SCP PASCALE CHANEL - [T] [V] S.E.L.A.R.L.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SARL Schiel Frères, assistée de la société SCP Bayle et Chanel, administrateur judiciaire, a demandé au tribunal administratif de Strasbourg

30 Juin 2011 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Activités diverses No RG : 10/00178 Copies exécutoires délivrées à : Me Marc COURTEAUD Me Flora CHENEL

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 28 juillet 2022 et un mémoire enregistré le 5 janvier 2024, Mme A, représentée par Me Chénedé, demande à la cour : 1°) d'annuler

Par ordonnance du 12 octobre 2023, le conseiller de la mise en état a rejeté la demande de la société Cardif tendant à voir ordonner la production de pièces par la société Fund Channel. 18.

CHANEL [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Martine DUPUIS de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS avocat au barreau de VERSAILLES vestiaire 625 Vu les articles 21 et suivants, 22-1 de

[H] était propriétaire des lots n° 913 et n°1062 du bâtiment 4 de la copropriété du Chêne pointu, situé [Adresse 4] à [Localité 5].

Mme [X] [M] fait valoir que Mme [C] [T] ne justifierait pas que les 'channels' existeraient dans notre réalité et ajoute qu'elle ne poursuit pas les 'channels', mais simplement les contrefacteurs qui reproduisent

Le groupement forestier du Breuil, dont il est le gérant, est quant à lui propriétaire de l'" étang de Chenecée ". Par un courrier du 22 novembre 2013, le préfet du Doubs a indiqué à M.

CLEAR CHANNEL FRANCE Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, immatriculée au RCS de [Localité 6] sous le n° 572 050 334 Immeuble Well West [Adresse 1]

2026 Minute N° N° RG 26/00203 - N° Portalis DBVN-V-B7K-HLFD (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 22 janvier 2026 à 14h00 Nous, Myriam de CROUY-CHANEL

A..., représenté par Me Chénedé, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Rennes du 22 novembre 2023 ; 2°) d’annuler la décision implicite ayant rejeté son recours

D un permis de construire une maison individuelle sur un terrain cadastré section 2 n° 168, sis rue des Chenêts à Longeville-les-Metz. M.

[G] et [V] [C], Mme [F] [C], MM [W] [D] et [P] [N], la SARL Les 7 boules de cristal et la SCP Chanel-[X]. Par conclusions notifiées par voie électronique le 11 janvier 2024, M.

Par une convention signée le 3 juillet 2013, le département de Mayotte a délégué à la société Mayotte Channel Gateway (MCG) la gestion du port de Longini.

ATI soutient qu'elle a remplacé des chéneaux et gouttières existantes par des éléments en tôle d'acier galvanisé et en alliage ferreux, soit un travail du fer au sens du contrat.

Une mise en demeure rédigée par huissier de justice, qui emploie par ailleurs le conditionnel: ' Suite a votre intervetion, Madame [Q] aurait perdu des mêches de cheveux', 'suite à une décoloration qui

2025 Minute N° N° RG 25/02266 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HIIK (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 31 juillet 2025 à 12h17 Nous, Myriam DE CROUY-CHANEL

Minute N° 83/2025 N° RG 25/00268 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HEUG (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 18 janvier 2025 à 14h40 Nous, Myriam de CROUY-CHANEL

et la mention 'votre contact CLEAR CHANNEL:[P] [R]'.