Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
631834b00876004f131a5f87
6 septembre 2022
6 septembre 2022
avocats au barreau de PARIS, toque : P0141 INTIMÉES : Mme [R] [S] [K] épouse [O] née le [Date naissance 4] 1940 à [Localité 10] (ITALIE) [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Emmanuel
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
5fdd6c8748e0b81665010f6d
13 septembre 2018
13 septembre 2018
Boutié, après accord des parties et rapport oral de l'affaire par Emmanuelle Boutié.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
63bfb3335e2fbe7c9004386b
11 janvier 2023
11 janvier 2023
de [Localité 3] sous le numéro B 754 8007 12 agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Emmanuel
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
61609206db7ff645d856647a
16 octobre 2014
16 octobre 2014
au barreau de PARIS, toque : L0056 Assistée de Me Eric PELISSON, avocat au barreau de PARIS, toque : E1212 INTIMES Monsieur [J] [A] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté et assisté de Me Emmanuel
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6438f356a942a604f5e93838
13 avril 2023
13 avril 2023
Cour : Jugement du 02 Juillet 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 18/05745 APPELANTE SA PREVOIR VIE [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Assunta SAPONE
Source officielleCour d'Appel
6253cb85bd3db21cbdd8db0b
4 avril 2011
4 avril 2011
et a appris son retrait de permis de conduire pour conduite en état d'ivresse, puis en janvier 2008, qu'il l'a croisé plusieurs fois en état d'ébriété et notamment le soir du 8 décembre 2007, deux sapeurs
Source officielleChambre 4-8b
65b9f2138452800008b2b422
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
62624873b1a50c277d4c5c7e
21 avril 2022
21 avril 2022
rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE, présidente, rédactrice Madame Corinne JACQUEMIN, conseillère Madame Emmanuelle
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00677_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
Bacha, demande à la cour : 1°) d'enjoindre au SDIS de l'Isère de publier un arrêté rectificatif de l'arrêté du 1er août 2022 aux fins de : - corriger son prénom (en mentionnant " A " au lieu de " Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253ca2fbd3db21cbdd8a4a1
6 novembre 2007
6 novembre 2007
LES VERTS SAPINS N... O... SA COMPOBAIE ZZ... Q...-M... M... S. A. AGF IART Q...
Source officielle2ème chambre section A
6274bcde2799a9057d5dd18b
5 mai 2022
5 mai 2022
BATIMENT inscrite au RCS de Lyon sous n° 522 644 657 Prise en la personne de son gérant en exercice domicilié en cette qualité en son siège social [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Emmanuelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6363685f37e31b7f74444a0e
2 novembre 2022
2 novembre 2022
BANQUE CIC EST [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Emmanuel CONSTANT de la SELARL CB Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C0639 INTIME Monsieur [L] [J] Né le [Date naissance
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896c1
18 octobre 2007
18 octobre 2007
Christian Y..., décédé Élisant domicile chez son conseil Me Stéphane Z... 10 bis, avenue de la Grande Armée 75017 PARIS Monsieur Emmanuel Y... ayant droit de M. Y...
Source officielleChambre 1-6
68e899f360ca52a2831c022a
9 octobre 2025
9 octobre 2025
GENERALI IARD (SIÈGE) Etablissement L'AGENT JUDICIAIRE DE L'ÉTAT Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Florence BENSA-TROIN - Me Pierre emmanuel PLANCHON Décision
Source officielleCour d'Appel
6253c8e2bd3db21cbdd86891
20 mai 2003
20 mai 2003
Nä 02/00924 AFFAIRE : Emmanuel X... Odile Y... épouse X... Z.../ Brigitte A... épouse B...
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fda4293f4b342898cdf53ef
5 septembre 2019
5 septembre 2019
- signé par Mme Emmanuelle Lebée, présidente, et par Mme Juliette Jarry, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle3e chambre civile
64a7b0633bcaf505db696751
6 juillet 2023
6 juillet 2023
En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 mai 2023,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253ca05bd3db21cbdd89d5b
13 novembre 2007
13 novembre 2007
Emmanuel CONUS, chargé d'études juridiques, et par Me Antoine SAPPIN, avocat au barreau de PARIS, toque : K 020 INTIMÉES Madame Christine Y... ... 75007 PARIS représentée par Me Michel HENRY
Source officielleCour d'Appel
6253ca05bd3db21cbdd89d5d
13 novembre 2007
13 novembre 2007
Emmanuel CONUS, chargé d'études juridiques, et par Me Antoine SAPPIN, avocat au barreau de PARIS, toque : K 020 INTIMÉES Madame Marie-José Y... ... 75016 PARIS représentée par Me Michel HENRY
Source officielleCour d'Appel
6253ca05bd3db21cbdd89d5e
13 novembre 2007
13 novembre 2007
Emmanuel CONUS, chargé d'études juridiques, et par Me Antoine SAPPIN, avocat au barreau de PARIS, toque : K 020 INTIMÉES Madame Martine Y... ... 92120 MONTROUGE représentée par Me Michel HENRY
Source officiellePage 7 sur 11