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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 3-4
69f44d80cdc6046d472f5ae6
30 avril 2026
30 avril 2026
à l'étage -'l'installation électrique de l'appartement en duplex - l'installation du chauffe-eau électrique de l'appartement en duplex - le carrelage de la salle arrière du bar - l'apparition de
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6162be8699b588421c5e37d6
11 décembre 2012
11 décembre 2012
Par acte sous seing privé du 1er octobre 1997, la société SOPRIDEX a loué à M. et Mme [J], un appartement en duplex, au 7ème et 8 ème étage, de l'immeuble situé [Adresse 2], moyennant un loyer actuel de
Source officielleChambre 4-3
5fca8c081d26a87e3ef72d51
11 septembre 2020
11 septembre 2020
de l'AARPI LOMBARD / SEMELAIGNE / DUPUY, avocat au barreau de MARSEILLE Maître [I] [E], Co-administrateur de la SA SNCM, demeurant [Adresse 3] représenté par Me Béatrice DUPUY de l'AARPI LOMBARD /
Source officielleChambre civile 1-1
670f58674ad0d5ee7d7e5e1e
15 octobre 2024
15 octobre 2024
L'obtention d'une nouvelle DUP sur une zone comprenant les terrains expropriés fait obstacle au droit de rétrocession, peu important que les travaux correspondant à la 1e DUP n'aient pas été entrepris
Source officielle14e chambre
603727e414fc0e02e362e506
28 mai 2015
28 mai 2015
. **** Vu l'appel interjeté le 22 décembre 2014 par le comité d'entreprise - délégation unique du personnel (la DUP) et ses conclusions du 20 mars 2015 aux termes desquelles il demande à la cour
Source officielle2ème chambre
650bdee3beee0f8318b97414
6 juillet 2023
6 juillet 2023
SOCIETE COMPAGNIE FRANCAISE DE TRANSPORTS (ALBERT FRERES) Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 7] Représentée par Me Philippe DUPUY
Source officielleChambre Etrangers/HSC
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27 juillet 2022
27 juillet 2022
[O] [D] né le 27 Mars 1996 à [Localité 1] de nationalité Tunisienne ayant pour avocat Me Nathalie DUPAS, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 26 Juillet 2022 à 16H41 notifiée à
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02302_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy ; - les conclusions de Mme Isabelle Le Bris ; - et les observations de Me Mandile, représentant la
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03134_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
Le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00054_20230502
2 mai 2023
2 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Marie-Pierre Beuve Dupuy, - et les conclusions de Mme Isabelle Le Bris, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02854_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Le rapport de Marie-Pierre Beuve Dupuy a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DCA_21PA00182_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
les conclusions de Mme Prévot, rapporteure publique, - et les observations de Me Chatel, représentant la SAS Société de distribution aéroportuaire, dont la nouvelle dénomination sociale est Extime Duty
Source officielle2ème chambre
DCA_21PA02999_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
les conclusions de Mme Prévot, rapporteure publique ; - et les observations de Me Chatel, représentant la SAS Société de distribution aéroportuaire, dont la nouvelle dénomination sociale est Extime Duty
Source officielle2ème chambre
DCA_21PA05170_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
les conclusions de Mme Prévot, rapporteure publique, - et les observations de Me Chatel, représentant la SAS Société de distribution aéroportuaire, dont la nouvelle dénomination sociale est Extime Duty
Source officielleCour d'Appel
6253cd50bd3db21cbdd92e7a
4 février 2016
4 février 2016
GS/ MCM LIQUIDATION JUDICIAIRE Grosse délivrée à Me DUPUY, avocat Le QUATRE FEVRIER DEUX MILLE SEIZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition
Source officielleChambre commerciale
660cf25f7c1ccb0008628d3d
2 avril 2024
2 avril 2024
Banque Dupuy De Parseval, aux droits de laquelle vient la S.A. Banque Populaire du Sud, a ouvert le 29 octobre 2014 dans ses livres un compte bancaire à la S.A.R.L [Z] TP dont M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d780
16 février 2011
16 février 2011
* * * EXPOSE DU LITIGE : Par acte sous seing privé du 6 octobre 2007, Madame Y...a promis de céder à la société en formation " Le duplex " représenté par Monsieur X...son fonds de commerce de
Source officielleCour d'Appel
6253cdcfbd3db21cbdd948ce
28 février 2020
28 février 2020
vente, conclu le 18 février 2016 au prix de 1 018 333 euros, vise le permis de construire du 5 février 2016, affiché le 17 février 2016, obtenu en vue de la surélévation du bâtiment B afin de créer des duplex
Source officielle4ème chambre
DCA_25NC03004_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Comment by DUPUY Frédérique: interdiction ? Comment by DUPUY Frédérique: Le ? Comment by DUPUY Frédérique: A ?
Source officielleCour d'Appel
6253ca8fbd3db21cbdd8b5d3
27 novembre 2002
27 novembre 2002
DUPRE, avocat au barreau de LYON Maître Y..., ès qualités de commissaire à l'exécution du plan de continuation de la société EURO TRANS EXPRESS ... 69001 LYON représenté par Me André BARRIQUAND,
Source officiellePage 7 sur 231