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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd90bd3db21cbdd93af6
15 décembre 2016
15 décembre 2016
Madame Catherine TT... veuve UU... ès qualités d'ayant droit de monsieur Christian UU..., né le [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d964
7 mars 2011
7 mars 2011
Mars 2011 Audience présidée par Jeannine VALTIN, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Christine
Source officielleCour d'Appel
6253cbe3bd3db21cbdd8e88e
6 octobre 2011
6 octobre 2011
prononcé, en Chambre du Conseil, par mise à disposition au greffe le 06 Octobre 2011, (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Chantal GAUDINO, Président et Christine COMMANS, greffier, auquel
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8eec6
5 septembre 2011
5 septembre 2011
né le 03 Février 1962 à BRON (69500) ... 69100 VILLEURBANNE représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de Me Axelle SAUZAY-LEPERCQ, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide
Source officielleCour d'Appel
6253cba6bd3db21cbdd8dec1
23 mai 2011
23 mai 2011
représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de la SELARL BDMV AVOCATS, avocats au barreau de LYON * * * * * * Date de clôture de l'instruction : 09 Mars 2011 Date des
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fdf2
26 septembre 2012
26 septembre 2012
.-98800- NOUMEA représenté par Me Valérie LUCAS INTIMÉ LE CENTRE HOSPITALIER DE NOUVELLE-CALEDONIE-CHT GASTON BOURRET, pris en la personne de son représentant légal 7 Avenue Paul Doumer-BP.
Source officielleCour d'Appel
6253cb9cbd3db21cbdd8de18
17 mai 2011
17 mai 2011
Nature affaire : Contestation des mesures imposées ou recommandées par la commission de surendettement des particuliers Affaire : CIL 64 C/ Jean Charles X..., CGL, CRCAM PYRENEES GASCOGNE
Source officielleCour d'Appel
6253c9d5bd3db21cbdd89544
12 juin 2007
12 juin 2007
MESIERE Christian, Conseiller -Mme AMAUDRIC DU CHAFFAUT Anne, Conseiller GREFFIER : M. DELAPORTE Frédéric MINISTÈRE PUBLIC : représenté par M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a3bd3db21cbdd85d60
5 mars 2002
5 mars 2002
ARRET DU 05 MARS 2002 N.G ----------------------- 00/01597 ----------------------- CENTRE DE GESTION ET D'ETUDES AGS CGEA BORDEAUX C/ Christian X..., Yannick GUGUEN ès qualités de commissaire à l'exécution
Source officielleCour d'Appel
6253cc8dbd3db21cbdd90750
11 juin 2013
11 juin 2013
recours Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 11 JUIN 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Christine
Source officielleCour d'Appel
6253cb40bd3db21cbdd8d2d3
1 octobre 2009
1 octobre 2009
COFIDIM C/ Christine X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc88bd3db21cbdd9068c
13 mai 2013
13 mai 2013
Les garçons ont admis la gravité de leur acte, la fillette n'était pas particulièrement affectée, ayant apparemment pris les choses comme un jeu sans agressivité ni humiliation.
Source officielle4e chambre civile
6a0ff148cdc6046d478943ee
21 mai 2026
21 mai 2026
[M] [I] [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Jacques henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER Substitué par Me Christine AUCHE HEDOU, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253ccdfbd3db21cbdd91906
3 juillet 2014
3 juillet 2014
. --- = = oO § Oo = =--- COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX-SARTRAND et
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8ee02
5 décembre 2011
5 décembre 2011
2011 Audience présidée par Bénédicte LECHARNY, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Christine
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6360ca703c369c7f74996f2c
31 octobre 2022
31 octobre 2022
ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050, Me Jean-Michel GASTON
Source officielleChambre 3-1
626b8038d1fb03057d9a4de6
28 avril 2022
28 avril 2022
La société GANDON TRANSPORT a sous traité ce transport à la société VIDIL.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6ebd3db21cbdd8b030
10 janvier 2008
10 janvier 2008
, conseillère Madame Catherine BOUSCANT, conseillère qui en ont délibéré Greffier : lors des débats : Madame Danièle ARNABOLDI lors du prononcé de l' arrêt : Madame Christiane BOUDET
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
603484d120354272520cea7e
24 novembre 2016
24 novembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine SOMMÉ, président Monsieur Benoît HOLLEAUX, conseiller Madame Christine LETHIEC, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b439
3 avril 2008
3 avril 2008
, conseillère faisant fonction de présidente Madame Viviane GRAEVE, conseillère Madame Catherine BOUSCANT, conseillère Greffier : lors des débats et du prononcé de l'arrêt : Madame Christiane
Source officiellePage 7 sur 19
PIQUE NIQUE GASCON, MAGNE, Isabelle, Marie-Christine, BOULET
01/06/2011
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PIQUE NIQUE GASCON, MAGNE, Isabelle, Marie-Christine, BOULET
25/03/2011
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BELMONTE, GASCON, Christine, Suzanne, OURNAC
04/12/2009
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PIQUE NIQUE GASCON, MAGNE, Isabelle Marie-Christine, BOULET
04/10/2009
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La Grignotte, GUITOU, GASCON, Véronique, Christine, Dominique, MARQUET
27/06/2008
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