Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c92fbd3db21cbdd87817
27 septembre 2005
27 septembre 2005
compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame FERRARI, Président de chambre Madame LOURMET, Conseiller Monsieur MOCAER, Conseiller Greffier lors des débats : Monsieur
Source officielle1ère Chambre
69613d44cdc6046d47c47a70
6 janvier 2026
6 janvier 2026
[E] [Y] et Mme [Z] [R], épouse [Y] la somme de 1 500 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procèdure civile ; Et statuant à nouveau': Vu l'ordonnance rendue par le JEX près le TJ de
Source officielleCour d'Appel
6253c8f2bd3db21cbdd86c7f
4 décembre 2003
4 décembre 2003
Jugement du Tribunal de Commerce du MANS du 07 Janvier 2002 ARRET RENDU LE 09 Septembre 2003 APPELANTE: LA SCI SOVA ... représentée par Maître VICART, avoué à la Cour assistée de Maître B..., avocat
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd8773d
13 septembre 2005
13 septembre 2005
dispositions des articles 786 et 910 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 31 Mai 2005 à 14 H 15, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame FERRARI
Source officielleChambre 1-1
6364ba5ce405357f749ea5ba
26 octobre 2022
26 octobre 2022
MY DREAM Représentée par Me Stéphane KULBASTIAN de la SELARL SK AVOCAT, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me FERRARTO ROGHI Dylan, avocat au barreau de Marseille Appelante Mme [W] [
Source officielleCour d'Appel
6253c8c0bd3db21cbdd862b1
24 juin 2002
24 juin 2002
Jugement du Tribunal de Commerce MAMERS du 12 Juin 2001 ARRET RENDU LE 24 Juin 2002 APPELANTE: SCP BOUTET DESFORGES ...
Source officielleChambre 1-1
65a8d092e12c85000874adbf
17 janvier 2024
17 janvier 2024
03/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE) Tous deux représentés par Me Charles TOLLINCHI de la SCP CHARLES TOLLINCHI - CORINNE PERRET-VIGNERON, assisté de Me Luc FEBBRARO
Source officielleChambre 4-2
6312eec82e6a8e4f13ca609f
2 septembre 2022
2 septembre 2022
APPELANTE Madame [N] [L], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Jérôme FERRARO de la SCP E. SANGUINETTI , J. FERRARO, A. CLERC ET J.
Source officielleChambre 1-11 OP
665eae77b5277b00088940ef
3 avril 2024
3 avril 2024
2024 N°2024/ 0063 Rôle N° RG 21/12186 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BH6UQ [Y] [B] C/ [I] [H] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Dylan FERRARO
Source officielle9e Chambre A
6033ab852fadc45f95769584
28 avril 2017
28 avril 2017
°2017/ 219 Rôle N° 15/02484 [X] [G] C/ [Q] [R] Grosse délivrée le : à : -Me Valérie BREGER, avocat au barreau de LAVAL - Me Jérôme FERRARO
Source officielleCour d'Appel
6253c9d2bd3db21cbdd894b6
12 décembre 2006
12 décembre 2006
, Président ayant été préalablement entendu en son rapport, devant la Cour composée de : Madame FERRARI, Président de Chambre Madame LOURMET, Conseiller Monsieur FAU, Conseiller qui en ont délibéré
Source officielleCour d'Appel
6253c983bd3db21cbdd8888f
26 septembre 2006
26 septembre 2006
ET GEORGE, avoués à la Cour assistée de Maître Philippe TUFFREAU, avocat au barreau d'ANGERS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 Juin 2006 à 14 H 15 en audience publique, Madame FERRARI
Source officielleCour d'Appel
6253c9a0bd3db21cbdd88d98
31 octobre 2006
31 octobre 2006
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame FERRARI, Président de chambre Madame LOURMET, Conseiller Madame E..., ConseillerGreffier lors des débats
Source officielleCour d'Appel
6253ca01bd3db21cbdd89ce1
20 novembre 2007
20 novembre 2007
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame FERRARI, Président de chambre Madame LOURMET, Conseiller Madame BRETON, Conseiller Greffier lors des
Source officielleCour d'Appel
6253ca01bd3db21cbdd89ce3
6 novembre 2007
6 novembre 2007
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame FERRARI, Président de chambre Madame LOURMET, Conseiller Madame BRETON, Conseiller Greffier lors des
Source officielleCour d'Appel
6253c991bd3db21cbdd88ab6
3 octobre 2006
3 octobre 2006
PAC PEPINIERES 4, rue Reine des Prés 49120 CHEMILLE assigné, n'ayant pas constitué avoué COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Septembre 2006 à 14 H 15 en audience publique, Madame FERRARI
Source officielleCour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8ce86
18 novembre 2008
18 novembre 2008
G. 11-02-1002) rendu par le Tribunal d'Instance de VIENNE en date du 21 avril 2006 suivant déclaration d'appel du 16 Mai 2006 APPELANTS : Monsieur Patrick Y...
Source officielle18e Chambre
615e0d8ec25a97f0381f4dec
22 mai 2014
22 mai 2014
N° 12/09043 Association LES SOURCES D'AZUR C/ [S] [A] Grosse délivrée le : à : - Me Luc BERGEROT, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Jérôme FERRARO
Source officielleCour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c40f
1 juillet 2008
1 juillet 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame FERRARI, Président de chambre Madame LOURMET, Conseiller Madame BRETON, Conseiller Greffier lors des
Source officielleChambre 1-7
68f86843d7e432441d85c096
21 octobre 2025
21 octobre 2025
[O] [V] représentée par Me Lionel FEBBRARO, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Thomas VARTANIAN, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT Nous,
Source officiellePage 7 sur 36