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5 579 résultats pour « Elisa »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a17d2aacdc6046d4731109b

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

et de décision : Q N° RG 26/02913 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNIXO Décision déférée : ordonnance rendue le 22 mai 2026, à 16h17, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Elise

Source officielle

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CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a17d2b0cdc6046d473110f8

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

et de décision : Q N° RG 26/02911 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNIXI Décision déférée : ordonnance rendue le 22 mai 2026, à 16h15, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Elise

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a17d2b5cdc6046d47311163

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

et de décision : Q N° RG 26/02909 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNIXC Décision déférée : ordonnance rendue le 22 mai 2026, à 16h16, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Elise

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a17d2bbcdc6046d473111bd

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

et de décision : Q N° RG 26/02907 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNIWT Décision déférée : ordonnance rendue le 22 mai 2026, à 16h14, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Elise

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CA

Cour d'Appel

Vu le désistement d'appel de Elina Régine X..., appelantec/Olivier

6253cd92bd3db21cbdd93b4f

Appel

27 décembre 2016

27 décembre 2016

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 20, Place Verdun 13616 AIX-EN-PROVENCE CEDEX 6e Chambre C RG N : 16/17588 Ordonnance no 2016/M236 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Mme Elina Régine

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CA

Chambre civile 1-6

669a01b7bf9da27f384b0f06

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

déférée à la cour : Jugement rendu le 13 Octobre 2023 par le Juge de l'exécution de VERSAILLES N° RG : 23/00072 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 18.07.2024 à : Me Elisa

Source officielle
CA

17e chambre

603460a017f3234f704b0d1c

Appel

14 décembre 2016

14 décembre 2016

[T] a été immatriculé en qualité de commerçant exerçant principalement une activité d'installation d'eau et de gaz, au registre du commerce et des sociétés de Coutances sous l'enseigne « Manche Elisa »

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CA

Cour d'Appel

6253ca9cbd3db21cbdd8b86d

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

BEAUREGARD, avocats au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur Frédéric X... ... 34000 MONTPELLIER représenté par la SCP GARRIGUE- GARRIGUE, avoués à la Cour assisté de Me DUPETIT loco Me Elisa

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CA

Cour d'Appel

6253cd3abd3db21cbdd92aec

Appel

24 novembre 2015

24 novembre 2015

Il a, à sa charge exclusive l'enfant commun Corentin et Elisa née le 9 décembre 1999 d'une précédente relation de Madame Y..., et confiée à Monsieur X... en tant que tiers digne de confiance, selon des

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Cour d'Appel

6253cca8bd3db21cbdd90d66

Appel

2 décembre 2013

2 décembre 2013

novembre 2012, à 250 ¿ la contribution alimentaire mensuelle mise à la charge de Monsieur Emmanuel Y... pour l'entretien et l'éducation de leurs deux enfants communs Chloé née le 4 septembre 1996 et Elisa

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Cour d'Appel

6253cbe6bd3db21cbdd8e927

Appel

29 novembre 2011

29 novembre 2011

G : 11/ 00316 Mme Elise X...-Y... C/ M. Yohann Y... M. Théo Y...

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Cour d'Appel

ION RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE Madame Isabelle Xc/Maître Elsa Y

6253cd5dbd3db21cbdd93131

Appel

7 avril 2016

7 avril 2016

c/ Maître Elsa Y...

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Avis

CADA:20165211

Appel

12 janvier 2017

12 janvier 2017

demande de communication, par envoi postal, d'une copie d'écran de saisie de tous les chronos de courriers « Départs » et « Arrivés » des rapports transmis le 22 août 2011 au Rectorat avec le logiciel ELISE

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Cour d'Appel

6253cc5fbd3db21cbdd8fe91

Appel

23 novembre 2012

23 novembre 2012

formé par Madame Danièle X..., demeurant ...à l'encontre du jugement rendu le 01 Juin 2012 par le juge des tutelles du Juge des tutelles de LILLE statuant dans une instance concernant la protection de : Elisa

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Cour d'Appel

6253cacfbd3db21cbdd8c256

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

C / SA CETELEM COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE Chambre 2 A ARRÊT DU 15 MAI 2008 APPELANTE : Madame Elise X...

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Cour d'Appel

6253cb82bd3db21cbdd8da9b

Appel

30 mars 2011

30 mars 2011

No 11/ 00466 AFFAIRE : Zhor Elise X...

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2ème Chambre civile

6789f8ac482fcecad732ff81

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

La SCI Elia a adressé le 26 novembre 2024 une note en délibéré en réponse.

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CA

Pôle 4 - Chambre 7

616243c71217cad6c01649dd

Appel

3 juillet 2014

3 juillet 2014

La SCI Elikar est propriétaire de biens situés [Adresse 3] et [Adresse 5].

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Chambre commerciale 3-2

68e5eff3940fdbe4ba0776bd

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

la cour : Ordonnance rendue le 04 Mars 2025 par le Juge commissaire de [Localité 41] N° RG : 21/00066 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Dan ZERHAT Me Elisa

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Cour d'Appel

6253cc74bd3db21cbdd90299

Appel

12 février 2013

12 février 2013

LE MANDATAIRE DU CENTRE HOSPITALIER CHARCOT Mme Élise X...

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