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203 résultats pour « Glasson »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6a1fbfedcdc6046d47ea174c

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Néanmoins, aux termes de ces divers examens, et notamment des résultats histologiques des biopsies, le Dr [J] avait posé le diagnostic d'un adénocarcinome de prostate de score Gleason 3+4 au niveau du

Source officielle

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CA

1ère Chambre

650bde7cbeee0f8318b971c6

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

Cerballiance Finistère, anciennement dénommée LBM Glasgow, est issue de la fusion par absorption intervenue le 1er septembre 2014 de la selarl Anabio 29 (cogérée et codétenue par Mme [I]) par la selarl

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

660e43180740db0008fa9547

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Mme [E] [T] épouse [V] (ci-après Mme [V]) a été engagée en qualité de coiffeuse débutante par la société Tendance glamour suivant contrat à durée indéterminée en

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

5fd9b86642ab80ae3e8c5b6b

Appel

6 décembre 2019

6 décembre 2019

mais coupé en deux et se fondant avec la partie basse opaque de la robe, l'ensemble ayant une forme papillon, ' 62 : une robe noire longue à manches longue et col rond dénommée 'Maestro of Glamour

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_25LY01319_20250717

Admin. Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

De même les requérants font valoir que le groupe Mutares détient les groupes ou sociétés Prenatal, Fasana, Glasern, Lapeyre, Keeper, Temakinho, dans sa branche " Retail et food " ainsi que les société

Source officielle
CA

Ch.sociale-sect.prud'hom

6a1680c3cdc6046d47112746

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Me Maxime FURNON, avocat au barreau de Grenoble INTIMEE : Madame [X] [P] née le 29 Septembre 1957 à [Localité 2] - TUNISIE (GAFSA) [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Marion GLASSON

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24PA01243_20241004

Admin. Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

à la suite d'une très violente agression dont il a été victime le 15 décembre 2018, a présenté un traumatisme crânien grave avec lésions cranio-encéphaliques attestées par la présence d'un score de Glasgow

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

670f58254ad0d5ee7d7e5a86

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Transporté au service des urgences, il présentait un traumatisme crânio facial avec un score de Glasgow initial à 10 puis une aggravation avec score de Glasgow à 6, une plaie de l'arcade sourcilière droite

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24LY02527_20251230

Admin. Appel

30 décembre 2025

30 décembre 2025

A 15 heures, il est découvert inconscient avec un score de Glasgow à 3.

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CA

2ème Chambre

64a8ff4e03029105dbedc1ac

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Lésions initiales : découverte en coma traumatique, Glasgow 7, dans un état de choc hémorragique.

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CA

Cour d'Appel

6253c916bd3db21cbdd872e4

Appel

7 décembre 2004

7 décembre 2004

X..., né le 12 juin 1964 et exerçant la profession d'électro-mécanicien, a subi, lors de l'accident du 26 novembre 2000 : - un traumatisme crânien très grave avec perte de connaissance, un score de Glasgow

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CA

Cour d'Appel

6253cab5bd3db21cbdd8bcf6

Appel

16 avril 2008

16 avril 2008

fonctionnelles et dépourvues de caractère esthétique ; Mais considérant sur le premier point, que sont versés aux débats des extraits de magazines français et internationaux, tels que BIBA, GALA, GLAMOUR

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CA

Cour d'Appel

6253cac9bd3db21cbdd8c10d

Appel

2 septembre 2008

2 septembre 2008

; Attendu qu'il ressort de ces expertises judiciaires que Monsieur Y... , âgé de 20 ans à la date de l'accident, a subi un traumatisme crânien avec coma d'une intensité au score de Glasgow égal

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CA

Chambre Civile

69f97adecdc6046d47a144aa

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

[Q] père avait lancé depuis son appartement des glaçons dans la piscine dont un avait atteint leur fils, au niveau de l''il.

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CA

Cour d'Appel

6253cdd1bd3db21cbdd9497b

Appel

8 juillet 2020

8 juillet 2020

Pendant la même période, la locataire a continué à payer son loyer sans la moindre récrimination ou remarque, et ce alors que la bâtiment abritant la production industrielle de glaçons est qualifié de

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CA

Chambre Sociale

67947fc78ab253a8400fb197

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

A son entrée au service de réanimation, il est mentionné qu'il se trouvait dans un coma profond (glasgow 3), avec deux marques de compression au niveau abdominal (traumatisme fermé) ; que des manoeuvres

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CA

Cour d'Appel

6253cae0bd3db21cbdd8c5e0

Appel

12 juin 2008

12 juin 2008

Madame Isabelle Dominique Marie C...épouse MC NISH, demeurant Flat 1 / 2 Redlands Courts ...KIRKLEE G 12 OSJ, GLASGOW (ECOSSE).

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CA

3ème Chambre Commerciale

62ce63c09a20ce9fcf126a2f

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

de 2.000 euros en réparation des troubles et tracas éprouvés par la société CR face aux dysfonctionnements répétés du meuble et à l'incapacité de la société Quiétalis de le réparer (manipulations de glaçons

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CA

Cour d'Appel

6253c9f7bd3db21cbdd89a9c

Appel

15 novembre 2007

15 novembre 2007

l'interdiction d'achats isolés et l'obligation de commandes groupées, des directives strictes en matière de nettoyage des machines à jus d'orange, de présentation des plaquettes de beurre sur un lit de glaçons

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CA

Cour d'Appel

6253cd78bd3db21cbdd9373b

Appel

24 novembre 2016

24 novembre 2016

Le sol était couvert de glaçons et d'eau, ce qui le rendait impraticable. J'ai vu M. X... chuter ainsi que 3 autres personnes " ; Considérant qu'en cause d'appel, M.

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