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6 449 résultats pour « Christophe BASS »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5ème Chambre

6a1fbacccdc6046d47e95006

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

- N° Portalis DBVR-V-B7K-FWE3 ; APPELANT / DEFENDEUR A L'INCIDENT : Monsieur [Q] [H] né le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 2] Es qualité de co-gérant de la société en liquidation judiciaire BAR

Source officielle

Page 7 sur 323

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Annonces BODACC59 résultats

Journal officiel
Créations

BASSO, Eric, Grégory, Christophe

SIREN 805240785Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

05/07/2026

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Créations

BASSE, Jean-Christophe

SIREN 106173982Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux

14/06/2026

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Créations

BASSET, CHRISTOPHE

SIREN 533253969Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

26/03/2026

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Radiations

BASSEZ, Michaël, Christophe

SIREN 518233184Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

05/02/2026

Voir →

Créations

GUÉNÉE, Hugo Christophe Alain Claude, GUÉNÉE-BASSO

SIREN 992155176Greffe du Tribunal de Commerce de Libourne

12/10/2025

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cac2bd3db21cbdd8bfb5

Appel

27 juin 2008

27 juin 2008

Christophe X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

S.A.S. ALLIANCE HEALTHCARE REPARTITIONc/Monsieur Pierre Lucien Antoine X

6253cabebd3db21cbdd8bea3

Appel

15 avril 2008

15 avril 2008

SELARL CHRISTOPHE Y... SELARL CHRISTOPHE Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf9bd3db21cbdd8ec3d

Appel

7 mars 2011

7 mars 2011

Pas même un entretien pour repartir sur de bonnes bases.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

680b1d9b2c124f4fd8d671ea

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Par déclaration du 4 juillet 2023, l'EARL ferme Saint-Christophe a interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3dbd3db21cbdd8f979

Appel

10 juillet 2012

10 juillet 2012

Christophe X... a toujours perçu un salaire de base supérieur au SMIC et parfaitement conforme aux grilles applicables.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3ebd3db21cbdd8f99b

Appel

10 juillet 2012

10 juillet 2012

Christophe X... a toujours perçu un salaire de base supérieur au SMIC et parfaitement conforme aux grilles applicables.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69fc1efecdc6046d47e0b09e

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

L'ALLIER représenté par Me Emilie GOUNY immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le numéro 834 285 744 [Adresse 1] [Localité 3] ès qualité de liquidateur judiciaire de la SARL GARAGE SAINT CHRISTOPHE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb5bd3db21cbdd94364

Appel

13 décembre 2018

13 décembre 2018

Ayant pour avocat Me Christophe D..., membre de la E... , avocat au barreau d'ORLEANS, Monsieur Christophe F... né le [...] [...] [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c6b

Appel

13 novembre 2014

13 novembre 2014

Christophe X... C/ Mme Marie-Christine Y...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

SARL SMIP SAVEURS ET TRADITIONSc/Monsieur Christophe X

6031f55eab72dd2deafa497e

Appel

30 mai 2018

30 mai 2018

MAI 2018 (Rédacteur : Monsieur Jean-François Sabard, conseiller faisant fonction de président ) PRUD'HOMMES N° de rôle : 16/02297 SARL SMIP SAVEURS ET TRADITIONS c/ Monsieur Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc92bd3db21cbdd9089d

Appel

6 mai 2013

6 mai 2013

cédé une parcelle de terrain d'une superficie de 69 ares environ, constituant le reste du lot no 3, moyennant le prix de 800 000 francs CFP, mais qu'ensuite celle-ci a cédé à ses neveux, Arnaud, Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd1bd3db21cbdd915a0

Appel

15 mai 2014

15 mai 2014

- signé par Madame Chantal SARDA, Présidente et par Monsieur Christophe DECAIX greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Madame Kinh, Keo, Laurence Y... Madame Anne-France Yc/Monsieur Christophe Z

6253cceabd3db21cbdd91ace

Appel

30 septembre 2014

30 septembre 2014

c/ Monsieur Christophe Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd88bd3db21cbdd93977

Appel

3 février 2017

3 février 2017

Amsterdam/ Pays-Bas Représentée par Me Frédéric BURET, avocat au barreau de PARIS, toque : D1998 Assistée sur l'audience par Me Christophe HUET de la SELARL HUET & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf7bd3db21cbdd8c8e0

Appel

24 septembre 2008

24 septembre 2008

né le 02 Mars 1970 à CHATEAU-GONTIER (53200) ... 53290 BEAUMONT PIED DE BOEUF Monsieur Christophe A...

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25BX00421_20250630

Admin. Appel

30 juin 2025

30 juin 2025

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SAS Restaurant Richard et Christopher Coutanceau et la société Brossard- Coutanceau ont demandé au juge des référés du tribunal administratif

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

5fdcdfa361e0a34a76244fb7

Appel

24 octobre 2018

24 octobre 2018

Christophe Z....

Source officielle
CA

TAXES

6a1a78cfcdc6046d47752f50

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

ORDONNANCE COPIE EXÉCUTOIRE Copies délivrées à : Mme [G] [I] Me Christophe HEMBERT M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

66274ef7c1c6ed00087b3d65

Appel

22 avril 2024

22 avril 2024

[Z] [N] né le [Date naissance 1] 1975 à [Localité 4] (ALGERIE), élisant domicile au Cabinet de son Conseil Me Jean-Christophe - TYMOCZKO, [Adresse 2] ; Non comparant ; Représenté par Me Jean-Christophe

Source officielle