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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c84bbd3db21cbdd84cf1
22 mai 1998
22 mai 1998
social au 17 rue des Petits Carreaux à Paris 12ème ; qu'elle produit également le bail précaire concernant un bureau de 20 m à cette adresse, qui lui a été consenti le 31 octobre 1995 par la Société GRANEK
Source officielleCour d'Appel
6253c883bd3db21cbdd85783
24 octobre 2001
24 octobre 2001
. ; - que le docteur Z... aurait dû les avertir de la grosseur anormale de l'enfant et des conséquences que pourrait avoir cette taille anormale du bébé pendant l'accouchement ; qu'il aurait dû les
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6163964c5fe465b53b77f542
6 mai 2011
6 mai 2011
UND FILM GmbH prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège social [Adresse 4]), représentée par Maître Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour, assistée de Maître Christophe GRONEN
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01495_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Si Mme D présente des " douleurs lombaires " et des " grosseurs mammaires ", pour lesquelles elle suit des traitements médicamenteux et bénéficie d'un suivi médical, il ressort des certificats médicaux
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01012_20220615
15 juin 2022
15 juin 2022
D, représenté par la SELARL Guitton, Grosset et Blandin, conclut : 1°) à titre principal, au non-lieu à statuer sur la requête ; 2°) à titre subsidiaire, au rejet de la requête ; 3°) à ce qu'il
Source officielle1ère Chambre
6316e4fedd8d194f138d4d9f
5 septembre 2022
5 septembre 2022
R.G.n° 19/03137, en date du 23 juin 2021, APPELANTS : Monsieur [X] [D] né le 28 Mars 1948 à [Localité 5] (54) domicilié [Adresse 2] Représenté par Me Christophe GUITTON de la SELARL GUITTON GROSSET
Source officielleChbre des Aff. Familiales
6698b071e6ed70c67f6449af
17 juillet 2024
17 juillet 2024
[L], né le [Date naissance 23] 1938 à [Localité 75] [Localité 75] (38), retraité, de nationalité française, demeurant [Adresse 77] [Adresse 77] tous deux représentés par Me Christelle RAMBAUD-GROLEAS
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
61628531c10e2193c5780945
11 septembre 2013
11 septembre 2013
SCPA FROMONT-BRIENS), avocate au barreau de LYON INTIMÉ Monsieur [T] [M] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Dahbia MESBAHI, avocate au barreau de PARIS, E0706 substituée par Me Laura GROSSET
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC02460_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 29 septembre 2022, Mme D, représentée par Me Grosset, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 25 août 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté
Source officielle5ème Chambre
677f661fe034c1f8dc458877
8 janvier 2025
8 janvier 2025
HOSPITALIERE D'ASSURANCES MUTUELLES [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Bertrand MAILLARD, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES Le 3 mars 2015, après avoir constaté une grosseur
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL01332_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
dossier que le constat amiable établi sur les lieux de l'accident mentionne que celui-ci est survenu à 13 heures 15, et il apparaît que cet horaire a fait l'objet d'une réécriture au regard de la grosseur
Source officielleJuge des référés
DCA_24BX02946_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Mme A, alors âgée de 36 ans et sous traitement dans le cadre d'un désir de grossesse depuis 3 ans, a découvert une grosseur dans son sein gauche par autopalpation en octobre 2012.
Source officielleChambre civile section A
68f07f4047396eb608bc05de
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE-CHAMBERY la SCP ALIBEU & RAMBAUD-GROLEAS
Source officielle5ème Chambre
69fc1f44cdc6046d47e0b540
6 mai 2026
6 mai 2026
PODIOCOM Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : Me Lahalle Me Moulière Me Grosset
Source officielle2ème Chambre
671b35632edfb0b58c05eb97
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Novembre 2010 à [Localité 4] prise en la personne de ses représentants légaux, Monsieur [H] [A] [L] [X] et Madame [Z] [D] épouse [X], ses parents demeurant [Adresse 1] Représentés par Me Olivier GROSSET
Source officielleChambre Commerciale
6788a098a1dbfbd5d79cd598
15 janvier 2025
15 janvier 2025
BHG CONSEILS SAS immatriculée au RCS du Puy en Velay sous le n° 812 632 859 [Adresse 4] [Localité 1] Représentants : Me Laura DANJOUX, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE (postulant) et Me Grégory GROLEAS
Source officielle2ème Chambre
65aa241da34ad10008581939
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[V] [U] né le 26 Août 1981 à [Localité 6], demeurant [Adresse 4] Représenté par Me Olivier GROSSET JANIN, avocat au barreau de CHAMBERY (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro C73065-
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e53f
14 octobre 2010
14 octobre 2010
GRAHEK, délégué à la Tutelle COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Thierry VERHEYDE, Conseiller délégué à la protection des majeurs, faisant fonction de Président, désigné suivant
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA03755_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
A, représenté par Me Groleas, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 28 juin 2023 ; 2°) de prononcer la décharge, en droits, pénalités et intérêts de retard, de ces impositions supplémentaires
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE01088_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés les 8 mai et 30 octobre 2022, M. et Mme A, représentés par Me Groleas, avocat, demandent à la cour : 1°) d'annuler
Source officiellePage 7 sur 12