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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 3
6162e83b7dc295bdec6a56ff
30 mai 2012
30 mai 2012
Les époux [G] n'indiquent pas en particulier si M [O] [X] qu'ils présentent comme un peintre d'origine canadienne célèbre dont les oeuvres sont vendues dans le monde entier est le seul auteur des fresques
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
6780b93db10ab0632f704ac0
9 janvier 2025
9 janvier 2025
recouverte d'anciennes reliures, ainsi que les portes basses, . une toile réalisée par [V] [B], [N] traversant l'Atlantique, collée, aux dimensions du plafond de la bibliothèque, . deux grandes fresques
Source officielleCour d'Appel
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10 octobre 2002
10 octobre 2002
Me JONQUOIS Isabelle, avocat plaidant (barreau de PARIS) DEFENDEURS : Monsieur X..., exerçant sous l'enseigne "SOCOMI" 63 Route de Paris 69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNE assisté par la SCP BAILLOT-CHANU-FRESEL
Source officielleCour d'Appel
6253caebbd3db21cbdd8c71c
9 septembre 2008
9 septembre 2008
né le 13 Janvier 1962 à MENDE de nationalité Française ... 34620 PUISSERGUIER représenté par la SCP ARGELLIES-WATREMET, avoués à la Cour assisté de Me FRESET, avocat au barreau de BEZIERS substitué
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
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18 janvier 2024
18 janvier 2024
un meuble caisse avec ordinateur, écran, tour, imprimante, caisse, soucoupe addition ; - sept chaises bois ; - deux tables plateaux carrés bois et une table ronde ; - deux enceintes ; - une fresque
Source officielleChambre commerciale
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3 janvier 2023
3 janvier 2023
ROUGE VIF JUNIUM (anciennement dénommée AGENCE A) agissant poursuites et diligences de son représentant légal [Adresse 4] [Localité 7] Représentée par Me Marie NOURRIT-FRESET de la SCP AVOCARREDHORT
Source officielle5e chambre civile
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24 octobre 2023
24 octobre 2023
avocat postulant et plaidant INTIMEE : Madame [K] [H] née le [Date naissance 3] 1934 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Marie NOURRIT-FRESET
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02724_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
A B, 7ème vice-président portant sur le sport, la mobilité, les plannings des salles, la jeunesse et les opérations programmées d'amélioration de l'habitat et, par ailleurs, maire de Fressin.
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA02680_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
17 février 2020, l'autorisation de transférer des boues d'épuration depuis la Belgique et le Luxembourg vers plusieurs sites de compostage situés sur le territoire français, à Void-Vacon (Meuse), Fresnois-la-Montagne
Source officielle5e chambre civile
659e467a553798000884723a
9 janvier 2024
9 janvier 2024
avocat au barreau de NARBONNE, avocat postulant et plaidant INTIMEES : Madame [V] [A] née le 13 Février 1984 à [Localité 11] [Adresse 3] [Localité 8] Représentée par Me Marie NOURRIT-FRESET
Source officielleCour d'Appel
6253cc2abd3db21cbdd8f551
2 mai 2012
2 mai 2012
Il ne conteste pas davantage que l'échec du projet de réalisation d'une fresque sur un mur de la cité des Pervenches à Bagneux, quelque soit la personne qui a imposé cette idée, est dû au fait que le site
Source officielleContestations avocats
62cd0f29e91c8e9fcf071383
7 juillet 2022
7 juillet 2022
CHASSENEUIL DU POITOU Représentée par Me Léone COUTURIER, avocat au barreau de POITIERS DEMANDEUR en contestation d'honoraires, D'UNE PART, ET : Madame [G] [H] 2 cité des vignes du Fresgnes
Source officielle3e chambre civile
644229abd2fa6fd0f8040339
20 avril 2023
20 avril 2023
de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 8] et Monsieur [A] [S] né le 11 Août 1955 à [Localité 13] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 7] Représenté par Me Marie NOURRIT-FRESET
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6285e1736a1876057df5d50e
18 mai 2022
18 mai 2022
exercice y domicilié Aéroport [Localité 4] Atlantique [Localité 3] N° SIRET : 790 151 716 représentée par Me Harold HERMAN, avocat au barreau de PARIS, toque : T03 plaidant par Me Amandine DE FRESNOYE
Source officielle3e chambre civile
65a0edce5bbe450008b2cf14
11 janvier 2024
11 janvier 2024
procédure civile ; - condamné Monsieur [M] aux dépens de la présente procédure à l'exclusion du coût du procès-verbal de constat du 12 juillet 2016 de Maître [V] [W] avec distraction au profit de Maître Freset
Source officielleCour d'Appel
6253c8fcbd3db21cbdd86e9a
17 février 2004
17 février 2004
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LE DIX SEPT FEVRIER DEUX MILLE QUATRE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : APPELANTS Monsieur Yves X... né le 26 Mars 1933 à GRAND FRESNOY
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX00183_20260226
26 février 2026
26 février 2026
architecture et de décor faisant partie de la construction par nature ou destination, tels que façade, toiture, lucarne, clôture, maçonnerie, escalier, sculpture, menuiserie, devanture, ferronnerie, fresque
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX00201_20260226
26 février 2026
26 février 2026
architecture et de décor faisant partie de la construction par nature ou destination, tels que façade, toiture, lucarne, clôture, maçonnerie, escalier, sculpture, menuiserie, devanture, ferronnerie, fresque
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
5fd95595ea76c33f13787345
20 février 2020
20 février 2020
Export & Fresha Export et le centre de distribution en gros Rabot, qu'elles ont fait l'objet d'une condamnation de la part de l'Autorité en raison de l'exclusivité de distribution, contraire aux règles
Source officielleChambre Civile
69fd7a95cdc6046d4703d3cd
7 mai 2026
7 mai 2026
MAYOTTE INTIME ORDONNANCE DE MISE EN ETAT N°26/23 DU 07 MAI 2026 Nous, Nathalie MALARDEL, Conseillère près la Chambre d'Appel de [Localité 1], en charge de la mise en état, assistée de Rachel FRESSE
Source officiellePage 7 sur 11