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1 816 résultats pour « Jackow »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd9189e

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

Jacky Z... et Mme Murielle A..., épouse Z... (les époux Z...), leur maison d'habitation... à Villeneuve-La-Guyard (89) au prix de 160 000 ¿.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc2bd3db21cbdd912da

Appel

20 mars 2014

20 mars 2014

Jacky Lionel X..., époux de Mme Murielle X..., à concurrence de la somme globale de 24 960 euros.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c948bd3db21cbdd87d59

Appel

27 octobre 2005

27 octobre 2005

Jacky C/ Y... Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a0bd3db21cbdd88d5b

Appel

12 septembre 2006

12 septembre 2006

Z..., Madame Simone Z..., Madame Lucette Z... épouse D... et Monsieur Jacky Z... ont relevé appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc99bd3db21cbdd90a1b

Appel

12 septembre 2013

12 septembre 2013

Jacky Lionel X...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6162c83bb820aa60963d8548

Appel

18 octobre 2012

18 octobre 2012

Vu l'appel interjeté le 30 juillet 2010 par la société Jack contre cette décision.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02107_20230323

Admin. Appel

23 mars 2023

23 mars 2023

paiement d'une somme de 2 196 169,12 euros HT avec les intérêts et la capitalisation ou, à titre subsidiaire, de condamner solidairement le centre hospitalier et les sociétés Vasconi Associés Architectes, Jacobs

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

643f88faad85da04f53a3cc3

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

Les chèques ont été émis sur le compte de la SARL JACK PHILIPPE RUELLAN qui a été débité. La SARL JACK PHILIPPE RUELLAN a donc été appauvrie des sommes équivalentes.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca64bd3db21cbdd8ae7a

Appel

12 juin 2007

12 juin 2007

Mr Jack X... a relevé appel de ce jugement le 28 mars 2006.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd42bd3db21cbdd92cad

Appel

7 janvier 2016

7 janvier 2016

PAR CES MOTIFS : Nous, Dominique JACOB, conseiller délégué par Monsieur le Premier Président de la cour d'appel de Grenoble, statuant publiquement, par ordonnance contradictoire et en dernier ressort

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca09bd3db21cbdd89e1e

Appel

20 décembre 2007

20 décembre 2007

PATERNE la cession par Jackie X... de son exploitation arboricole à son épouse Françoise X..., ainsi que le contrat de bail métayage conclu entre Jackie X... et Françoise X... le 22 juin 2004, 5. dit

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9ebd3db21cbdd8b8bf

Appel

2 novembre 2007

2 novembre 2007

date du 5 octobre 2007 ; MOTIFS DE LA DÉCISION : Il résulte de l'enquête préliminaire diligentée par la brigade de gendarmerie de Saint Leu que Jean Philippe X... a sollicité l'intervention de Jacky

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21PA06350_20240329

Admin. Appel

29 mars 2024

29 mars 2024

En ce qui concerne les appels incidents de l'EPT Est Ensemble et de la société Jakob + MacFarlane : 16.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8abd3db21cbdd8b4f8

Appel

27 mars 2008

27 mars 2008

Jacob X... a assigné la BNP, la société Eurofis et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90abd3db21cbdd8714b

Appel

23 septembre 2004

23 septembre 2004

du 17 Juin 2004 COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : - monsieur JACQUET, président, - madame BIOT, conseiller, - monsieur GOURD, conseiller, assistés pendant les débats de madame JANKOV

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

615e0e67c25a97f0381f5616

Appel

29 octobre 2013

29 octobre 2013

de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - Michel FICAGNA, conseiller - Stéphanie JOSCHT, vice-présidente placée assistés pendant les débats de Frédérique JANKOV

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd57bd3db21cbdd92fe2

Appel

7 mars 2016

7 mars 2016

Jacob Pedro X...

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

65a786878121050008662fc4

Appel

15 janvier 2024

15 janvier 2024

03380 - N° Portalis DBV3-V-B7G-VQHG du rôle général, opposant : Monsieur [B] né le 21 Juin 1980 à TIMOULAY OUFELLA (MAROC) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Jacky

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc8bd3db21cbdd8e410

Appel

7 juin 2011

7 juin 2011

Monsieur Jack Y... a interjeté appel de cette décision. Monsieur Jack Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91c2e

Appel

4 novembre 2014

4 novembre 2014

Jacky X...a été engagé à compter du 18 mai 1998 par la société Serma Industrie en qualité de fraiseur. En dernier lieu, son salaire brut de base s'élevait à 1 615 ¿.

Source officielle

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