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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 4 A
6970cbffcdc6046d471c4d0b
20 janvier 2026
20 janvier 2026
son représentant légal, ayant siège [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Bernard ALEXANDRE de l'AARPI ALEXANDRE-LEVY-KAHN-BRAUN & ASSOCIÉS, avocat au barreau de Strasbourg Nous, Edgard
Source officielleChambre 4 A
6970cc02cdc6046d471c4d2f
20 janvier 2026
20 janvier 2026
représentant légal, ayant siège [Adresse 4] [Localité 1] représenté par Me Bernard ALEXANDRE de l'AARPI ALEXANDRE-LEVY-KAHN-BRAUN & ASSOCIÉS, avocat au barreau de Strasbourg Nous, Edgard
Source officielleChambre 4 A
6970cc04cdc6046d471c4d76
20 janvier 2026
20 janvier 2026
son représentant légal, ayant siège [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Bernard ALEXANDRE de l'AARPI ALEXANDRE-LEVY-KAHN-BRAUN & ASSOCIÉS, avocat au barreau de Strasbourg Nous, Edgard
Source officielleChambre 4 A
6970cc07cdc6046d471c4d88
20 janvier 2026
20 janvier 2026
son représentant légal, ayant siège [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Bernard ALEXANDRE de l'AARPI ALEXANDRE-LEVY-KAHN-BRAUN & ASSOCIÉS, avocat au barreau de Strasbourg Nous, Edgard
Source officielleChambre 4 A
6970cdd2cdc6046d471c787c
20 janvier 2026
20 janvier 2026
représentant légal, ayant siège [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Bernard ALEXANDRE de l'AARPI ALEXANDRE-LEVY-KAHN-BRAUN & ASSOCIÉS, avocat au barreau de Strasbourg Nous, Edgard
Source officielleChambre 4 A
661a20304cfa010008a2d77f
12 avril 2024
12 avril 2024
aide juridictionnelle totale numéro 2021/005468 du 23/11/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de COLMAR) représenté par Me Salima HEZZAM, avocat au barreau de STRASBOURG Nous, Edgard
Source officielleCour d'Appel
6253cb36bd3db21cbdd8d1f3
13 janvier 2009
13 janvier 2009
Edouard X... a été engagé par la S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253cd85bd3db21cbdd93922
26 janvier 2017
26 janvier 2017
Haute-Corse ; - condamner la clinique Edouard Rist à l'indemniser à hauteur de 76 206, 13 euros au titre de la perte de chance et du préjudice moral enduré ; - condamner la clinique Edouard Rist à lui
Source officielleCour d'Appel
6253cde3bd3db21cbdd94d93
17 décembre 2020
17 décembre 2020
Edouard Vaillant 19.
Source officielleChambre 4 A
68e9e9e4bb2ead0a581fb04e
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Edgard PALLIERES, Conseiller M. Gurvan LE QUINQUIS, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb3bd3db21cbdd9431a
26 novembre 2018
26 novembre 2018
Edgard D..., Mme Elodie D..., Mme H... D..., Mme Francesca D..., M. Jonathan D..., Mme H... D... en qualité de représentante légale de sa fille mineure I...
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6034cabc2f6fe0b55c5e14e8
20 septembre 2016
20 septembre 2016
Numéro d'inscription au répertoire général : 15/11531 Décision déférée à la Cour : Jugement du 09 Avril 2015 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2014027386 APPELANTE La Bijouterie EDOUARD
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c172
11 septembre 2008
11 septembre 2008
C / Edouard Thomas Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cab6bd3db21cbdd8bd14
26 mars 2008
26 mars 2008
C / Jean Edouard DE Y... ------------------- ARRÊT no295 / 08 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé à l'audience publique le vingt six Mars deux
Source officiellePôle 2 - Chambre 11
5fdd7f121356fd2a8b108e7f
7 septembre 2018
7 septembre 2018
Eduardo A..., enregistrée sous le N° 18/00527, déclarant recevable la requête de M. Eduardo A..., déclarant la décision de placement en rétention prononcée à l'encontre de M.
Source officielleChambre 4 A
69678d7bcdc6046d47434ae6
13 janvier 2026
13 janvier 2026
représentant légal ayant siège [Adresse 4] à [Localité 2] représenté par Me Bernard ALEXANDRE de l' AARPI ALEXANDRE-LEVY-KAHN-BRAUN & ASSOCIÉS, avocat au barreau de Strasbourg Nous, Edgard
Source officielleChambre 4 A
68f320a079ac4fbe1d8777df
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Phlippe BERGERON, avocat au barreau de Mulhouse L'UNEDIC DELEGATION AGS-CGEA DE [Localité 4] prise en la personne de son représentant légal ayant siège [Adresse 3] non représentée Nous, Edgard
Source officielleCour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b1a6
7 février 2008
7 février 2008
Edouard Y..., intimé, qui demandent à la Cour de : * Mme Elke X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8a4bd3db21cbdd85d94
4 décembre 2001
4 décembre 2001
Pierre demeurant Ferme du Bois Hébert 77725 OZOUER LE REPOS représenté par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY, avoué Pris en leur qualité d'héritiers de Monsieur Pierre Edouard Y... assistés de Maître E.
Source officielleChambre 4 A
66a9d38605566a2f16fd8729
30 juillet 2024
30 juillet 2024
Edgard PALLIERES, Conseiller, en l'absence du Président de chambre empêché, - signé par M.
Source officiellePage 7 sur 177