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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE B
6031dd293dc473b1052cedfe
15 juin 2018
15 juin 2018
Représentée par Me Jacques Y... de la SCP JACQUES Y...
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_20DA01270_20230817
17 août 2023
17 août 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Entreprise Jacques Delens, agissant en sa qualité de mandataire du groupement solidaire formé avec la société Derthe, ainsi
Source officielleCour d'Appel
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9 décembre 2014
9 décembre 2014
.-87000 LIMOGES représentée par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Philippe PAULIAT-DEFAYE, avocat au barreau de LIMOGES SCI ATHENA 46 bis Cours
Source officielleCour d'Appel
6253cc46bd3db21cbdd8fa8b
12 septembre 2012
12 septembre 2012
S AXA FRANCE ASSURANCES Prise en la personne de son représentant légal 26, Rue Drouot 75009 PARIS ayant pour avocat Me Jean Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA, Me Claudine LANFRANCHI,
Source officielleCour d'Appel
6253c942bd3db21cbdd87bfe
27 octobre 2005
27 octobre 2005
Essentiellement, les appelantes s'appuient sur le rapport d'expertise de Monsieur Jacques LE Z... ayant reconstitué l'accident et démontrant que le choc sur la victime était inéluctable, inscrit dans les
Source officielle8ème chambre
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17 avril 2024
17 avril 2024
Représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475 Ayant pour avocat plaidant Me Jean-Michel REYNAUD, avocat au barreau de LYON
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
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22 janvier 2026
22 janvier 2026
Bénédicte DE VIVIE, Conseillère, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jacques
Source officielle1re chambre sociale
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22 janvier 2025
22 janvier 2025
Jean-Jacques FRION, Conseiller Monsieur Jacques FOURNIE, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253c8dcbd3db21cbdd86778
2 octobre 2002
2 octobre 2002
Ont voté contre cette décision : Mesdames et Messieurs B... (73), MANZINI (72), ROBINE(69), JACQUIS(89), Z... (114), SCIKAYreprésentée par Monsieur Z... (79), GRESLE (39), Y... (66).
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
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19 septembre 2019
19 septembre 2019
du 06 Juillet 2017 RG : F 16/00090 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 19 SEPTEMBRE 2019 APPELANTE : Société SEGEPAR [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Jacques
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
60370bb0831271a65fcfe260
18 juin 2015
18 juin 2015
représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 1] [Adresse 4] Représentée par Me Virginie LEVASSEUR, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Me Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af7b
6 février 2008
6 février 2008
En septembre 1996, les sociétés NOUVELLES FRONTIERES International et NOUVELLES FRONTIERES Touraventure, Jacques A...et un certain nombre d'autres personnes physiques ont créé la société AEROLYON.
Source officielleChambre sociale
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1 octobre 2025
1 octobre 2025
jugement rendu le 19 juillet 2024 par le Conseil de Prud'hommes de REIMS, section Commerce (n° F 24/00189) Monsieur [C] [V] [Adresse 2] [Localité 7] Représenté par la SCP LEDOUX FERRI RIOU-JACQUES
Source officielle8ème chambre
642e63df826f3a04f5216853
5 avril 2023
5 avril 2023
(01) sous le numéro B 423 189 257, dont le siège social est situé [Adresse 4] à [Localité 6]), représentée par ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Jacques
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
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8 septembre 2022
8 septembre 2022
AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON Ayant pour avocat plaidant Me Carole CODACCIONI de la SCP FROMONT BRIENS, avocat au barreau de LYON, DÉBATS EN
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
60225efb9f87e17d9495d251
3 février 2021
3 février 2021
COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 03 FEVRIER 2021 APPELANT : [H] [C] né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 5] (ITALIE) [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Jacques
Source officielle6ème Chambre
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5 juillet 2018
5 juillet 2018
Représentée par la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON Assistée de la SELARL ISEE, avocat au barreau de LYON INTIMES : M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6360c5853c369c7f74996e4e
24 octobre 2022
24 octobre 2022
PARIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Septembre 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Brigitte BRUN-LALLEMAND, Présidente de chambre Monsieur Jacques
Source officielle1re chambre sociale
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23 avril 2026
23 avril 2026
Jean-Jacques FRION, Conseiller M. [W] GUIRAUD, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle4ème Chambre Section 3
69cf4b5ecdc6046d47f0d103
2 avril 2026
2 avril 2026
DU DEUX AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX *** APPELANTE Madame [U] [J] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Simon ARHEIX, avocat au barreau de TOULOUSE substitué par Me Ylona DURET-JACQUIER
Source officiellePage 7 sur 8