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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 6 - Chambre 5
60369b86186a1c3ddf8dd90c
24 septembre 2015
24 septembre 2015
comparante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 7 mai 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Martine ROY-ZENATI, Présidente Madame Anne-Marie GRIVEL
Source officielleCour d'Appel
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12 décembre 2000
12 décembre 2000
"je me rappelle avoir conseillé, en ma qualité d'ami et d'ancien notaire de la famille, de faire mention de cette bague de famille et de valeur dans le contrat de mariage que devait recevoir Maître GRAVEL
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA02748_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Considérant ce qui suit : La société A Saint Brieuc exploite un restaurant à l’enseigne Au Dernier Métro situé 70 boulevard de Grenelle, dans le 15ème arrondissement de Paris, au niveau de la station
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY03093_20260224
24 février 2026
24 février 2026
J..., représentés par Me Grisel, demandent à la cour : 1°) d’annuler cette ordonnance et l’arrêté du 5 août 2021 ; 2°) à titre subsidiaire, de renvoyer le dossier au tribunal administratif de
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY00335_20240717
17 juillet 2024
17 juillet 2024
Par des mémoires enregistrés les 15 juin et 18 septembre 2023, 30 janvier et 16 mai 2024, la commune de Gumières, représentée par Me Grisel, conclut, dans le dernier état de ses écritures, à ce qu'un non-lieu
Source officielleCour d'Appel
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28 mars 2014
28 mars 2014
POSTALE ayant son siège social Cellule risque-87900 LIMOGES CEDEX 9 Non comparant ni représenté bien que régulièrement convoqué FREE CHEZ SELARL PIQUET-MOLITOR ayant son siège social 168 rue de Grenelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
60351cb2529ab548287abd41
16 juin 2016
16 juin 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne-Marie GRIVEL, Conseillère faisant fonction de Présidente Monsieur Stéphane MEYER, Conseiller Madame
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
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15 octobre 2015
15 octobre 2015
débattue le 4 septembre 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Bernard BRETON, Présidente, chargée d'instruire l'affaire, ainsi que Madame Anne-Marie GRIVEL
Source officielleCour d'Appel
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26 juin 2008
26 juin 2008
CHAMBRE SOCIALE PRUD'HOMMES GROSSES le 26 JUIN 2008 à Me Nathalie CAMPAGNOLO-GRATELLE Me Alain TANTON COPIES le 26 JUIN 2008 à S.A. POLYCLINIQUE DE BLOIS Solange Y...
Source officielleChambre 1-1
6364ba73e405357f749ea656
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Représentée par Me Laurent BELFIORE de la SCP ARTAUD BELFIORE CASTILLON GREBILLE-ROMAND, avocat au barreau de NICE Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Olivier BRUE, magistrat de la mise en
Source officielleChambre 1-4
665aba4c97d59200081073f5
25 janvier 2024
25 janvier 2024
AB PROJECT SAS AB PROJECT Représentée par Me Laurent BELFIORE de la SCP ARTAUD BELFIORE CASTILLON GREBILLE-ROMAND, avocat au barreau de NICE Appelante M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
62c67c74ca9bf263790308b6
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Très subsidiairement, elle demande à la Cour de corriger a minima les chiffres retenus par l'expert judiciaire en affectant aux mandats les charges d'eau à 75%, les grivèleries à 100%, les salaires et
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd9162d
22 mai 2014
22 mai 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Renaud BLANQUART, Président Madame Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Madame Anne MÉNARD, Conseillère Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d4f
6 octobre 2017
6 octobre 2017
avocat au barreau de PARIS, toque : L0053 INTIMÉE SA LES MAISONS SAINES AIR ET LUMIERE prise en la personne de ses représentants légaux No SIRET : 552 127 839 ayant son siège au 1 QUAI DE GRENELLE
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA01671_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
permis de construire pour la création, aux 12 rue Ybart et 125/125 bis rue de l'Abbé-Groult, dans le XVème arrondissement, d'une exploitation agricole aquaponique dans les anciens réservoirs d'eau de Grenelle
Source officielleCour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd9162f
22 mai 2014
22 mai 2014
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 4 avril 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Anne-Marie GRIVEL
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
603408e792f92fb85fc6f0cd
14 février 2017
14 février 2017
application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 Janvier 2017, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Anne-Marie GRIVEL
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6035060e6d9f3033233267f0
30 juin 2016
30 juin 2016
CHASTAGNOL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0107 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 31 Mai 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Anne-Marie GRIVEL
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
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31 octobre 2013
31 octobre 2013
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 octobre 2013, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Anne-Marie GRIVEL
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6162b61c47859723647203d9
17 janvier 2013
17 janvier 2013
des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 novembre 2012, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Anne-Marie GRIVEL
Source officiellePage 7 sur 34