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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère chambre
DCA_23TL01131_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fougères, - les conclusions de Mme Restino, rapporteure publique.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL01132_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fougères, - les conclusions de Mme Restino, rapporteure publique, - et les observations de Me Bieler, représentant M. B.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL01279_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fougères, - et les conclusions de Mme Restino, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL01811_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fougères, - les conclusions de Mme Restino, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL02223_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Le rapport de Mme Fougères a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL02662_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Le rapport de Mme Fougères, rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL00138_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fougères, - et les conclusions de Mme Restino, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL01047_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fougères, - et les conclusions de Mme Restino, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M. E et M.
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL20428_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fougères, - et les conclusions de Mme Restino, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre du Surendettement
653ca6c183c9498318209e51
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Sur recours de la société [14], le tribunal de proximité de Fougères a, par jugement en date du22 mars 2022, notamment : - rejeté la contestation de la société [14], - prononcé le rétablissement personnel
Source officielleChambre 3-1
5fda6be180c98fb53c60a4a8
4 juillet 2019
4 juillet 2019
dispositions des articles 785,786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Juin 2019, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Baudouin FOHLEN
Source officielle2e Chambre
603671f1c223cf12e86ff0eb
22 octobre 2015
22 octobre 2015
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur FOHLEN, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle2e Chambre
603718e83f8aeeb345dd3832
11 juin 2015
11 juin 2015
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Baudouin FOHLEN, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253c90dbd3db21cbdd871a0
16 septembre 2004
16 septembre 2004
David Y... 72 rue Augustin Beauverger 35300 FOUGERES PV RECHERCHES Madame Moira Maria Z... épouse X... 72 rue Augustin Beauverger 35300 FOUGERES PV RECHERCHES I - Exposé préalable : Les époux C..
Source officielleCour d'Appel
6253cb3ebd3db21cbdd8d2a9
10 décembre 2009
10 décembre 2009
Adjila demeurant : Pradel 47110 ST ETIENNE DE FOUGERE actuellement détenu à la Maison d'arrêt d'AGEN selon mandat de dépôt du 22. 06. 2008 Mis en examen du chef d'assassinat Ayant pour Conseil
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
69e85bc2cdc6046d47192fae
21 avril 2026
21 avril 2026
Le certificat médical initial du 11 janvier 2019 fait état d'une "entorse et foulure des ligaments latéraux du genou (interne) (externe) droit" avec un arrêt de travail prescrit jusqu'au 18 janvier 2019
Source officielle2ème Chambre
626cd32fbd20aa057d9f385b
29 avril 2022
29 avril 2022
barreau d'ANGERS EXPOSÉ DU LITIGE Le 23 mars 2022, la société Compugroup Medical Solutions, appelante d'une ordonnance rendue le 6 septembre 2021 par le juge des référés du tribunal de proximité de Fougères
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02711_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
C A et M. et Mme D A, représentés par Me Monamy, demandent à la cour : 1°) d'annuler l'arrêté du 5 mai 2022 par lequel le préfet de la Côte-d'Or a accordé à la société parc éolien de la Fougère l'autorisation
Source officielle1ère Chambre
633d201762f5393e2eb44adc
4 octobre 2022
4 octobre 2022
[P] a assigné Mme [S] devant la juridiction de proximité de Fougères en liquidation de l'indivision.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
5fdd600cf95b1c08d799a98a
18 septembre 2018
18 septembre 2018
né le [...] à FOUGERES (35300) [...] Madame Patricia Pierrette Odette Y... épouse X... née le [...] à FOUGERES [...]
Source officiellePage 7 sur 60
Fouleymata, Manon
28/06/2026
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Kamara, Fouleymata, Aïcha, Dado
02/06/2026
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SCI AMIRI FOULEY AND CO
19/05/2026
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Diakho, Fouleymata
12/04/2026
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Fouleymata, Manon
03/04/2026
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