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DÉCISION / ECLI

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DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbbebd3db21cbdd8e25b

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

Fabien Michel Antoine X..., majeur protégé né le 05 Avril 1982 à SAINT-ETIENNE (42000) ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbdbd3db21cbdd91208

Appel

18 février 2014

18 février 2014

C/ Mme Fabienne Y... Mme Anne-Josée Z... Mme Laurence A... M. Jean-Pascal B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc8bd3db21cbdd8e411

Appel

29 juin 2011

29 juin 2011

Vu la déclaration d'appel formalisée par Monsieur Fabien X...le 26 mai 2010.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cdbd3db21cbdd89439

Appel

29 août 2007

29 août 2007

ARRÊT DU 29 Août 2007 B.B / S.B ---------------------- RG N : 06 / 01344 -------------------- Fabienne X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c12e

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

C / Fabien Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd90107

Appel

14 janvier 2013

14 janvier 2013

C/ Mme Fabienne Viviane Y...

Source officielle
CA

1ère Présidence taxes

62848f8a498a54057d102d5c

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

CHAMBERY, assistée de Sophie MESSA, greffière, avons rendu, le DIX SEPT MAI DEUX MILLE VINGT DEUX, après débats tenus publiquement le 12 Avril 2022, l'ordonnance suivante opposant : Me Jean-Claude FABBIAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c98fbd3db21cbdd88a45

Appel

8 décembre 2006

8 décembre 2006

LE TRIBUNAL A ordonné une expertise médicale de Monsieur Fabien Z... et à cet effet commet à nouveau le Docteur Geneviève A..., ... avec pour mission de : 1 ) examiner la victime Monsieur Fabien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc79bd3db21cbdd9031b

Appel

27 février 2013

27 février 2013

Jean-Jacques A... et de Mme Fabienne B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb23bd3db21cbdd8cea1

Appel

12 décembre 2008

12 décembre 2008

1o Chambre B ARRÊT EN MATIÈRE DISCIPLINAIRE DU 12 DÉCEMBRE 2008 GL No 2008 / 19D Rôle No 08 / 12503 LE PROCUREUR GÉNÉRAL C / Fabien X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6cbd3db21cbdd9350a

Appel

21 septembre 2016

21 septembre 2016

Nasser X... ... 20290 LUCCIANA ayant pour avocat Me François FABIANI, avocat au barreau de BASTIA INTIME : M. Omar Y... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc02bd3db21cbdd8ed39

Appel

21 septembre 2011

21 septembre 2011

No 10/ 01981 AFFAIRE : Fabian X... C/ S. A. S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbdbd3db21cbdd8e224

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

L'une et l'autre parties ont par ailleurs conclu sur les mesures accessoires, Fabienne A... réclamant notamment une prestation compensatoire à laquelle s'est opposé son époux.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc97bd3db21cbdd909c5

Appel

11 septembre 2013

11 septembre 2013

Vu les dernières écritures de Marc Marie X...et Fabienne X...épouse C...déposées au greffe le 21 septembre 2012.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8cbd3db21cbdd8b567

Appel

30 avril 2008

30 avril 2008

Fabien X... ... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc15bd3db21cbdd8f137

Appel

28 février 2012

28 février 2012

Le 17 juillet 2009, Madame Fabienne Z... a assigné son époux en divorce sur le fondement de l'article 242 du code civil.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae2bd3db21cbdd8c632

Appel

11 juillet 2008

11 juillet 2008

Jean X..., appelant, et 5 juin 2008 pour Mme Fabienne B..., intimée, qui demandent à la cour de : * M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90c1b

Appel

18 octobre 2013

18 octobre 2013

COUR D'APPEL DE LIMOGES N 39 Dossier no 13/39 Ordonnance du 18 octobre 2013 Madame Fabienne X... épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb92bd3db21cbdd8dd2d

Appel

2 mai 2011

2 mai 2011

Maître BENAIM, avocat de l'enfant Fabien a été entendu en sa demande d'audition du mineur.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a9bd3db21cbdd85e66

Appel

24 janvier 2002

24 janvier 2002

X coupable des faits qui lui sont reprochés. - condamné Fabien X à la peine de 2 ans d emprisonnement dont 18 mois avec sursis simple, - prononcé à l encontre de Fabien X l interdiction d exercer

Source officielle

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Dépôts des comptes

ELECTRICITE GENERALE FABBIANI

SIREN 790335319Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

03/07/2026

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Modifications diverses

FABBIANI, Patricia, Elise, Claudine, SAIROGLOU

SIREN 492471826Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

21/05/2026

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Créations

FABBIANI, Patricia, Elise, Claudine, SAIROGLOU

SIREN 492471826Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

24/04/2026

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Dépôts des comptes

ELECTRICITE GENERALE FABBIANI

SIREN 790335319Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

20/07/2025

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Créations

Fabbiani, Agnese

SIREN 942137027Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

02/04/2025

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