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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 9
68f9b6c90a84a5e5f00169e8
22 octobre 2025
22 octobre 2025
La société Au Moulin D'[Localité 12] exerçait son activité dans des locaux situés à Aulnay-sous-Bois, en vertu d'un bail commercial conclu le 1er janvier 2014 avec la SCI Brunetiere, dont M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01483_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
ar un mémoire en défense enregistré le 13 novembre 2024, ensemble des mémoires com lémentaires enregistrés les 16 avril 2025 et 13 juin 2025, l’université Grenoble-Al es, re résentée ar Me Brunière, conclut
Source officielle1ère Chambre
6033d8bff7374f8a757cd042
21 mars 2017
21 mars 2017
Représentée par Me Gwendal BIHAN de la SELARL ARVOR AVOCATS ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES INTIMÉE : SCP Notariale [Z]-[Q]-[A]-[P]-[K]-[Y] [H] [D] Renaudon Brunetiere
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be1a
14 mai 2008
14 mai 2008
D'APPEL DE TOULOUSE 4ème Chambre Section 1- Chambre sociale *** ARRÊT DU QUATORZE MAI DEUX MILLE HUIT *** APPELANT (S) SOCIETE CENTAURE MIDI PYRENEES ECHANGEUR SAINT JORY A 62 No11 31150 BRUGUIERES
Source officielleCour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6c4
27 octobre 2008
27 octobre 2008
Amina de nationalité francaise, célibataire Boulanger demeurant... 31150 BRUGUIERES comparant, intimé, non comparant Représenté par Maître BENAYOUN Denis, avocat au barreau de TOULOUSE
Source officielleChambre Commerciale
67ef6c849a9834ffd825fb29
3 avril 2025
3 avril 2025
[Localité 4] Ayant pour avocat postulant Me Alexis DEVAUCHELLE, membre de la SCP LAVAL-FIRKOWSKI-DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Alexandre BRUGIERE
Source officielleChambre Sociale
65b4aec67ef77d000880b4c7
25 janvier 2024
25 janvier 2024
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 1 PRUD'HOMMES Exp + GROSSES le 25 JANVIER 2024 à la SCP ABCD (AVOCATS BRUGIERE-DUBOIS-BOURGUEIL-CLOCET) la SELARL RENARD - PIERNE
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00821_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
B, ainsi que celles de Me Brunière, substituant Me Jean-Pierre, pour Vetagro Sup ; Considérant ce qui suit : 1.Le 22 décembre 2000 VetAgro Sup avait conclu avec M.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA02869_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Angéniol, rapporteur public, - et les observations de Me Brunière, substituant Me Walgenwitz, représentant la région Provence Alpes-Côte d'Azur . Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02295_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 2 mai 2023, la société Les Nauds, représentée par Me Brugière, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme globale de 5 000 euros soit mise à la charge
Source officielleChambre 2-4
68f081356232792c46835ca4
15 octobre 2025
15 octobre 2025
domicilié ès qualité au siège social sis [Adresse 13] représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (avocat postulant) et par Me Benoît BRUGUIERE
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be1b
14 mai 2008
14 mai 2008
D'APPEL DE TOULOUSE 4ème Chambre Section 1 - Chambre sociale *** ARRÊT DU QUATORZE MAI DEUX MILLE HUIT *** APPELANT(S) SOCIETE CENTAURE MIDI PYRENEES ECHANGEUR SAINT JORY A 62 No11 31150 BRUGUIERES
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
68e4a076cfbd3050592a146c
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[E] a indiqué avoir été victime de l'accident du travail à Brebières le 14 février 2022 (et non le 10 février 2022) ; Y ajoutant, Déclare sans objet les autres prétentions des parties, Condamne
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA01109_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
- les observations de Me Brugière, représentant la société Barney Production. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01552_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
éoliennes serait de nature à porter atteinte à la commodité du voisinage pour les communes d'Izel-lès-Equerchin, Bois-Bernard, Fresnoy-en-Gohelle, Neuvireuil, Fresnes-lès-Montauban, Vitry-en-Artois, Brebières
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA00429_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Angéniol, rapporteur public, - et les observations de Me Gidel, substituant Me Danjou, représentant Mme A et de Me Brunière, substituant Me Jean-Pierre, représentant la région Provence-Alpes Côte d'Azur
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02294_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 2 mai 2023, la société Technique Solaire Invest 9, représentée par Me Brugière, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme globale de 5 000 euros soit
Source officielle2ème chambre
DCA_20TL00529_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Anne Blin, présidente-assesseure, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Brunière
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE02354_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D, - les conclusions de Mme Sauvageot, rapporteure publique, - et les observations de Me Brunière, pour la commune de Bagnolet
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA02087_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
A, et celles de Me Brunière, représentant la commune de Gignac-la-Nerthe. Une note en délibéré, présentée pour M. A, par Me Susini, a été enregistrée le 19 juin 2024.
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