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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY02728_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
environnement, le projet prévoit l'implantation d'un pylône imitant l'apparence d'un arbre, dont la structure artificielle vise à reproduire un tronc et son écorce, supportant un houppier avec son feuillage
Source officielleCour d'Appel
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24 janvier 2008
24 janvier 2008
AUDIOVISIT dont le siège est sis 3 Petite rue des Feuillants- 69001 LYON Monsieur Philippe- Arnauld X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926e8
10 septembre 2015
10 septembre 2015
par Me Frédéric LONGEAGNE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Jean-Charles BARRIERE, avocat au barreau de CORREZE CONSEIL REGIONAL DE L'ORDRE DES PHARMACIENS, ès qualité de contrôleur 8 rue des Feuillants
Source officielleChambre de la Proximité
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9 janvier 2025
9 janvier 2025
occasionné un préjudice caractérisé par un manque d'ensoleillement provoqué par les plantations ainsi que par une dégradation de l'état de leur allée et leur jardin du fait de l'amoncellement de feuillages
Source officielleCour d'Appel
6253c839bd3db21cbdd84a74
11 septembre 1997
11 septembre 1997
constituée par : - un socle de bois renforcé, - un socle carton placé sur le socle de bois et supportant les colis, - l'ensemble étant ceinturé par un carton et relié au socle de bois par 4 feuillards
Source officielleChambre civile et com.
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21 janvier 2025
21 janvier 2025
L'expert judiciaire relève que le caisson VMC est accroché à la charpente par une ficelle au lieu d'un feuillard conforme.
Source officielleCour d'Appel
6253cb28bd3db21cbdd8cf6c
10 décembre 2008
10 décembre 2008
jusqu'à la date de l'arrêt à intervenir, - sollicitent l'autorisation de faire effectuer aux frais de Chantal E... épouse F... les travaux litigieux sur sa propriété selon les devis des entreprises Feuillassier
Source officielle1re chambre civile
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17 janvier 2023
17 janvier 2023
qu'il y a des résurgences de gravats et de graviers et que de nombreux végétaux sont inclinés ou affaissés, que plusieurs plantes sont mortes et que des branches sont noires et ne comportent aucun feuillage
Source officielleChambre 1-9
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15 janvier 2026
15 janvier 2026
Un feuillage très dense.
Source officielleChambre 3 A
65b20bd1c4cf860008dff41d
22 janvier 2024
22 janvier 2024
s'oppose aux demandes en enlèvement « de tout tapis de feuilles tombées sur leur propriété » et en dommages et intérêts en faisant valoir que le caractère excessif d'un éventuel trouble causé par le feuillage
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01868_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
végétal, sera de nature à atténuer la présence des éoliennes qui ne seront que partiellement visibles, voire à peine perceptibles pour l'éolienne située la plus au nord, y compris en période de moindre feuillage
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA01066_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
cette intervention aurait significativement amélioré les conditions de visibilité des automobilistes abordant le carrefour depuis la résidence du Parcage, qui n’apparaissent pas seulement gênés par le feuillage
Source officielle1ere Chambre
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23 octobre 2023
23 octobre 2023
vendus par la société Agrodia, les nuciculteurs ont constaté par la suite un retard de débourrement de certains arbres, des dessèchements d'extrémité des rameaux se traduisant par des brûlures, un feuillage
Source officielle6ème chambre
DCA_20VE00296_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
sur laquelle apparaît au fond leur maison, M. et Mme E ne démontrent pas que la photographie prise au même endroit jointe à la demande de M. et Mme C dans le document référencé PC 7, sur laquelle le feuillage
Source officielle1ère Chambre
69e9b00acdc6046d473821e7
21 avril 2026
21 avril 2026
Sur la demande d'élagage des branches dépassant le fonds Si le procès-verbal du 1er avril 2025 mentionne qu'au moment des constatations, il a pu être observé que des branches et feuillages de la haie
Source officielle2ème Chambre
6520f5fabb275d83183a3bbc
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Mais il s'agit d'un arbre à feuilles caduques, ce qui signifie qu'il n'a aucun impact sur la luminosité dans l'habitation en hiver, l'arbre n'ayant pas son feuillage en cette saison ; cet arbre distille
Source officielleCHAMBRE CIVILE
62e226883de91be2e9f7e9fb
27 juillet 2022
27 juillet 2022
Les éléments en aluminium sont vendus à la SARL Pièces Profiles Industriels (PPI) qui réalise des feuillages de doubles vitrages.
Source officielleChambre 1-5
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3 avril 2025
3 avril 2025
[Z] produirait devant la Cour une demande, précisant les caractéristiques de l'ouvrage qu'il propose avec toutes ses cotes, la nature et la hauteur des végétaux vivaces à feuillage persistant qu'il envisage
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
65336adbbb40ec8318f31c47
18 octobre 2023
18 octobre 2023
[Z] fait valoir qu'il n'avait jamais réalisé une telle prise de côtes en cintré surbaissé avec feuillures, opération très rare, et qu'il avait demandé une formation spécifique.
Source officielle1ere Chambre
653760f7974d25831845511b
23 octobre 2023
23 octobre 2023
[F] a constaté par la suite un retard de débourrement de certains arbres, des dessèchements d'extrémité des rameaux se traduisant par des brûlures, un feuillage très clair avec un manque de feuille, un
Source officiellePage 7 sur 11