audience a été prise au siège de la juridiction, en chambre du conseil, le 13 Juillet 2022 Décision réputée contradictoire COMPOSITION Valérie BLANCHET

Source officielle
CA

Référés Civils

64ae4b37a1775905dba3bd07

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

& LHERMITTE, avocat au barreau de RENNES ET : Madame [VT] [S] [IX] [PB] [F] veuve [B] née le 10 Août 1949 à [Localité 13] (62) [Adresse 10] [Localité 6] Représentée par Me Quentin BLANCHET

Source officielle
CA

2ème Chambre

62ce62f59a20ce9fcf126825

Appel

11 juillet 2022

11 juillet 2022

APPELANTS : Monsieur [P] [B] Rue Charles Borromée Lieu-dit Blanchet 97113 Gourbeyre Représenté par Me Florence Deloumeaux de la Selarl Deloumeaux, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

62cfb25a548bc59fcf4f1128

Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

des Libertés et de la Détention) - RG n°22/05023 L'audience a été prise au siège de la juridiction, en audience publique, le 13 juillet 2022 Décision Contradictoire COMPOSITION Valérie BLANCHET

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

63d22a959b3c8605deec2013

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Novembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Valérie BLANCHET

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

63d22a9a9b3c8605deec201d

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Novembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Valérie BLANCHET

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6285e1696a1876057df5d4c2

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Mars 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Valérie BLANCHET

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

65a240697ca18b0008e583ec

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

TOULOUSE 4eme Chambre Section 2 *** ARRÊT DU DOUZE JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE *** APPELANT Monsieur [X] [N] [T] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Margaux DELORD de la SCP BLANCHET-DELORD-RODRIGUEZ

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

62d2549d04878e0603bc5aa1

Appel

15 juillet 2022

15 juillet 2022

Libertés et de la Détention) - RG n° 22/02352 L'audience a été prise au siège de la juridiction, en chambre du conseil, le 13 Juillet 2022 Décision Réputée Contradictoire COMPOSITION Valérie BLANCHET

Source officielle
CA

Contestations Honoraires

65b0c0fd8d0ccf000877e78c

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

DESMARS BELONCLE [J] - [Adresse 2] AVOCATS, prise en la personne de Me [L] [J], avocat au barreau de NANTES [Adresse 2] [Localité 3] représentée à l'audience par Me Quentin BLANCHET MAGON, avocat

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25LY02438_20260202

Admin. Appel

2 février 2026

2 février 2026

. ; – les observations de Me Blanchet pour la société Menuisier et Compagnons et celles de Me Gallouze, de Me Mouseghian et de M. A... pour la société Aubonnet et Fils.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca83bd3db21cbdd8b390

Appel

21 février 2008

21 février 2008

de choisir ses sous-traitants; - la société AZUR FETES n'a pas restitué les motifs spécifiques d'illuminations posés et déposés par elle alors qu'ils ont été loués par la société GORDOLON aux Ets BLACHERE

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23NT00319_20240702

Admin. Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 3 février 2023, Mme A D, représentée par Me Blache, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Caen ; 2°

Source officielle
CA

2 e chambre civile

6808777e53f7b81e1a5eb03b

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

Monsieur [K] [M] né le 30 Avril 1969 à [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 2] Madame [F] [J] épouse [M] née le 10 Juin 1972 à [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 2] Représentés par Me Lise BLACHE

Source officielle
CA

1re chambre civile

68f9b8300a84a5e5f00217ab

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

SMACL ASSURANCES [Adresse 3] [Localité 12] Représentée par Me Lise BLACHE, membre de la SCP HAMANN - BLACHE, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 56 COMPOSITION DE LA COUR : En application

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

63104bbe4709e24f13d55486

Appel

31 août 2022

31 août 2022

procédure civile, l'affaire a été débattue le 8 Juin 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Françoise SALOMON, présidente, chargée du rapport, et Mme Valérie BLANCHET

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

63104bbe4709e24f13d55488

Appel

31 août 2022

31 août 2022

procédure civile, l'affaire a été débattue le 8 Juin 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Françoise SALOMON, présidente, chargée du rapport, et Mme Valérie BLANCHET

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

63104bc54709e24f13d554a8

Appel

31 août 2022

31 août 2022

805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 8 Juin 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Françoise SALOMON, présidente, et Mme Valérie BLANCHET

Source officielle

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