Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1 A
6810620d623750c90e2d7780
23 avril 2025
23 avril 2025
sujet que le juge ne peut réexaminer le caractère abusif d'une clause, en présence d'une décision rendue définitivement sur ce caractère abusif (voir notamment CJUE'7 novembre 2024 Erb New Europe Founding
Source officielle5e chambre Pole social
697c5e78cdc6046d47393a55
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Il fait valoir qu'il pratiquait très régulièrement la marche à pied, le footing et le vélo, que les douleurs qu'il ressent ne lui permettent plus de pratiquer ces sports, qu'il se trouve privé de toute
Source officielleCour d'Appel
6253cc57bd3db21cbdd8fd14
16 août 2012
16 août 2012
Ils soutiennent, pour l'essentiel : - qu'ayant acquis le voilier en cause le 19 juillet 2006 au prix de 6. 700. 000 FCFP, ils ont constaté en janvier 2007, au cours d'un carénage anti fooling, que les
Source officielleChambre Sécurité sociale
627a00f7dd6bd9057dc56c16
28 avril 2022
28 avril 2022
Il fait valoir l'attestation de Mme [S] [V] (pièce 12 Fiva) qui indique que son époux ne peut plus pratiquer aucun «de ses sports (vélo natation footing gymnastique)».
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
69d73fc2cdc6046d479bca4c
8 avril 2026
8 avril 2026
énonce les conclusions sur ce point du Dr [L]': «'Les séquelles ne permettent plus la pratique de certaines activités d'agrément décrites antérieurement à savoir la moto sur circuit, le VTT et le footing
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c445
1 octobre 2008
1 octobre 2008
Il relève aussi que certaines activités sportives ont du être complètement abandonnées (rollers, ski, footing, randonnée en montagne, danse, gymnastique).
Source officielle3e chambre
63d37b35d1bc2605de4b4d02
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Il était en effet noté qu'il pratiquait de nombreuses activités, à savoir la moto, le parapente, le footing, le golf, l'aviation légère (ULM), le ski, la randonnée, et qu'il aimait par ailleurs bricoler
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6811b6dd44bf0d1935aef92c
29 avril 2025
29 avril 2025
Il ressort des attestations de [X] [O], de [L] [O], sa fille, et de [Y] [M], sa petite-fille qu'il pratiquait le vélo, le football, la pétanque, le footing, et qu'il a joué au football pour l'entreprise
Source officielleChambre commerciale 3-1
660f951aa40f8b0008cb79a3
4 avril 2024
4 avril 2024
Il est constant qu'une partie de la marchandise confiée à la société Mach Transports a été dérobée au cours de son acheminement depuis les locaux de la société DHL Global Fowarding à [Localité 13] (92)
Source officielle4e chambre civile
65aa277ba34ad10008581ab0
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Le 18 juillet 2008, la société Barcares Yachting a établi une facture au titre de prestations de carénage et de passage à l'acide du bateau, outre l'application de l'anti-fouling sur la coque et sur les
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
63ca42709066fd7c90fc23e9
19 janvier 2023
19 janvier 2023
[V] pratiquait régulièrement du footing ainsi que le vélo amateur. Il effectuait aussi du jardinage.
Source officielle1ère Chambre
66fce3f98d6ea26f688da907
1 octobre 2024
1 octobre 2024
EXPOSÉ : [C] [V] a chuté le 28 mai 2017 en faisant du footing à [Localité 10]. Il s'est fracturé le poignet droit.
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
6780baccf25437b69df75a20
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[T] expose ne plus pouvoir s'adonner à la course à pied alors qu'avant l'accident, il faisait du footing deux fois par semaine pendant une heure. En l'espèce, M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
671b354e2edfb0b58c05ea93
24 octobre 2024
24 octobre 2024
[Y] sollicite une indemnisation de 1 500 euros en raison d'une impossibilité de faire du footing.
Source officielle10e Chambre
60339508b1394149f2544a46
18 mai 2017
18 mai 2017
G] justifie par diverses attestations ne plus pouvoir pratiquer certaines activités sportives auxquelles il s'adonnait régulièrement avant l'accident, à savoir des randonnées en vélo, du roller, du footing
Source officielle1ère Chambre
66c8260c5372bffe82563011
22 août 2024
22 août 2024
[J] [T] du 21 mai 2022 ; l'article de Mme [TL] [O] publié le 20 mai 2022 dans la revue Le Fooding ; le communiqué de soutien à M.
Source officielleChambre 4-6
665aba2797d592000810710f
19 janvier 2024
19 janvier 2024
indique également que 'revoir des médecins seulement quelques semaines (voire quelques jours) après avoir été visités en mai 2018 engendre des retours d'insatisfaction' des médecins qui reprochent du forcing
Source officielleChambre 4-6
65ab709436bfc00008d68b88
19 janvier 2024
19 janvier 2024
indique également que 'revoir des médecins seulement quelques semaines (voire quelques jours) après avoir été visités en mai 2018 engendre des retours d'insatisfaction' des médecins qui reprochent du forcing
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
5fca86212cdb6e76e45d5d61
17 septembre 2020
17 septembre 2020
Localité 8]' ; '[Localité 10]' ' [Localité 9]' '[Localité 12]' ; '[Localité 14]' ; combinés avec un ou plusieurs des mots-clefs suivants (en minuscules ou en majuscules) : 'Pollution', 'Contamination','fouling
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
6360ca3f3c369c7f74996eb0
27 octobre 2022
27 octobre 2022
[O] verse aux débats une seconde attestation établie le 4 mars 2022 par une cousine par alliance, Mme [F] [B], laquelle rapporte qu'il aimait pratiquer le footing avec sa femme mais que cette activité
Source officiellePage 7 sur 8