CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 448 résultats pour « Botan »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re Chambre C

6163231a3dbed56e5e2c2f95

Appel

28 juillet 2011

28 juillet 2011

MONTANER Grosse délivrée le : à : SCP SIDER SCP BLANC SCP LIBERAS SCP LATIL SCP BOTTAÏ SCP COHEN Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1abd3db21cbdd8a0f2

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

représentée par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, assistée de Me Jean-Pierre BINON, avocat au barreau de MARSEILLE CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES DU RHONE, prise en la personne

Source officielle
CA

Chambre 4-1

678f3a3002aacdb03783fe09

Appel

20 janvier 2025

20 janvier 2025

EGMI Représentant : Me Paul-victor BONAN, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante C/ M.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

680b1da32c124f4fd8d67252

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Localité 1] Chambre 3-4 N° RG 24/11129 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNVH3 Ordonnance n° 2025/M ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Mme [I] [T] [Y] Représentant : Me Pierre-arnaud BONAN

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

695f901fcdc6046d479d73e9

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

N°2026/7 Rôle N° RG 24/12803 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BN3MW [H] [T] C/ [6] Copie exécutoire délivrée le : 06 janvier 2026 à : - Me Paul-Victor BONAN

Source officielle
CA

8e Chambre A

61630b6f42de3d260b99326f

Appel

9 février 2012

9 février 2012

[U] C/ SARL L'OMBRETTA Grosse délivrée le : à : SCP BOTTAI SCP TOUBOUL Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de GRASSE en date

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7dbd3db21cbdd8b2a6

Appel

14 février 2008

14 février 2008

.- 30133 LES ANGLES représentée par la SCP BOTTAI- GEREUX- BOULAN, avoués à la Cour, plaidant par Me Geneviève ROIG, avocat au barreau d' AVIGNON COMPOSITION DE LA COUR L' affaire a été débattue

Source officielle
CA

Chambre 1-3

63d3798ed1bc2605de4b469d

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

SIRAP domiciliée [Adresse 5] représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée par Me Charlotte BOTTAI de la SELARL BOTTAI-BELLAICHE

Source officielle
CA

11e Chambre B

6162da77dda066944ee0e8f8

Appel

19 janvier 2012

19 janvier 2012

11e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 19 JANVIER 2012 N° 2012/43 Rôle N° 10/11677 [O] [R] C/ [W] [K] Grosse délivrée le : à : TOUBOUL BOTTAI

Source officielle
CA

1re Chambre B

6162ec266c9bddc8258475cd

Appel

27 octobre 2011

27 octobre 2011

FOND DU 27 OCTOBRE 2011 HF N° 2011/623 Rôle N° 10/22632 [P] [F] [Y] C/ [R] [H] Grosse délivrée le : à : SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN SCP BOTTAI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa0bd3db21cbdd8b948

Appel

10 avril 2007

10 avril 2007

SYNDIC DE COPROPRIETE CHATEAU DE L'ANGLAIS Grosse délivrée à : BLANC BOTTAI En rectification d'erreur matérielle et en interprétation d'un arrêt N° 247 de la 4e Chambre B de la Cour d'Appel d'AIX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad5bd3db21cbdd8c3e4

Appel

3 juin 2008

3 juin 2008

représentée par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, assistée par la SCP BARTHELEMY-POTHET-DESANGES, avocats au barreau de DRAGUIGNAN INTIMEES Madame Colette C... divorcée D...

Source officielle
CA

3e Chambre A

615e0e59c25a97f0381f5545

Appel

6 novembre 2014

6 novembre 2014

Rôle N° 13/09378 SARL JAZEER AND CO C/ SARL SAINT ESTEVE EXPLOITATION Grosse délivrée le : à : Me Rachel SARAGA-BROSSAT Me Jean-louis BONAN

Source officielle
CA

4e Chambre A

61625101929f6bffa995b3b3

Appel

27 mai 2011

27 mai 2011

BOTTAI-GEREUX-BOULAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 29 août 2008 enregistré au répertoire général sous le n° 07/8467.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb22bd3db21cbdd8ce74

Appel

6 novembre 2008

6 novembre 2008

ISS ABILLIS FRANCE Grosse délivrée le : à : BOTTAI TOLLINCHI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de MARSEILLE en date du 10 janvier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3bbd3db21cbdd8a6a0

Appel

21 février 2008

21 février 2008

MINISTERE PUBLIC Grosse délivrée le : à : SCP BOTTAI réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 11 Octobre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb39bd3db21cbdd8d246

Appel

4 mars 2009

4 mars 2009

Grosse délivrée le : à : SCP BOTTAI SCP SIDER réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance de LA CIOTAT en date du 24 Juin 2005 enregistré au répertoire général sous

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd99bd3db21cbdd93d07

Appel

2 mars 2017

2 mars 2017

SARL LINA FOOD C/ SAS WORMS SERVICES MARITIMES Grosse délivrée le : à : Me BONAN Me DAGHER-PINERI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal

Source officielle
CA

4e Chambre B

6036ab622f49344ce3f9b19a

Appel

17 septembre 2015

17 septembre 2015

[R] [N] épouse [K] SCP [H] ET ASSOCIES OFFICE NOTARIAL [A] [H] NOTAIRE ASSOCIE SCP LACOURTE NOTAIRES ASSOCIES Grosse délivrée le : à : SCP DESOMBRE Me Jean-Louis BONAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac1bd3db21cbdd8bf7c

Appel

10 juin 2008

10 juin 2008

.-06500 SAINTE AGNES DE MENTON représenté par la SCP BOTTAI- GEREUX- BOULAN, avoués à la Cour, assisté de la SCP PREZIOSI- CECCALDI, avocats au barreau de MARSEILLE Monsieur Daniel Y..., désigné en

Source officielle

Page 7 sur 73

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC1 919 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

BOTAN

SIREN 892045675GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

24/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ARBOTANIC

SIREN 814151288GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

22/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Nature & Botanic

SIREN 849289681GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

17/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

JARDIN BOTANIQUE DE DESHAIES

SIREN 792231250GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE BASSE-TERRE

17/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SNC DU PLESSIS BOTANIQUE

SIREN 501948665GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE NANTERRE

15/09/2026

Voir →