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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca61bd3db21cbdd8ade3
18 janvier 2008
18 janvier 2008
Jacques X... M. Bernard Y... C/ M. Jean-Luc Z... M. Bernard Y... Mme Danielle A... épouse Z... M. Jacques X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd929b7
5 novembre 2015
5 novembre 2015
Jacques Y..., M. Pascal Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c913bd3db21cbdd8728a
6 janvier 2005
6 janvier 2005
Jacques X... Y.../ M. Stéphane Z... Mme Corinne A... M. Marc B... Melle Laure C... Mme Marie Claude D... épouse E... S.N.C.
Source officielleCour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b989
22 janvier 2008
22 janvier 2008
Jacques B... G20- et autres Grosse délivrée à : TOUBOUL SIDER MAGNAN LIBERAS BLANC ERMENEUX JAUFFRES COHEN réf J. l. g.
Source officielleCour d'Appel
X... Madame Monique Y... épouse X... S.C.I. LE PUY OUESTc/Monsieur Jean-Jacques Z
6253c9a6bd3db21cbdd88eca
11 janvier 2007
11 janvier 2007
LE PUY OUEST c/ Monsieur Jean-Jacques Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd9286a
15 octobre 2015
15 octobre 2015
Jacques X...
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91bcd
30 octobre 2014
30 octobre 2014
Gérard Henri Léon Y..., Mme Léonie Jeanne Z... VEUVE A..., M. Louis-Marie Jean Joseph B..., M. Pierre Jacques Maurice B..., Mme Andrée C..., en qualité d'héritière de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb13bd3db21cbdd8cccd
10 novembre 2008
10 novembre 2008
Par acte du 10 mars 2000, Jean-Jacques X... a fait assigner devant le Tribunal de Grande Instance d'ANNECY Maître Y... et la S. C.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e8b
15 janvier 2015
15 janvier 2015
LA COUR Du mariage entre Andrée C... et Jacques X... sont nés deux enfants, Jean François et Agnès Sylvie X....
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e80
15 janvier 2015
15 janvier 2015
Puis Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 15 Janvier 2015 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
65b360d21d7564000872de17
25 janvier 2024
25 janvier 2024
représenté par Me Marie Hélène Laurent, avocat au barreau de Douai et assisté de Me Tania Normand, avocat au barreau de Boulogne-sur-mer INTIMÉS Centre Hospitalier de Boulogne Sur Mer Allée Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253c93abd3db21cbdd87a2d
4 janvier 2006
4 janvier 2006
GERARD VACHEYROUT RG N : 04/00426 - A R R E T No - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique et solennelle du quatre Janvier deux mille six, par René SALOMON, Premier Président, LA
Source officielle11e Chambre B
6036cda72f79c16c1762b07f
3 septembre 2015
3 septembre 2015
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Jean Jacques BAUDINO, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2bbd3db21cbdd927a9
1 octobre 2015
1 octobre 2015
Après quoi, Monsieur JEAN- Claude SABRON, Président de chambre, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 17 septembre 2015 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c66
13 novembre 2014
13 novembre 2014
Jacques X... C/ Mme Michelle X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbcdbd3db21cbdd8e515
9 février 2010
9 février 2010
née le 25 Novembre 1947 à SAINT BRICE EN COGLES (35460) ... 35800 DINARD représentée par la SCP BAZILLE Jean-Jacques, avoués assistée de Me Patrice Z..., avocat Monsieur Joël X...et Madame Brigitte
Source officielleCour d'Appel
6253c9f3bd3db21cbdd89a27
25 octobre 2007
25 octobre 2007
COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIERE CHAMBRE CIVILE-SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 25 OCTOBRE 2007 (Rédacteur : Jean-Claude SABRON, Conseiller,) No de rôle : 06 / 00537
Source officielleCour d'Appel
6253cadcbd3db21cbdd8c53d
20 août 2008
20 août 2008
Y... et de la SCI LES JARDINS DE HAUTE RIVE, des retards à la livraison de l'immeuble, des malfaçons et désordres affectant ce dernier ; Prenant en considération le rapport d'expertise de Jean-Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd92755
24 septembre 2015
24 septembre 2015
A l'audience de plaidoirie du 25 Juin 2015, la Cour étant composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers assistés de
Source officielle1ère chambre civile B
6163a6071d97f2f687d912cc
9 novembre 2010
9 novembre 2010
: 29 Juin 2010 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 11 Octobre 2010 Date de mise à disposition : 09 Novembre 2010 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques
Source officiellePage 7 sur 25
SALMON, David, Claudius, Jean-Baptiste, Jacques
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
05/07/2026
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SALMON, David, Claudius, Jean-Baptiste, Jacques
Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
05/07/2026
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SALMON, David, Claudius, Jean-Baptiste, Jacques
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 01 Octobre 2025, désignant liquidateur Maître Éric GIRAUDEAU 7C, avenue de la République - 50200 Coutances . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.
16/12/2025
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OPTISELF, SALMON, David, Claudius, Jean-Baptiste, Jacques
09/06/2024
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Salmon, Dominique Jacques Albert Jean
18/08/2019
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