Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f5e
13 novembre 2007
13 novembre 2007
HENNES ET MAURITZ (H & M) ... 75009 PARIS Appelante incident; représentée par Me LAMOND Valérie, Avocat, du Cabinet de Mes CHASSANY WATRELOT ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS. ------
Source officielleRETENTIONS
64c8a0c9dfabddd9699dffbe
29 juillet 2023
29 juillet 2023
sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Sébastien CHARNAY
Source officielleRETENTIONS
64c8a0cadfabddd9699dffc4
29 juillet 2023
29 juillet 2023
sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Sébastien CHARNAY
Source officielleRETENTIONS
659cf1320b6b43000800d7e4
7 janvier 2024
7 janvier 2024
sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Sébastien CHARNAY
Source officielleCour d'Appel
6253cb47bd3db21cbdd8d3bb
7 mai 2010
7 mai 2010
née le 07 Juin 1945 à SAINT-ELOI (01) demeurant ... ... ... 71850 CHARNAY-LES-MACON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 212310022009007403 du 17 / 12 / 2009 accordée par le bureau
Source officielleCour d'Appel
6253cb71bd3db21cbdd8d7c3
22 février 2011
22 février 2011
Guillaume X... ... 69700 CHASSAGNY comparant M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbebd3db21cbdd945b3
4 avril 2019
4 avril 2019
disparu de cette rue de sorte que la clientèle avait évolué qu'elle correspondait davantage à celle du magasin exploité par la société KAIMEN qui bénéficiait ainsi d'une augmentation du nombre de chalands
Source officielleCh. Sociale -Section B
670a1167f178dc2492b0fad4
10 octobre 2024
10 octobre 2024
N° RG 23/01502 N° Portalis DBVM-V-B7H-LZCS N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELAFA CHASSANY
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
65af6588b6c6260008b52f49
18 janvier 2024
18 janvier 2024
SOLOCAL Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée aux avocats le : à : Me Julie-anne BINZONI, avocat au barreau de BORDEAUX Me Jérôme WATRELOT de la SELAFA CHASSANY
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
65af658cb6c6260008b52f4b
18 janvier 2024
18 janvier 2024
SOLOCAL Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée aux avocats le : à : Me Julie-anne BINZONI, avocat au barreau de BORDEAUX Me Jérôme WATRELOT de la SELAFA CHASSANY
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef8a
11 octobre 2011
11 octobre 2011
attaquée en date du 15 juillet 2010, enregistrée sous le no 09/ 803 COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Mme Catherine LADANT, Président de Chambre Mme Anne CONSTANT, Conseiller Mme Chantal CHASSANG
Source officielleChambre Sociale
6801dca22d41c0a3fc6ec9e9
16 avril 2025
16 avril 2025
[D] [P] l'aide juridictionnelle totale pour un appel à l'encontre du jugement rendu le 7 octobre 2024 par le conseil de prud'hommes d'AURILLAC, et ce avec mention de l'assistance de Maître Marlène CHASSANG
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
65b0bf178d0ccf000877e6d0
17 janvier 2024
17 janvier 2024
[W] [V] (Défenseur syndical ouvrier) DÉFENDEUR AU DÉFÉRÉ Organisme AMBASSADE BOLIVARIENNE DU VENEZUELA [Adresse 1] [Adresse 1] N° SIRET : 784 656 050 00019 Représentée par Me Clémence CHASSANG
Source officielle7ème Ch Prud'homale
66a9d39a05566a2f16fd8819
30 juillet 2024
30 juillet 2024
Portalis DBVL-V-B7H-UG73 Mme [G] [H] C/ S.A.S. 3M FRANCE Irrecevabilitédes conclusions intimée Copie exécutoire délivrée le :30/07/2024 à :Me CHAINAY
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
5fdd198965f268834b8c660b
11 octobre 2018
11 octobre 2018
Chaland - Parc Technologique du Bois Chaland [...]
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a019
12 décembre 2007
12 décembre 2007
Attendu que les appelants demandent à ce qu'il soit jugé qu'existe un trouble du voisinage résultant de ce que l'étang " le Charnay ", appartenant à leur voisin M.
Source officielle4ème chambre
DCA_25TL00635_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
gravières, provoquant notamment, après prise en compte des mesures d’évitement et de réduction, une destruction permanente d’aire d’habitat et d’alimentation pour 15 espèces protégées de chiroptères chassant
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA01321_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 22 avril 2025, la commune de La Cadière-d’Azur, représentée par Me Chassany, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de Mme A... la somme
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6163a6141d97f2f687d91397
30 juin 2010
30 juin 2010
D'ENERGIE SOFERGIE prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 3] Représentée par la SCP COCHEME-LABADIE-COQUERELLE, avoués à la Cour ayant pour avocat Me CHASSANG
Source officielle12e chambre
60366a710862aa0b9b68d96b
27 octobre 2015
27 octobre 2015
connu une rénovation dynamique et un accroissement des activités commerciales, culturelles et sociales; Qu'elle relève la fréquentation accrue des stations de métro, l'augmentation du flux de chalands
Source officiellePage 7 sur 31