Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-1
68008eb97389f87eaf12845b
16 avril 2025
16 avril 2025
résiduel excessif sur l'essieu arrière, un frein de stationnement inefficace.
Source officielleChambre civile TGI
67456433558738a4fcd8b4a9
5 avril 2024
5 avril 2024
Les défaillances énumérées sont les suivantes dans ce procès-verbal : 1/ Défaillances majeures : ' la valve du correcteur automatique de freinage est inopérante ; ' le réglage de la commande du frein
Source officielleChambre A - Civile
66c6d4833aa9e47470f6aafc
20 août 2024
20 août 2024
Subsidiairement, l'appelante observe que l'expert judiciaire a constaté que 'le système de freinage était défectueux, la cible de freinage ABS étant absente de l'essieu arrière droit', avant de chiffrer
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6789f55bb7cff8efb73575e5
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Le juge a relevé en substance que le contrôle technique réalisé avant la vente le 23 avril 2021 émettait un résultat favorable et pointait des défaillances mineures (difficulté dans la performance du frein
Source officielleCour d'Appel
6253c96ebd3db21cbdd884b1
3 avril 2006
3 avril 2006
A... circulait à motocyclette lorsqu'à une intersection, Madame Y... s'est engagée sur la chaussée puis a freiné alors qu'elle devait marquer l'arrêt à un panneau STOP.
Source officielleCour d'Appel
6253c876bd3db21cbdd85595
26 mars 2001
26 mars 2001
du premier essieu plus important de 10 % par rapport au troisième essieu qui avait un freinage seulement moins important de 1 % par rapport à la normale ; Que cette faible variation n'a pu être la
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLESc/S.C
65a0e9805bbe450008b2cd2b
11 janvier 2024
11 janvier 2024
FRADIN GRAND SUD, S.E.L.A.R.L.
Source officielleChambre sociale
5fd96fba58b29a5c8a8eab1f
30 janvier 2020
30 janvier 2020
En conséquence, la mise en demeure délivrée à la société Olano Fret Inter est régulière. L'appelante doit être déboutée de toutes ses prétentions formées de ce chef.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
642d14e9cb8fa004f57da3b3
4 avril 2023
4 avril 2023
FREGAN ET MANAIG C/ M.
Source officielle2ème Chambre
69674e39cdc6046d473ba635
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Aux termes de ses investigations, l'expert judiciaire a relevé les désordres suivants : plaque constructeur absente, frappe à froid non valide, frein de service déséquilibré et non conforme, frein
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd904ec
22 mars 2013
22 mars 2013
de désigner tel expert qui lui plaira avec mission habituelle en pareil cas, et notamment de rechercher si l'accident est dû à une défectuosité du véhicule, et par conséquent, de dire si la durite de frein
Source officielle1re chambre 1re section
6032e1f16699df5606849eb0
10 novembre 2017
10 novembre 2017
" d'une contenance de 6 a 91 ca, Section ZC n°[Cadastre 8] "Les Frétis" d'une contenance de 14 a 80 ca, Section ZC n°[Cadastre 9] "Les Frétis" d'une contenance de 46 a 00 ca, Section ZC n°117 "Les Frétis
Source officielleCour d'Appel
6253cbcdbd3db21cbdd8e526
21 septembre 2010
21 septembre 2010
décision attaquée en date du 27 Janvier 2009, enregistrée sous le no 07/ 040 ARRÊT DU 21 Septembre 2010 APPELANTE : SOCIETE ROBERT BOSCH FRANCE venant aux droits de la STE BOSCH SYSTEMES DE FREINAGE
Source officielle10e Chambre
61627b5092e3db741f85702a
9 mai 2012
9 mai 2012
s'engageait en direction de l'école maternelle, en marche normale, lorsque il avait entendu et vu un motard le doubler par la gauche et venir s'encastrer sur le flanc du camion, que le motard avait freiné
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6711faa77603bf88a18845c3
17 octobre 2024
17 octobre 2024
La SCI Fradin Grand Sud soutient que l'appelante ne communique aucune pièce permettant de justifier de sa créance.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6799c76dd0369362bfa17aba
27 janvier 2025
27 janvier 2025
se dégagait des freins et embrayages et nous les inhalions sans protections respiratoires individuelles, ni protection respiratoires collectives.
Source officielleChambre Sociale
670a1187f178dc2492b0fcac
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Elle expose en effet que le salarié était en train de préparer son camion, qu'il en est sorti sans mettre le frein parc et que compte tenu de la déclivité du terrain, le véhicule s'est mis en mouvement
Source officielle5e chambre civile
643f8882ad85da04f53a3b47
18 avril 2023
18 avril 2023
Il réfute ne pas avoir freiné à l'arrivée de la voiture de [G] [X] précisant que tous les freinages ne laissent pas de trace sur la chaussée.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65376108974d25831845517b
23 octobre 2023
23 octobre 2023
de sa maladie professionnelle (pièce n°4 de l'appelante), Monsieur [T] indique avoir été exposé à l'inhalation de poussières d'amiante au fond de la mine, du fait de la présence d'amiante dans les freins
Source officielle10e Chambre
61638ef00d12e998c06d9d58
2 février 2011
2 février 2011
et j'ai moi-même actionné mes freins et mon freinage a été efficace très rapidement...je me suis donc complètement arrêté derrière la Golf grise, à environ un mètre de cette voiture.
Source officiellePage 7 sur 187
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