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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Référés du PP
635cc3690d69e87f74e6c066
28 octobre 2022
28 octobre 2022
E.S.D.B (HUGO BOSS) C/ G.I.E.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdfbd3db21cbdd8e82f
16 novembre 2011
16 novembre 2011
Jugement rendu(e) le 28 Avril 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Activités diverses No RG : 08/3562 Copies exécutoires délivrées à : Me Jean GRESY Me Hubert
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA03818_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lellig ; - les conclusions de Mme de Phily, rapporteure publique ; - et les observations de Me Hubert-Hugoud pour Ile-de-France
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA01444_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Bouyx, représentant Mme B, et Me Hubert-Hugoud
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA03548_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
B et de Me Hubert-Hugoud pour le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca05bd3db21cbdd89d7d
30 novembre 2007
30 novembre 2007
Hubert de A..., directeur général DEBATS : à l'audience publique du 18 Octobre 2007 Tenue par B.
Source officielleCour d'Appel
6253ca63bd3db21cbdd8ae69
7 février 2008
7 février 2008
CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE DIJON ESPLANADE C / Hubert X... Christine Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb6fbd3db21cbdd8d762
14 février 2011
14 février 2011
juin 2010, le Tribunal de grande instance de Lyon rendait une décision sur requête de Mademoiselle Pierrette X..., née le 14 juillet 1968, qui entendait voir prononcer son adoption simple par Monsieur Hubert
Source officielleCour d'Appel
6253cd38bd3db21cbdd92a64
18 novembre 2015
18 novembre 2015
Hubert Y..., né le 01 janvier 1936 à Bastia, a été placé sous tutelle pour une durée de 60 mois.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
5fdaf8ff975a7f8d12dd2a4c
30 avril 2019
30 avril 2019
ARRÊT DU : 30 AVRIL 2019 (Rédacteur : Madame Annie CAUTRES, Conseiller) PRUD'HOMMES N° RG 16/07189 - N° Portalis DBVJ-V-B7A-JSAK Madame [Q] [N] c/ EARL Vignobles BOSSUET Hubert
Source officielleCour d'Appel
6253cd48bd3db21cbdd92d4c
15 janvier 2016
15 janvier 2016
Hubert Z... et Mme Marie-Christine Z... (les consorts Z...), en vente forcée, subsidiairement, en paiement de dommages-intérêts.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04421_20230208
8 février 2023
8 février 2023
Pecchioli, rapporteur public ; - et les observations de Me Hubert, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
603545f23608186f75d6177b
20 mai 2016
20 mai 2016
DÉFENDERESSE À LA SAISINE SAS INTERNATIONAL CONSTRUCTIONS prise en la personne de ses représentants légaux Dont le siège social [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par : Me Charles-Hubert
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA00817_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), la société Hubert Callec, la société Constructions métalliques
Source officielleCour d'Appel
6253cc3abd3db21cbdd8f8dc
20 juin 2012
20 juin 2012
PERRET CEDEX représenté par Me MAUSSION, SCP HADENGUE ET ASSOCIES (Me Hubert DE FREMONT), avocats au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 98 INTIMEES **************** Composition de la cour :
Source officielleCour d'Appel
6253cbe8bd3db21cbdd8e962
7 décembre 2011
7 décembre 2011
-Mandataire liquidateur de SARL COORDINATION, MODIFICATION, RENOVATION AMENAGEMENT (CMRA) 51 avenue du Maréchal Joffre 92000 NANTERRE non comparant UNEDIC AGS CGEA IDF OUEST 130 rue victor hugo
Source officielleChambre 1-1
63c79ad4da31367c908eb472
17 janvier 2023
17 janvier 2023
[R] [G] [A] ont fait assigner l'association communale de chasse de la Saint-Hubert sospelloise aux fins de la voir condamner sous astreinte à leur délivrer une carte de membre actif de catégorie A et à
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd92455
26 mai 2015
26 mai 2015
Hubert C..., M. Christian K..., Mme Claudine L..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc32bd3db21cbdd8f70f
16 mai 2012
16 mai 2012
JOSE CARLOS ... 95300 PONTOISE non comparant ni représenté AGS CGEA IDF EST 130 rue Victor Hugo 92309 LEVALLOIS PERRET CEDEX représentée par la SCP HADENGUE, avocats au barreau de VERSAILLES
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd9216a
9 mars 2015
9 mars 2015
Jean-Hubert X... a relevé appel de cette décision le 14 janvier 2014. M.
Source officiellePage 7 sur 423