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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1ère CHAMBRE CIVILE
S.A.R.L. OPTIMA BRAND DESIGNc/S.A
65a0e95d5bbe450008b2cd1b
11 janvier 2024
11 janvier 2024
OPTIMA BRAND DESIGN c/ S.A.S.
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA00760_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société par actions simplifiée (SAS) House of Brands International (HOBI) a demandé au tribunal administratif de Paris : 1°) de prononcer
Source officielleCour d'Appel
6253c873bd3db21cbdd8551e
20 mars 2001
20 mars 2001
Briand 77007 MELUN représenté par la SCP ANNIE BASKAL, avoué assisté de Maître GILLET, avocat qui a fait déposer son dossier COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Président : Monsieur Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cb8cbd3db21cbdd8dbf6
9 juin 2009
9 juin 2009
FROMONT BRIENS & ASSOCIES, avocats au barreau de LYON, plaidant par Maître AUBERT, avocat au barreau de LYON.
Source officielle1ère chambre sociale
65a23a8d7ca18b0008e5812d
11 janvier 2024
11 janvier 2024
, avocat au barreau de CAEN - Madame [P] [I] Représentée par Me Elise BRAND, avocat au barreau de CAEN - Madame [W] [I] Représentée par Me Elise BRAND, avocat au barreau de CAEN - Association CENTRE
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
679481510175ed452fca58d0
24 janvier 2025
24 janvier 2025
société Ockenfels Brands, demandent à la cour de : A titre principal, - déclarer recevable et bien fondé l'appel des sociétés Ockenfels Brands et Birkenstock IP, - déclarer que la marque figurative
Source officielle12e chambre
627df98b0d41e0057d43e7d4
12 mai 2022
12 mai 2022
EXTEND FRAGRANCES C/ Société TEMPTING BRANDS NETHERLANDS BV Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 25 Juin 2020 par le Tribunal judiciaire de NANTERRE N° Chambre : 1 N° RG : 18
Source officielleChambre 3-1
626b80bcd1fb03057d9a4ea3
28 avril 2022
28 avril 2022
A l'appui de son recours, monsieur [I] a déposé le 3 décembre 2021 un mémoire rappelant qu'il a cédé la marque ICEBAY à la société BRAND INVEST selon acte en date du 29 décembre 2017.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE01535_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
la commune de La Garenne-Colombes de condamner l'ouverture du square des Bleuets débouchant sur la rue des Bleuets, dans un délai d'un mois à compter de la notification de cet arrêt, et a mis à la charge
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b76
1 décembre 2015
1 décembre 2015
de SAUMUR, décision attaquée en date du 13 Novembre 2009, enregistrée sous le no 08/ 00095 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT DU 01 Décembre 2015 Le 01 Décembre 2015, nous Anne JOUANARD, magistrat chargé
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
6162c1c134defd4c4b3b4565
22 octobre 2012
22 octobre 2012
personne de son secrétaire dûment mandaté [Adresse 8] [Localité 10] Représentée par Me Chantal-rodene BODIN CASALIS (avocat postulant au barreau de PARIS, toque : L0066) Représentée par Me Elise BRAND
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90e7c
7 janvier 2014
7 janvier 2014
d'ANGERS, décision attaquée en date du 02 Février 2012, enregistrée sous le no 11/ 00233 APPELANTE : Association LA CROIX ROUGE FRANCAISE Institut Médico-Educatif Perray-Jouannet 49540 MARTIGNE BRIAND
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
SA SURAVENIR ASSURANCESc/Société BLOMBERG-WERKE GMBH
603326465cf9a197cc16c038
18 septembre 2017
18 septembre 2017
contre la société FHB ès qualités d'administrateur judiciaire de la société Brandt Appliances, - mettre hors de cause la société FHB ès qualités d'administrateur judiciaire de la société Brandt Appliances
Source officielleCour d'Appel
6253c902bd3db21cbdd86fe1
25 novembre 2003
25 novembre 2003
prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège REPRÉSENTÉE par Maître Marc LE TANNEUR avocat au barreau de PARIS Monsieur Hamouda X... 88 bis rue Aristide Briand
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC02649_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
Vu le mémoire en défense enregistré le 31 mars 2025, présenté par le ministre chargé des comptes publics, qui conclut au rejet de la requête.
Source officielle1ère Chambre
627ca88f4781dc057dee7cc8
10 mai 2022
10 mai 2022
D - SUR LES DÉPENS La charge des dépens de première instance et d'appel incombe in solidum aux époux [Z] [K] et [N] [E].
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6163a6101d97f2f687d91369
21 juin 2010
21 juin 2010
L'exécution de son contrat de travail a été poursuivie par la société BRANDT INDUSTRIES devenue FAGOR BRANDT.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6349004863d497adffda4226
13 octobre 2022
13 octobre 2022
TEMPEOL [Adresse 5] [Localité 25] Représentée par Me Serge BRIAND de la SELEURL BRIAND AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D0208 S.N.C.
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd93fff
17 mai 2018
17 mai 2018
Représentant : Me Frédéric MADY, substitué par Me BRIAND, de la SCP MADY GILLET BRIAND, avocat au barreau de POITIERS DEMANDEUR en référé , D'UNE PART, ET : Maître Frédéric Y..., membre de
Source officielleChambre Civile
6a0fef75cdc6046d4788f19a
21 mai 2026
21 mai 2026
François GENICON, Président de chambre, président, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, Monsieur Luc BRIAND, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Monsieur Luc BRIAND. 21/05/2026 : Copie
Source officiellePage 7 sur 105
CHARLES BRIAND PARIS
14/07/2026
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CHARLES BRIAND PARIS
10/06/2025
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BRIAND, Thomas, Alexis, Charles, Eliott, Marie
23/05/2025
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BRIAND, Charles-Elie
29/04/2025
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BRIAND, Charles-Elie
27/04/2025
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