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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY04271_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
La fréquentation régulière d'un lieu de culte, et le logement donné par le Diocèse, ne traduisent pas, par elles-mêmes, une insertion sociale particulière.
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA02675_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
B souffrirait du trouble psychologique dénommé syndrome de Diogène qui l'aurait empêché de contester le titre exécutoire litigieux dans un délai d'un an, de sorte que son état ne peut être regardé comme
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA02246_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
animation de la vie urbaine, rurale (…) d) L’effet du projet sur les flux de transports et son accessibilité par les transports collectifs et les modes de déplacement les plus économes en émission de dioxyde
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01013_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Pour chaque période annuelle d'imposition, la taxe est liquidée par trimestre, en fonction du nombre et du taux d'émission de dioxyde de carbone ou de la puissance fiscale des véhicules possédés par la
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL20103_20230725
25 juillet 2023
25 juillet 2023
orientations et les objectifs du schéma de cohérence territoriale en ce qui concerne le développement du maillage commercial du centre-ville et la recherche de modes de déplacement économes en émission de dioxyde
Source officielleSociale B salle 1
643e35b983146e04f531ebfa
14 avril 2023
14 avril 2023
qu'une seule tenue qui n'avait pas le temps de sécher, ce qui avait pour effet de décupler la sensation de froid, - l'exposition des salariés, lui compris, à des matières dangereuses à l'instar du dioxyde
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA04889_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
sur l'animation de la vie urbaine () ; d) L'effet du projet sur les flux de transports et son accessibilité par les transports collectifs et les modes de déplacement les plus économes en émission de dioxyde
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE02248_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
les zones de montagne et du littoral ; ) L'effet du projet sur les flux de transports et son accessibilité par les transports collectifs et les modes de déplacement les plus économes en émission de dioxyde
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX00693_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
zones de montagne et du littoral ; / d) L'effet du projet sur les flux de transports et son accessibilité par les transports collectifs et les modes de déplacement les plus économes en émission de dioxyde
Source officielle4ème chambre
DCA_21NT03459_20230217
17 février 2023
17 février 2023
les zones de montagne et du littoral ;d) L'effet du projet sur les flux de transports et son accessibilité par les transports collectifs et les modes de déplacement les plus économes en émission de dioxyde
Source officielleCour d'Appel
6253ccdabd3db21cbdd917f6
17 juin 2014
17 juin 2014
de France, le diocèse d'Angers plaçait de jeunes hommes ayant déjà eu une expérience professionnelle dans la vie civile avant leur admission au grand séminaire d'Angers et ce, dans le but de tester, par
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT01458_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
zones de montagne et du littoral ; / d) L'effet du projet sur les flux de transports et son accessibilité par les transports collectifs et les modes de déplacement les plus économes en émission de dioxyde
Source officielle1re chambre de la famille
65a23ce77ca18b0008e58250
12 janvier 2024
12 janvier 2024
autant, comme justement relevé par le premier juge, en page cinq de l'assignation, Mme [V] reproche à la société d'avoir jeté l'opprobre sur sa personne et en page quatre de lui imputer un syndrome de Diogène
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
616323183dbed56e5e2c2f7b
7 septembre 2011
7 septembre 2011
chloronèbe, chlorothalonil, chlorozolinate, composés contenant du cuivre tels que oxychlorure de cuivre, sulfate de cuivre et bouillie bordelaise, cycloheximide, cymoxanil, cyproconazole, cyprofurame, 1,1'-dioxide
Source officielleCour d'Appel
6253cde1bd3db21cbdd94d07
26 mai 2021
26 mai 2021
[V] [P] a reçu volontairement de la part de Mme [E] [P] plusieurs coups de parpaings alors qu'il était tombé dans une tranchée de deux mètres de profondeur, -un extrait de baptême du diocése de la Guadeloupe
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE00651_20241212
12 décembre 2024
12 décembre 2024
zones de montagne et du littoral ; / d) L'effet du projet sur les flux de transports et son accessibilité par les transports collectifs et les modes de déplacement les plus économes en émission de dioxyde
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE01047_20241212
12 décembre 2024
12 décembre 2024
zones de montagne et du littoral ; / d) L'effet du projet sur les flux de transports et son accessibilité par les transports collectifs et les modes de déplacement les plus économes en émission de dioxyde
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02587_20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
zones de montagne et du littoral ; / d) L'effet du projet sur les flux de transports et son accessibilité par les transports collectifs et les modes de déplacement les plus économes en émission de dioxyde
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE00161_20240208
8 février 2024
8 février 2024
les zones de montagne et du littoral ; ) L'effet du projet sur les flux de transports et son accessibilité par les transports collectifs et les modes de déplacement les plus économes en émission de dioxyde
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00270_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
zones de montagne et du littoral ; / d) L'effet du projet sur les flux de transports et son accessibilité par les transports collectifs et les modes de déplacement les plus économes en émission de dioxyde
Source officiellePage 7 sur 26