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186 résultats pour « Guillaume ROLAND »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca9ebd3db21cbdd8b8bf

Appel

2 novembre 2007

2 novembre 2007

décision rendue par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE ST PIERRE en date du 02 DECEMBRE 2005 suivant déclaration d'appel en date du 21 MARS 2006 rg no 04 / 3563 APPELANT : Monsieur Jean Philippe Roland

Source officielle

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CA

1ère chambre civile B

5fdaef648cfb5a82f90efd16

Appel

7 mai 2019

7 mai 2019

Représenté par Me Guillaume BELLUC de la SELAS CMS FRANCIS LEFEBVRE LYON, avocats au barreau de LYON Mme I... Y... prise en la personne de son représentant légal M. S... Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca10bd3db21cbdd89f08

Appel

23 janvier 2008

23 janvier 2008

ARRET DU 23 Janvier 2008 APPELANT : Monsieur Ahmed X... ... 69008 LYON 08 représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me OBERDORFF, avocat INTIMES : Madame Rolande

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

6349005163d497adffda428a

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

CLP Formule exécutoire le : à : Me Pascal GUILLAUME la SELARL CABINET ROLLAND AVOCATS COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION ARRET DU 11 OCTOBRE 2022 APPELANTE

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CA

Cour d'Appel

6253c9f9bd3db21cbdd89b02

Appel

22 janvier 2007

22 janvier 2007

. - GUILLAUME - SIX avoués à la Cour, et ayant pour conseil la SELARL ANTOINE- B... - ROGER, avocats au barreau de REIMS, INTIMES : Monsieur Jean-Pierre Y... ... 51170 COURLANDON Monsieur Nicolas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caffbd3db21cbdd8c9f8

Appel

7 avril 2008

7 avril 2008

Date de la saisine : 23 Juillet 2007 Ordonnance de fixation protocole : 31 juillet 2007 RG : 07/412 Composition de la Cour Président : Christian MESIERE, Conseiller Assesseurs: - Roland

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CA

Cour d'Appel

Jacques Roland X... Madame Simonne Suzanne Y... épouse Xc/Monsieur Serge Albéric Z

6253cd09bd3db21cbdd921a9

Appel

25 mars 2015

25 mars 2015

Madame Yvette Simone A... épouse Z..., née le 24 Février 1935 à PUY GUILLAUME, de nationalité Française, demeurant ...

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CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6274bc312799a9057d5dcfb4

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

de son Directeur Général domicilié en cette qualité audit siège sis [Adresse 1] Représenté par Me Philippe LECONTE de la SELARL LEXAVOUE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX et assisté par Me Guillaume

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CA

2ème CHAMBRE CIVILE

VJ-V-B7B-KELN Monsieur M... Fc/Madame O

5fdb9e4770c8297d359cfc97

Appel

14 février 2019

14 février 2019

Représenté par Me Guillaume DEGLANE de la SCP DE LAPOYADE-DEGLANE-JEAUNAUD, avocat au barreau de BERGERAC INTIMÉE : O... L... épouse F...

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CA

2ème CHAMBRE CIVILE

VJ-V-B7B-KELF Monsieur I... Wc/Madame J

5fdb9eefbdb9987db46a5d5e

Appel

14 février 2019

14 février 2019

Représenté par Guillaume DEGLANE de la SCP DE LAPOYADE-DEGLANE-JEAUNAUD, avocat au barreau de BERGERAC INTIMÉE : J... C...

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CA

Cour d'Appel

NS BVBA Société ASSEUROP -NV- Société d'Assurances AEGIS Xc/LA REUNION EUROPENNE GIE

6253c9b8bd3db21cbdd891e3

Appel

30 janvier 2006

30 janvier 2006

SIX avoués à la Cour, et ayant pour conseil Maître HOUVER Roland, avocat.

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CA

Cour d'Appel

6253c8b1bd3db21cbdd85ff9

Appel

20 mars 2002

20 mars 2002

En 1989, pour les besoins du tournoi de Roland GARROS, elle collaborait avec la société SAIT.

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CA

Cour d'Appel

6253cb41bd3db21cbdd8d2f1

Appel

6 octobre 2009

6 octobre 2009

Décision déférée à la Cour : Jugement du 20 AOUT 2008 TRIBUNAL D'INSTANCE DE SETE No RG 08 / 316 APPELANT : Monsieur René X... ... ... 34110 FRONTIGNAN représenté par la SCP SALVIGNOL-GUILHEM

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CA

ETRANGERS

66fe355591b69e88a370fc4d

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

LE PREFET DU NORD ; Vu l'appel interjeté par Maître Guillaume SAUDUBRAY, avocat au barreau de Paris venant au soutien des intérêts de M.

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Cour d'Appel

6253c9d9bd3db21cbdd895dd

Appel

6 septembre 2007

6 septembre 2007

COPIE + GROSSE Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES Me Jacques-André GUILLAUMIN Me Didier TRACOL LE : 06 SEPTEMBRE 2007 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 06 SEPTEMBRE 2007

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CA

Cour d'Appel

6253cdcabd3db21cbdd947a2

Appel

10 octobre 2019

10 octobre 2019

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 10/10/2019 la SCP GUILLAUMA PESME Me Jean Michel LICOINE ARRÊT du : 10 OCTOBRE 2019 No : 330-19

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CA

1ère chambre civile B

6448c0b45ca6d8d0f8ef68d7

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

ROLAND AGI ET JEAN FRANCOIS [X] S.C.I.

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CA

Cour d'Appel

6253cdbabd3db21cbdd944ac

Appel

21 mars 2019

21 mars 2019

Ayant pour avocat postulant Me Pierre GUILLAUMA membre de la SCP GUILLAUMA PESME, inscrit au barreau d'ORLEANS, et Me Jean-Pierre HAUSSMANN membre de la Selarl HAUSSMANN KAINIC HASCOET, inscrit au barreau

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CA

Cour d'Appel

6253c86dbd3db21cbdd85465

Appel

14 novembre 2000

14 novembre 2000

Tunis (TUNISIE) fille de Roger et de SACUTO Magda de nationalité française, mariée Gérante demeurant 258 bis, rue des Pyrenées 75020 PARIS Prévenue, comparante, libre Appelante Assistée de Maître Roland

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CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00230_20250319

Admin. Appel

19 mars 2025

19 mars 2025

F C, Hervé Geiger, Martin Issenmann, Guy Germain, Hubert Paumelle, Gérard Fournier, Alexandre Lewandowsk, Francis Losay, Roland Defresne, Roger Cacheleux, Didier Galliot, Dominique Lavallee, Daniel Blanquet

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