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1 095 résultats pour « Borello »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-2

66bd9a041329d1cb8b24ae0c

Appel

14 août 2024

14 août 2024

AJILINK AVAZERI-BONETTO Intimés ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Gwenael KEROMES, présidente, assistée de Chantal DESSI, greffière.

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

BORELLO, Manon, Marie

SIREN 100145028Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon

16/08/2026

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Dépôts des comptes

BORELLO HOTEL BAR RESTAURANT DES MAURES

SIREN 451793103Greffe du Tribunal de Commerce de toulon

06/08/2026

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Dépôts des comptes

BORELLO ISOCLAIR

SIREN 633620067Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

15/04/2026

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Dépôts des comptes

BORELLO-MARTIN

SIREN 499722148Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

24/02/2026

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Dépôts des comptes

BORELLO-MARTIN

SIREN 499722148Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

24/02/2026

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CA

Chambre 1-11 référés

63cf8467a6687f7c904cb9be

Appel

23 janvier 2023

23 janvier 2023

Par ordonnance contradictoire du 19 juillet 2022, le juge des référés du tribunal judiciaire de Toulon a principalement: -désigner la SCP Ajilink [I] Bonetto en la personne de maître [I] en qualité de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca5bd3db21cbdd90ce0

Appel

20 novembre 2013

20 novembre 2013

né le 10 Novembre 1963 à Ajaccio ...... ... 20000 AJACCIO ayant pour avocat Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Marie Dominique BOLELLI de la SCP MARIAGGI BOLELLI, avocat

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

69f4345dcdc6046d472ca065

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

EXPRO, JCP de [Localité 1] N° RG : 24/04206 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 30.04.2026 à : Me Céline BORREL, avocat au barreau de VERSAILLES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA01170_20240621

Admin. Appel

21 juin 2024

21 juin 2024

Par deux mémoires, enregistrés le 25 août 2023 et le 2 novembre 2023, le groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) A, représentée par Me Yann Borrel, conclut : 1°) au rejet de la requête ;

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb35bd3db21cbdd8d1b5

Appel

29 octobre 2008

29 octobre 2008

Maldonado 5-27 Borrero Iberra Imbabura EQUATEUR représenté par la SCP BAZILLE Jean-Jacques, avoués assisté de la SCP GOURIOU-MARTIN, avocats Monsieur Ronan Y...

Source officielle
CA

4e Chambre B

61624d6ced30a8f561738306

Appel

3 avril 2014

3 avril 2014

[Date naissance 6] 1939 à [Localité 4], demeurant [Adresse 6] représenté par Me Lise TRUPHEME de la SELARL CADJI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Marie-Dominique BOLELLI

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

69cf5108cdc6046d47f22f9f

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

V] C/ S.A.S. [1] RG CPH : 19/00318 Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de RENNES Copie exécutoire délivrée le : 02/04/2026 à : Me Amoyel-Vicquelin Me Bommelaer

Source officielle
CA

Chambre del'Expropriation

661a20374cfa010008a2d86f

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

Mme [W] [K] C/ Société [Localité 9] ATLANTIQUE DÉVELOPPEMENT-SELA Déclare l'acte de saisine caduc Copie exécutoire délivrée le : à : Mme [K] Me Bommelaer

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

67ef715b8d5c08d4a262e574

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

agissant en sa qualité d'administrateur judiciaire, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE [H] [T] BONETTO

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

65b8a2c2ca0c5f000839918b

Appel

31 août 2023

31 août 2023

GENERALE DES EAUX immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 572 025 526, prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège, [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Benoît BOMMELAER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89fbd3db21cbdd85cba

Appel

4 décembre 2001

4 décembre 2001

APPELANTE représentée par Maître LINGLART, avocat au barreau de Paris (E0897) 2 ) Madame Michèle LE X... 4, parc Henri Dunant 94290 VILLENEUVE LE ROI INTIMEE représentée par Maître BORELLO

Source officielle
CA

6e chambre

60347e7c0f88a66c52531a11

Appel

29 novembre 2016

29 novembre 2016

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Octobre 2016, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Sylvie BORREL

Source officielle
CA

9e Chambre A

6162d32d70d46c7f95e826c0

Appel

14 juin 2012

14 juin 2012

N° 2012/507 Rôle N° 11/19500 EURL SODEBLAN C/ [E] [S] Grosse délivrée le : à : Me Michel DOSSETTO, avocat au barreau de MARSEILLE Me Jean victor BOREL

Source officielle
CA

16e chambre

61609a4354c6ec55cf7100f2

Appel

22 mai 2014

22 mai 2014

rendu le 25 Juin 2013 par le Juge de l'exécution de Versailles N° chambre : N° Section : N° RG : 12/08688 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Céline BORREL

Source officielle
CA

1ère Chambre

650bde7bbeee0f8318b971bb

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

Décision attaquée : AU FOND Juridiction : PRESIDENT DU TJ DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE [Y] [H] Représentée par Me Benoît BOMMELAER

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA00716_20220603

Admin. Appel

3 juin 2022

3 juin 2022

Le GAEC Duriez, représenté par Me Yann Borrel, a déposé le 24 mai 2022 un mémoire qui n'a pas été communiqué. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd3bd3db21cbdd915f3

Appel

21 mai 2014

21 mai 2014

, avocat au barreau d'AJACCIO Mlle Caroline Y... née le 19 Décembre 2012 à Marseille (13000) ... 20110 VIGGIANELLO assistée de Me Marie Dominique BOLELLI, avocat au barreau d'AJACCIO Mme Marie

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

68e5efff940fdbe4ba077777

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Havre sous le n°894 293 240, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 3] [Localité 10] Représentée par Me Chloé ARNOUX substituant Me Benoît BOMMELAER

Source officielle
CA

20e chambre

63577c9f21f86b05a77f6ee7

Appel

22 octobre 2022

22 octobre 2022

Portalis DBV3-V-B7G-VPFQ Du 22 OCTOBRE 2022 ORDONNANCE LE VINGT DEUX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT DEUX A notre audience publique, Nous, Sylvie BORREL

Source officielle