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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
RETENTIONS
637b460a77388505d4b5fcbb
1 novembre 2022
1 novembre 2022
Il était trouvé porteur d'une bombe lacrymogène de 50 ml. Il était placé en garde à vue.
Source officiellePremier Président
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20 août 2024
20 août 2024
Il conteste avoir fait usage d'une bombe insecticide en direction de sa mère.
Source officielleCour d'Appel
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4 février 2002
4 février 2002
APPELANTE: Madame Marie PAMBU X... épouse KUMBU KI Y... née le 01 Janvier 1951 à BOMA 20 rue du Doyen Colas 35000 RENNES représentée par la SCP CASTRES COLLEU & PEROT, avoués assistée de Me Myriam DAGORN
Source officielleCour d'Appel
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31 octobre 2013
31 octobre 2013
.-87110 BOSMIE L'AIGUILLE représenté par Me Emmanuelle POUYADOUX, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT d'un jugement rendu le 09 JANVIER 2013 par le TRIBUNAL D'INSTANCE DE LIMOGES ET : SA CREDIT
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA02083_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Le certificat médical du 2 août 2020 indique que l’amputation a eu lieu « suite à un éclat de bombe ».
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6036145c9811e278818a4486
18 décembre 2015
18 décembre 2015
[T] était anormal et excessif, ni d'ailleurs qu'il ait été à l'origine de l'accident ; -il n'était pas établi que la chute de Monsieur [T] aurait eu des conséquences moindres s'il avait porté une bombe
Source officielle1ère Chambre
DCA_20VE02832_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Elle soutient que : -le taux de marge de 18,61 % retenu par l'administration fiscale est erroné, dès lors que l'échantillon retenu par l'administration comprend les entreprises Boma Pipe Limited et Deepwell
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
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3 octobre 2023
3 octobre 2023
Il y a occupé les postes d'empaqueteur, puis empaqueteur bombés ou plans, affûteur de pinces, façonnier ensembles courants horizon, outilleur automobile, régleur trempe, régleur four B16, chef d'équipe
Source officielleCour d'Appel
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13 octobre 2008
13 octobre 2008
COSMETIC, et notamment, l'effet figurant un aquarium composé de bulles d'air, particulièrement spécifique de cette marque, -la marque No 726164 (flacon HUGO/HUGO BOSS DARK BLUE) représente un flacon bombé
Source officielleChambre Sociale
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26 octobre 2023
26 octobre 2023
Le 4 novembre 2016, le salarié a été déclaré apte à la reprise conduite BOM et balayeuse et inapte pour les colonnes enterrées et ramassage du verre, avis maintenu le 23 janvier 2017.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
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6 septembre 2022
6 septembre 2022
décembre 2018, la Société Générale a encaissé sur le compte de particulier de Mme [G] [F] un chèque numéro 0000356 d'un montant de 4982,65 euros émis le 24 novembre 2018, dont le tireur est la société Boem
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
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31 août 2023
31 août 2023
L4-L5 et L5-S1, associées à une artrhose postérieure L4-L5 et L5-S1, sans conflit disco-radiculaire individualisable - compte-rendu d'IRM du 13 novembre 2020 décrivant une discopathie C5-C6 avec bombement
Source officielleChambre 1-5
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4 février 2019
4 février 2019
Bénat, situé 1 corniche du château à Bormes les Mimosas.
Source officielleCour d'Appel
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21 novembre 2007
21 novembre 2007
Ils soutiennent que Monsieur Yannick X... a surgi comme une bombe, selon un témoin, la violence du choc résultant de sa vitesse excessive.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
66c5830e784a89285d3f3361
20 août 2024
20 août 2024
avec des barrages, des propos délirants non systématisés à thématique mégalomaniaque et de persécution, expliquant être en communication avec « [B] et [C] », avoir été hospitalisée car elle connaît la bombe
Source officielleCour d'Appel
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20 mai 2008
20 mai 2008
L'appelante, exposant qu'elle voulait des seins moins mous, un volume modéré et non bombé au niveau des pôles supérieurs et que le mauvais résultat de l'opération est dû à la carence fautive du Dr Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca25bd3db21cbdd8a356
18 décembre 2007
18 décembre 2007
.-33210 BOMMES, Représenté par la S. C. P.
Source officielleChambre Sociale
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11 avril 2023
11 avril 2023
[T], alors qu'il se trouvait en intervention sur une tuyauterie, a démonté le fond bombé. La tuyauterie étant sous pression, ce fond bombé a été projeté contre lui. M. [T] conteste cette version.
Source officielle1ere Chambre Section 1
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16 mai 2022
16 mai 2022
le tribunal judiciaire de Montauban au profit du tribunal de proximité de Castelsarrasin s'agissant de la demande de bomage judiciaire, - prononcer l'irrecevabilité de la demande d"apposition des bomes
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6033b9226be0226c60eaaeb6
13 avril 2017
13 avril 2017
Un intervenant extérieur a pu faire état dans une intervention de 'sous-système parasite' et une éducatrice se présenter à la réunion suivante avec une bombe insecticide et une affiche représentant des
Source officiellePage 7 sur 26