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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale-Section 3
66a099062be3e083f4fad4b4
22 juillet 2024
22 juillet 2024
METZ CHAMBRE SOCIALE Section 3 - Sécurité Sociale ARRÊT DU vingt deux Juillet deux mille vingt quatre APPELANT : Monsieur [F] [I] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Gaspard
Source officielleChambre 1-5
633fc291e633183e2ee176d2
6 octobre 2022
6 octobre 2022
APPELANT Monsieur [I] [D] demeurant [Adresse 3] représenté par la SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Frédéric GASCARD de la SELARL CABINET FREDERIC
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efb1
10 janvier 2012
10 janvier 2012
no SA GERARD DANNEMULLER ENTREPRISE GENERALE DE TRAVAUX PUBLICS C/ SCI LES HAUTS DE CHATILLON APPELANTE : SA GERARD DANNENMULLER représentée par ses dirigeants légaux Route de Marboz Rue Gaspard
Source officielleCour d'Appel
6253c9d5bd3db21cbdd8953b
11 septembre 2007
11 septembre 2007
Or le 28 novembre 2001 il a été précisé pour Mme X... une série d'entretiens de présentation de l'entreprise dont à 15h10 "Fred Gaspard IC Région" dont le contrat de travail s'achevait le 30 novembre 2001
Source officielleCour d'Appel
6253ca6cbd3db21cbdd8afce
11 janvier 2008
11 janvier 2008
représentée par la SCP BLANC AMSELLEM- MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour INTIMEES LA POSTE prise en la personne de son dirigeant en exercice, domicilié en cette qualité au siège sis 7, rue Gaspard
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92acc
10 novembre 2015
10 novembre 2015
ce contexte et des besoins des enfants, c'est par une juste appréciation des faits de la cause que le premier juge a maintenu la contribution paternelle à l'entretien global des aînés de la fratrie, Gaspard
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE01147_20241216
16 décembre 2024
16 décembre 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 7 juin 2024, M. et Mme E A, représentés par Me Gonzalez de Gaspard, avocat, concluent au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge des requérants la
Source officielle4e Chambre B
616260318672d229b8816322
13 mars 2014
13 mars 2014
légal en exercice, y domicilié, dont le siège social est [Adresse 1] représentée par la SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Frédéric GASCARD
Source officielleChambre 2-3
5fdc010fa5b97825545593c0
10 janvier 2019
10 janvier 2019
Me Gaspard B...
Source officielle3ème Chambre
626b8178d1fb03057d9a5184
28 avril 2022
28 avril 2022
[P] [D] [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par Me Armelle BETTENFELD, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : Mme [V] [K] épouse [L] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Gaspard
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
61627e9f38d18b7ebf63d205
13 décembre 2013
13 décembre 2013
du 28 juin 2012 - Tribunal de Grande Instance de Paris - RG n° 10/09515 APPELANTE Madame [N] [K] épouse [T] [Adresse 2] [Localité 2] représentée et assistée de Me Philippe GONZALEZ DE GASPARD
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6162fdf33ebbdffcbea6aa5b
21 mars 2012
21 mars 2012
qualité audit siège Ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par la SCP CARLIER REGNIER, avocats au barreau de DOUAI, anciennement avoué Assistée de Me Pierre GONZALEZ DE GASPARD
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a17a
24 octobre 2007
24 octobre 2007
la somme de 1000 euros, en réparation du préjudice de ceux-ci pour atteinte à leur propriété Statuant à nouveau sur ces deux chefs, Condamne ce syndicat à rétablir les places de parking des époux Gaspard
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA02464_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
Mme C B était inscrite, au titre de l'année 2016/2017, en deuxième année de master informatique, filière " signal, image, synthèse " de l'institut Gaspard Monge de l'université Paris-Est-Marne-la-Vallée
Source officielleChambre 2-4
627ca67a4781dc057dee78f6
11 mai 2022
11 mai 2022
Portalis DBVB-V-B7F-BIFUT [L] [B] C/ [H] [T] [G] [B] [A] [G] [Y] [B] [F] [V] [G] [B] épouse [J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Virginie GUIGNABODET Me Gaspard
Source officielleChambre 2-4
6347abe929ffd2adfff4f1aa
12 octobre 2022
12 octobre 2022
198 Rôle N° RG 22/02280 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BI3UR [G] [C] [W] épouse [Y] C/ [K] [B] [W] [E] [J] [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Gaspard
Source officielle1ère Chambre
62760c90593736057d78aa0d
26 avril 2022
26 avril 2022
[F] [D] [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Me Gaspard GARREL, avocat au barreau de METZ Mme [Z] [M] épouse [D] [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Gaspard GARREL, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915d7
20 mai 2014
20 mai 2014
Représentée par Me Philippe GONZALEZ DE GASPARD, avocat au barreau de PARIS, toque : B0493 substitué par Me Clémence DUMONT, avocat au barreau de PARIS, toque : D0681 INTIMÉE SARL SPORT UNIVERSE
Source officielle3ème Chambre
6708c026445a086e2bcedd45
10 octobre 2024
10 octobre 2024
du 07 Mars 2023, enregistrée sous le n° 20/000901 COUR D'APPEL DE METZ 3ème CHAMBRE - TI ARRÊT DU 10 OCTOBRE 2024 APPELANTE : Madame [W] [F] [Adresse 2] Représentée par Me Gaspard
Source officielle15e Chambre A
60339dd47d0ed5528557c4c4
11 mai 2017
11 mai 2017
exercice domicilié au siège social, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Martine DESOMBRE de la SCP DESOMBRE M & J, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Philippe GONZALEZ DE GASPARD
Source officiellePage 7 sur 10