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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 4-1
627f4837551627057d32de1c
13 mai 2022
13 mai 2022
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 13 Mai 2022 Signé par Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président et Monsieur Kamel BENKHIRA, Greffier
Source officielleChambre 4-1
643a423fd83dbd04f5fb2935
14 avril 2023
14 avril 2023
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président , a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1ère Chambre civile
64a7af7b3bcaf505db6963a3
6 juillet 2023
6 juillet 2023
SOCIETE NOUVELLE HERBOUX, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Ghislaine LOIZEAUX de la
Source officielle17e Chambre B
6034f60de7a11c23f6e804e6
23 juin 2016
23 juin 2016
COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 19 Avril 2016 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Pierre MASIA, Président de Chambre Madame Ghislaine
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
615e0e46c25a97f0381f5443
18 mars 2014
18 mars 2014
rendu le 18 Mai 2011 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS RG n° 09/14499 APPELANT Monsieur [U] [S] [Adresse 2] [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Ghislaine
Source officielleChambre sociale 4-5
671b35c32edfb0b58c05f19e
24 octobre 2024
24 octobre 2024
par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SAINT GERMAIN EN LAYES N° Chambre : N° Section : AD N° RG : 22/00014 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me DADI Ghislain
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01473_20240513
13 mai 2024
13 mai 2024
Le lot n° 4 " menuiseries métalliques " des travaux a été attribué à la société AF Metal, le lot n° 5 " faux plafonds, plâtrerie, isolation " à la société Segonzac, et le lot n° 7 " chauffage, ventilation
Source officielle17e Chambre B
6032201a691c045763261714
12 avril 2018
12 avril 2018
COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 15 Février 2018 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Madame Ghislaine
Source officielleChambre 4-1
64bb73240d42fcd969e7ce39
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Je vous fais part de quelques faits survenus.
Source officielleChambre Sociale
653ca6cc83c9498318209e9a
27 octobre 2023
27 octobre 2023
TUGAUT de la SELARL EKIS, avocat au barreau du HAVRE substituée par Me Olivier JOUGLA, avocat au barreau du HAVRE INTIMEES : Madame [L] [R] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Ghislaine
Source officielleChambre 4-3
6312eeba2e6a8e4f13ca6077
2 septembre 2022
2 septembre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Pascale MARTIN, Président de Chambre Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01206_20240201
1 février 2024
1 février 2024
B constitue une menace pour l'ordre public, le préfet de police a relevé que " l'intéressé a été signalé par les services de police le 10 avril 2023 pour détention frauduleuse de faux documents administratifs
Source officielleChambre 4-1
603059cfec25d3b3c3125904
19 février 2021
19 février 2021
VIGNAUD, avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 23 Novembre 2020 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Ghislaine
Source officielleChambre 4-1
603059cfec25d3b3c3125906
19 février 2021
19 février 2021
Roger VIGNAUD, avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 23 Novembre 2020 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Ghislaine
Source officielleChambre 4-1
603059cfec25d3b3c3125908
19 février 2021
19 février 2021
Roger VIGNAUD, avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 23 Novembre 2020 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Ghislaine
Source officielleChambre 4-1
603059cfec25d3b3c312590d
19 février 2021
19 février 2021
avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 23 Novembre 2020 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Ghislaine
Source officielleChambre 4-1
603059cfec25d3b3c312590f
19 février 2021
19 février 2021
avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 23 Novembre 2020 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Ghislaine
Source officielleChambre 4-1
603059cfec25d3b3c3125911
19 février 2021
19 février 2021
avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 23 Novembre 2020 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Ghislaine
Source officielleChambre 4-1
603059cfec25d3b3c3125912
19 février 2021
19 février 2021
VIGNAUD, avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 23 Novembre 2020 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Ghislaine
Source officielleChambre 4-1
64bb73230d42fcd969e7ce33
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Je pense effectivement que tu as fais le bon choix au bon moment.
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