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9 818 résultats pour « Jean Philippe Faivre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd24bd3db21cbdd9262b

Appel

8 juillet 2015

8 juillet 2015

Philippe X... né le 04 Janvier 1958 à 25110- BAUME-LES-DAMES (DOUBS) ... 20620 BIGUGLIA assisté de Me Jean Michel ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf4bd3db21cbdd91d32

Appel

27 novembre 2014

27 novembre 2014

Jean-Philippe X...Agissant en son nom personnel ainsi qu'en qualité de représentant légal de Anaïs et Laurine X... C/ M. Patrick Z... , M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c905bd3db21cbdd8708e

Appel

27 mai 2004

27 mai 2004

Jean-François X... Mme Nadine Y... Mme Liliane Z... M. Philippe Z... Mme Annie Z... épouse A... Confirmation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd19bd3db21cbdd923f8

Appel

20 mai 2015

20 mai 2015

Jean X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbebd3db21cbdd8e244

Appel

20 juin 2011

20 juin 2011

Jean-André X...demande d'accorder à Me Y..., avoué un droit proportionnel de 418, 50 €.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9ebd3db21cbdd8b8bf

Appel

2 novembre 2007

2 novembre 2007

FAITS ET PROCÉDURE- PRÉTENTIONS DES PARTIES : Selon acte d'huissier en date des 3 novembre et 10 décembre 2004, Mme Brigitte Y... épouse Bourdon, son fils et sa fille ont assigné Jean Philippe X..

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf5bd3db21cbdd91d88

Appel

9 décembre 2014

9 décembre 2014

Philippe X..., M. Patrick Y...

Source officielle
CA

Cabinet D

634a4f54acdcd6adff75a9e0

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Clémencet, Alexandrine Clémencet et Jean-Philippe Pinna dont le siège social est sis [Adresse 3] ; Ayant pour avocat la Selarl FMA Avocats, représentée par Mes François FROMENT-MEURICE et Vaitiare

Source officielle
CA

2 e chambre civile

6a1a7706cdc6046d47750dad

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

EUROPATRIMOINE MANAGEMENT [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Corine GAUDILLIERE de la SCP PROFUMO GAUDILLIERE DUBAELE AVOCATS, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 97 assistée de Me Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc2bd3db21cbdd91300

Appel

15 janvier 2014

15 janvier 2014

Philippe Y..., M. François Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca68bd3db21cbdd8af3c

Appel

6 février 2008

6 février 2008

Le 30 mai 2003, Philippe X... a saisi le Conseil de Prud'Hommes de Lyon de sa contestation du refus de garantie de l'AGS.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb88bd3db21cbdd8db74

Appel

6 avril 2011

6 avril 2011

Président de l'association et par Monsieur Philippe X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdfbd3db21cbdd8e829

Appel

28 septembre 2011

28 septembre 2011

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT HUIT SEPTEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANTE : Madame Hélène Jeanne X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5abd3db21cbdd930a0

Appel

23 mars 2016

23 mars 2016

Jean Philippe X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb6bd3db21cbdd9108d

Appel

6 février 2014

6 février 2014

Jean Philippe A..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd82bd3db21cbdd938f5

Appel

18 janvier 2017

18 janvier 2017

né le 26 Août 1965 à PORTO VECCHIO (20137) ... 20146 SOTTA assisté de Me Philippe JOBIN de la SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA, Me Jean COMITI, avocat au barreau d'AJACCIO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf3bd3db21cbdd8eb73

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabebd3db21cbdd8beac

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

Monsieur Jean-Yves O... Monsieur Claude P... Monsieur Serge Q... Monsieur Pascal R... Monsieur Philippe S... Monsieur Bruno T... Monsieur Gilles U... Monsieur Jean-François V...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadcbd3db21cbdd8c555

Appel

1 octobre 2007

1 octobre 2007

M..., Bruno XX..., Jean-Luc N..., Patrice O..., Miloud S..., Larbi Y..., Abdelkader B..., Mohamed B..., Jean-Claude YY..., René YY..., Bernard C..., Mohamed P..., M'Hamed P..., Philippe Q... et Miloud

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb06bd3db21cbdd8cafd

Appel

5 novembre 2008

5 novembre 2008

FAITS ET PROCÉDURE Philippe X... a été embauché à compter du 1er août 1984 par la société coopérative " les vignerons de Saint Jean de la Blaquiére " au sein de laquelle il a successivement exercé les

Source officielle

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