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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre commerciale
6718949fd8ceca1cd70190e6
22 octobre 2024
22 octobre 2024
débouter la société Brasserie Milles de l'ensemble de ses demandes'; - et condamner la société Brasserie Milles à leur payer la somme de 3'000 euros au titre des frais irrépétibles sur le fondement de
Source officielleCh. civile et commerciale
626cd33bbd20aa057d9f386b
28 avril 2022
28 avril 2022
Elle a découvert à l'intérieur de celui-ci une brosse à manche en bois avec poils métalliques telle que celles qui sont utilisées pour brosser des soudures.
Source officielleChambre civile
63e34f0d500dc805de37d0a8
24 janvier 2023
24 janvier 2023
ARRET N° N° RG 22/00131 N°Portalis DBWA-V-B7G-CJZ7 SAS BRASSERIE LORRAINE S.C.P.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
DBVQ-V-B7F-FAEM S.A.R.L. BRASSERIE ARTISANALE MASCLAUXc/SA WALBAUM
627b55fe76c5d9057df8025d
10 mai 2022
10 mai 2022
Expose du litige La Sarl Brasserie Artisanale Masclaux exerce une activité de fabrication de bière artisanale.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6037461b24e5552451736002
29 avril 2015
29 avril 2015
BRASSERIE DE LA CROIX-ROUSSE a fait l'objet d'une transmission universelle à la S.A.S. BRASSEURS RÉUNIS DE FRANCE, laquelle a ensuite pris la dénomination de S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f1cd
5 mars 2012
5 mars 2012
née le 17 Octobre 1947 à BOURG-EN-BRESSE (01000) ... 01000 BOURG-EN-BRESSE non représentée M. Pascal A...
Source officielleCour d'Appel
6253cb47bd3db21cbdd8d3d2
2 février 2010
2 février 2010
Attendu que se plaignant d'une concurrence déloyale par remise à ses clients de coupons de réduction pour l'acquisition de bière de marque concurrente, la Brasserie Heineken a intenté contre la Brasserie
Source officielle3ème chambre A
67908cc81b5a79f73270548e
21 janvier 2025
21 janvier 2025
BRESSE UTILITAIRES immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de BOURG EN BRESSE sous le numéro 794 252 361, représentée par son Président en exercice [Adresse 5] [Localité 2] Représentée
Source officielleCour d'Appel
6253c92cbd3db21cbdd877b7
8 septembre 2005
8 septembre 2005
Condamne les époux X... à payer à la brasserie la somme de 1.000 euros au titre de l'article 700 du nouveau code de procédure civile.
Source officielleAvis
CADA:20172255
21 juillet 2017
21 juillet 2017
du refus opposé par le directeur départemental de la protection des populations du Val-de-Marne à sa demande de communication du rapport de contrôle relatif aux éléphants du cirque X situé à Sucy-en-Bry
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bb4
9 décembre 2015
9 décembre 2015
La SARL Pizzeria Brasserie Le Sun a confirmé son désistement.
Source officielleChambre 3-3
66878c7d05d6f7f678d48d14
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Par courrier recommandé du 9 octobre 2018, la SA Brasserie Météor a mis en demeure la sous-caution de lui rembourser la somme de 22.860,50 euros.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY02311_20230905
5 septembre 2023
5 septembre 2023
Par un mémoire enregistré le 8 août 2023, le centre hospitalier de Bourg-en-Bresse a indiqué se désister de sa requête.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY02312_20230905
5 septembre 2023
5 septembre 2023
Par un mémoire enregistré le 8 août 2023, le centre hospitalier de Bourg-en-Bresse a indiqué se désister de sa requête.
Source officielleCour d'Appel
6253cb28bd3db21cbdd8cf6b
11 décembre 2008
11 décembre 2008
Frédéric Z... à payer à la brasserie WARSTEINER une somme de 79.439,07 euros et ses intérêts à compter du 5 mars 2003 ; Que le Tribunal les a condamnés en outre in solidum à payer à la brasserie WARSTEINER
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
603281c8a8b6f5b5a0efae7d
19 janvier 2018
19 janvier 2018
AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR R.G : 16/03976 [P] C/ SAS LA BRESSE APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOURG EN BRESSE du 10 Mai 2016 RG
Source officielleCour d'Appel
6253ca4ebd3db21cbdd8aa2d
13 décembre 2007
13 décembre 2007
Brasserie Milles de sa demande de clause pénale comme non fondée. La S. A.
Source officielleJurid. Premier Président
697b0973cdc6046d471222b7
28 janvier 2026
28 janvier 2026
détention provisoire au centre pénitentiaire de [8] dont il a été l'objet pendant 96 jours, du 15 octobre 2020 au 19 janvier 2021, après avoir été mis en examen par le juge d'instruction de Bourg-en-Bresse
Source officielleCour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd857bf
2 octobre 2001
2 octobre 2001
Le 31 mars 1998, la Brasserie FISCHER a informé M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5bbd3db21cbdd8ace8
20 mars 2008
20 mars 2008
Il est cependant constant que la brasserie de cidre et le pressoir sont désaffectés depuis plus de cinquante ans.
Source officiellePage 7 sur 266
BRYSSE, Céline, Ginette, Frédéric, LE BAIL (EI)
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
10/07/2026
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BRYSSERYNCKX
05/03/2026
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BRYSSE, Céline, Ginette, Frédéric, LE BAIL (EI)
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, en application du II de l’article L. 681-2 du code de commerce, date de cessation des paiements le 31 décembre 2025, désignant liquidateur Selas Bodelet - Long Prise en la Personne de Maître Sophie Long Parc d'Activités de Tréhonin 56300 Le Sourn. Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-
27/02/2026
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Bryssens, Alvin
16/01/2026
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JVLC, BRYSSERYNCKX
11/01/2026
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