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4 901 résultats pour « Blot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c937bd3db21cbdd8797e

Appel

22 septembre 2005

22 septembre 2005

ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP LAVAL-LUEGER SCP DESPLANQUES-DEVAUCHELLE ARRÊT du : 22 SEPTEMBRE 2005 No : No RG : 04/01957 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Tribunal de Grande Instance de BLOIS

Source officielle

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CA

3ème chambre

6a225a0dcdc6046d4737cc4b

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Elle conclut à l'infirmation du jugement en ce qu'il l'a déboutée de ses demandes de remboursement de la facture d'éradication des blattes du 28 septembre 2022 et d'indemnisation d'un préjudice moral,

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6528df06aaebb88318fda3e1

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

- l'attestation du personnel du bloc opératoire: Mme [J], Mme [T], Mme [E], M.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA02912_20250724

Admin. Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

tout enrochement à la fin de l'année 2017 sur le reste du rivage, la présence de quelques blocs à partir de l'année 2019, puis une extension progressive de la zone enrochée à partir de l'année 2020.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

68e1fb85364b3ebed3bf064e

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[T] [D] dans la SCI du Monstre inscrite au RCS de Blois sous le n° 834 017 402, en garantie du paiement de la somme de 120 000 euros.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcbbd3db21cbdd947e8

Appel

14 novembre 2019

14 novembre 2019

COMMERCE BLOIS ARRÊT du : 14 NOVEMBRE 2019 No : 376 - 19 No RG 19/01236 No Portalis DBVN-V-B7D-F5AK DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Tribunal de Commerce de BLOIS en date du 08 Mars 2019 PARTIES

Source officielle
CA

3e chambre

5fca56d40a790c1ec36ddc6f

Appel

19 novembre 2020

19 novembre 2020

la CNIEG et qu'en conséquence, l'appel de la CNIEG, consistant à faire juger qu'un solde de créance demeurerait dû, se heurte à la chose jugée par le tribunal de Blois.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6684eafba0de54ff609f7f3a

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : Me Estelle GARNIER SELARL [5] EXPÉDITION à : [Y] [F] [7] Pôle social du Tribunal judiciaire de BLOIS ARRÊT

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

6285e1486a1876057df5d3e6

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

réinscription : timbre fiscal dématérialisé n° : exonération Monsieur [M] [N] 80 rue du Maréchal Reille - 37390 CERELLES représenté par Me Laurent LALOUM de la SCP REFERENS, avocats au barreau de BLOIS

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

69836f60cdc6046d47e59ab4

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

dématérialisé n°: 1265 3217 3957 2371 Madame [F] [U] veuve [Z] née le 07 Avril 1935 à [Localité 7] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Nelly GALLIER, avocat postulant au barreau de BLOIS

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

69836f63cdc6046d47e59acb

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

dématérialisé n°: 1265 3065 2843 9383 Madame [A] [N] veuve [Y] née le 07 Avril 1935 à [Localité 7] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Nelly GALLIER, avocat postulant au barreau de BLOIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdccbd3db21cbdd94813

Appel

10 décembre 2019

10 décembre 2019

2019 une décision de taxation des honoraires dûs à Maître Yves HERVOUET, avocat au barreau de Blois, Considérant que Madame X...

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CA

Conseil

CADA:20160452

Appel

3 mars 2016

3 mars 2016

La commission estime que les finalités du blog en cause étant distinctes de celles de l’activité des services de la commune, la publication sur ce blog d’un document relatif à la gestion de l’un de ces

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CA

Cour d'Appel

6253cb2cbd3db21cbdd8d04d

Appel

2 février 2009

2 février 2009

Le Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (SPIP) a été saisi de la mesure le 21 mai 2007 par le Juge de l'Application des Peines de BLOIS.

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CA

Cour d'Appel

6253cd59bd3db21cbdd93072

Appel

16 mars 2016

16 mars 2016

BLOIS O R D O N N A N C E LE SEIZE MARS DEUX MILLE SEIZE, (16/ 03/ 2016), Nous, François PION, Premier Président de la Cour d'Appel d'ORLÉANS, assisté de Nathalie MAGNIER faisant fonction de Greffier

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CA

Cour d'Appel

6253cdb9bd3db21cbdd94484

Appel

14 mars 2019

14 mars 2019

D... épouse L... née le [...] à BLOIS (41000) [...] [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c0bd3db21cbdd86285

Appel

13 juin 2002

13 juin 2002

NATURE DE L'AFFAIRE : 801 - Demande d'indemnités liées à la rupture du contrat de travailpour motif économique APPELANTE et défenderesse : SA BLATT, prise en la personne de son représentant légal

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CAA

1ère Chambre

DCA_23VE00534_20250610

Admin. Appel

10 juin 2025

10 juin 2025

Les dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative font obstacle à ce que soit mise à la charge du centre hospitalier de Blois la somme que M.

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CA

1ère chambre

6780bad3f25437b69df75a8e

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

L'anesthésie générale réalisée a été complétée par un bloc fémoral sous écho-guidage.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6708c020445a086e2bcedced

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[H] [S] ne mentionne la vente de blocs de chanvre de la marque CHANVRIBLOC, - les annuaires et les articles de presse sont inopérants à établir qu'elle exploite la marque et fabrique des blocs de chanvre

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