Elle indique que cette zone est principalement composée d'un terrain agricole dédié à la mono culture de " maïs grain et ensilage " et d'une friche en voie de boisement en partie nord, à l'ouest d'une

S’agissant de la barbastelle d’Europe, l’expertise naturaliste a notamment relevé une activité qualifiée de forte en lisière et de modérée au droit des bosquets et friches pour une activité globale de

Prolongeant au sud la parcelle AP 07, elle se situe comme celle-ci au pied de la même colline boisée et est en nature de friche.

l'affaire entre : APPELANTE : Madame [D] [O] née le [Date naissance 4] 1967 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Me Céline RICHARD, Avocat à la cour plaidant : Me FRITSCH

d'appel de Bordeaux, agissant par délégation de madame la première présidente de ladite Cour, assistée de François CHARTAUD, greffier, En présence du Ministère Public, représenté par Madame Odile DE- FRITSCH

Une friche au sens du présent article s'entend de toute parcelle inexploitée et en partie imperméabilisée ; / 2° Présentation de la contribution du projet à l'animation des principaux secteurs existants

industrielles en zones urbanisées afin de maîtriser l'étalement urbain et la consommation foncière ; le fait de laisser ces sites en friche à l'abandon aurait pour effet d'aggraver les nuisances existantes

Les intérêts dus pour une année entière seront capitalisés. 3-Sur la demande de dommages et intérêts pour remise en état des terrains en friche Mme [S] sollicite d'être indemnisée pour la remise

, la décision attaquée qui est motivée par la réappropriation d'une friche industrielle repose sur des faits matériellement inexistants ; - la renaturation du Prarupt et la dépollution du site ne sont

Sur la qualification de terrain à bâtir : Le commissaire du gouvernement considère qu'à la date de référence, les parcelles qui sont en état de friches non équipées ne peuvent être considérées comme

observé que c'est à juste titre que les appelants citent les dispositions du décret du 26 août 1987 relativement à l'entretien des jardins privatifs, alors que l'Huissier instrumentaire décrit une friche

née le 12 Juin 1966 à ASNIERE SUR SEINE ... 06300 NICE assistée de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, et de Me FURIO FRISCH, avocat au barreau de NICE Monsieur Anthony Philippe

Dès lors, le risque de création d'une friche commerciale doit être regardé comme limité. 15.

Dès lors, le risque de création d'une friche commerciale doit être regardé comme limité. 15.

actuel contrat L/192549) demeurant [Adresse 14] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Rose-marie FURIO-FRISCH

territoire mentionné à l'article L. 752-6 du code de commerce ; - le projet n'est pas compatible avec le schéma de cohérence territoriale ; - la seule circonstance que le projet s'implante dans une friche

Boureau, Arveuf, N, Perverie, O et Poumey et Mmes G, Boureau, Violette, B, Panissier, P, A, Bonal, Chantrel, Saissac et Ho et les associations Les Gensvironnes, la terres est bleue comme une orange, Friche

partie urbanisée de la commune de Saint François ; - le projet ne se situe pas dans un environnement à dominante naturelle et agricole mais dans une partie urbanisée de la commune ; un terrain en friche