Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DCA_24NT02703_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Rivas, - et les observations de Me Benveniste, substituant Me Blin, représentant Mme C. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT00807_20241206
6 décembre 2024
6 décembre 2024
A C et Mme B D épouse A C, représentés par Me Blin, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Nantes ; 2°) d'annuler la décision du 9 février 2022 de la commission
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
68f07bf38df3795388ea994a
15 octobre 2025
15 octobre 2025
d'un montant de 2.380,27 et la porte blindée d'un montant de 2 548,52 euros, par des motifs que la Cour complète en relevant que, par jugement du 9 mai 2022, le Tribunal judiciaire de Nanterre a débouté
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65376103974d258318455163
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Cette reconnaissance de présence d'amiante ressort à suffisance des écritures produites en première instance par l'ANGDM, cette dernière écrivant notamment : « Les chaînes des convoyeurs blindés ainsi
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03609_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
et en raison de la participation de ce dernier à la séance du comité consultatif en méconnaissance du II de l'article 1653 F du code général des impôts ; - les projets de conteneur de confinement blindé
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL03944_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Anne Blin, présidente assesseure, - et les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique.
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL04431_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Délibéré après l'audience du 14 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Geslan-Demaret, présidente de chambre, Mme Blin, présidente assesseure, M. Teulière, premier conseiller.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
688af892aac506b5d705cffb
30 juillet 2025
30 juillet 2025
BLIN SAINT OUEN La société BLIN SAINT OUEN, le Restaurant « CHEZ MICHEL », Société civile immobilière, enregistrée au Registre du Commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 423 268 309, et dont le
Source officielleChambre Sociale-Section 3
69df24bccdc6046d47483774
14 avril 2026
14 avril 2026
mise en place du soutènement dans les tailles, de sorte qu'il travaillait à côté des engins blindés employés pour les travaux, comme il le décrit dans son questionnaire assuré.
Source officielleChambre civile Section 1
6285e0d06a1876057df5d258
18 mai 2022
18 mai 2022
04.08.2016 80,00 € o changement serrure blindée 15.06.2018 970,00 € o préjudice de jouissance évalué à une somme forfaitaire de 20.000,00 € o préjudice moral évalué à la somme forfaitaire
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65b0bbd78d0ccf000877e56d
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Cette reconnaissance de présence d'amiante ressort à suffisance des écritures produites en première instance par l'ANGDM, cette dernière écrivant notamment : « Les chaînes des convoyeurs blindés ainsi
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65b0bbdb8d0ccf000877e56f
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Cette reconnaissance de présence d'amiante ressort à suffisance des écritures produites en première instance par l'ANGDM, cette dernière écrivant notamment : « Les chaînes des convoyeurs blindés ainsi
Source officielle1ère Chambre
6a0d49d3cdc6046d4745af01
19 mai 2026
19 mai 2026
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ès qualité de garant de livraison à prix et délais convenus au titre de l'attestation nominative n°10249952204 Intimée Représentée par Me François Blangy
Source officielleRETENTIONS
6710aa59be64d7e51024501c
16 octobre 2024
16 octobre 2024
EN DATE DU 16 OCTOBRE 2024 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Le 16 OCTOBRE 2024 à 17h00, Etant en notre cabinet sis à la cour d'appel de Lyon, Nous, Muriel BLIN
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6162d33170d46c7f95e826e0
27 juin 2012
27 juin 2012
15 Décembre 2010 -Tribunal de Grande Instance de FONTAINEBLEAU - RG n° 08/00953 APPELANT Monsieur [X] [T] [Adresse 1] [Adresse 6] [Localité 8] Ayant pour avocat postulant la SCP Michel BLIN
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL03377_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
Délibéré après l'audience du 7 juin 2022, à laquelle siégeaient : Mme Geslan-Demaret, présidente de chambre, Mme Blin, présidente assesseure, Mme Arquié, première conseillère.
Source officielle5ème Chambre
667a5d93ae416577477d99ec
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Le courrier de la SCP [R]-Blin du 19 juin 2018 indique être 'dans l'attente du constat d'huissier de justice' (lequel avait assisté aux opérations de Soliha).
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6163231d3dbed56e5e2c2fb1
7 février 2012
7 février 2012
jugement du 20 octobre 2010 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 09/09157 APPELANTS Monsieur [T] [U] [B] [G] [Adresse 6] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par la SCP MICHEL BLIN
Source officielleCour d'Appel
6253cd28bd3db21cbdd926f0
10 septembre 2015
10 septembre 2015
Représentée par Me Michel BLIN de la SCP SCP BLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0058 Monsieur Michel, Paul X... né le 20 janvier 1930 à LIZY SUR OURCQ 77440 demeurant ...
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NT01070_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
Par un mémoire, enregistré le 21 octobre 2024, le Maire de la commune du Mans, représenté par Me Blin, conclut, d'une part, au rejet de la requête et, d'autre part, à ce qu'une somme de 2 000 euros soit
Source officiellePage 7 sur 87