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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
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5 juillet 2016
différent de celui produit par le porte-cartes Fan-Shaped (pièce 35: Truvirtu, Secrid Miniwallet, Umbra, Thin King, Troika, Smartcaze, Minisafebox, Acm, Giorgio Fedon, CG Design LLC, Carbonado; Georg Jensen
Rétention_recoursJLD
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21 juillet 2025
A l'audience, Monsieur [J]': Jene suis pas vraiment né à [Localité 2]. Je veux partir par mes propres moyens, je veux aoller dans un autre pays mais pas la Turquie.
1ère Chambre
63c8eed9dc5b777c90992f1e
17 janvier 2023
barreau de STRASBOURG INTIMÉ ET APPELANT INCIDENT : Monsieur [B] [I] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Yves ROULLEAUX, avocat postulant au barreau de METZ et par Me Fabrice JEHEL
Pôle 2 - Chambre 3
6034d45fbc6dbabe63665048
19 septembre 2016
PARIS, toque : C0482 CRAMIF, prise en la personne de ses représentants légaux Service recours contre tiers [Adresse 4] [Adresse 4] N° SIRET : 775 694 730 00018 Représentée par Me Olivier JESSEL
Pôle 2 - Chambre 2
616337ee06e11dac7d76d11c
27 janvier 2012
prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par la SCP CALARN-DELAUNAY, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Olivier JESSEL, avocat au barreau de PARIS,
3ème chambre A
69ef1c01cdc6046d47b00019
23 avril 2026
naissance 1] 1970, de nationalité française, demeurant [Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me Charles CROZE de la SELARL AVOCANCE, avocat au barreau de LYON, toque : 2886, substitué par Me JENTILE
Chambre sociale 4-4
68f9b6c70a84a5e5f00167c0
22 octobre 2025
calendaires et 8 jours de travail effectif, vous n'avez proposé aucune solution pérenne pour répondre à cette problématique à part me préciser que vous aviez fait la demande auprès de notre fournisseur Jensen
Pôle 5 - Chambre 5
616389aba5395b851a399e16
31 mars 2011
SYSTEMES BANCAIRES ET INTERBANCAIRES ET TECHNOLOGIES-MANSIT, SAS ayant son siège social : [Adresse 2] représentée par la SCP LAGOURGUE - OLIVIER, avoués à la Cour assistée de Me Thomas FLEINERT-JENSEN
5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02843_20230704
4 juillet 2023
- et les observations de Me Maginot, représentant l'association Sepanso Dordogne et l'association de défense de la vallée de la Dordogne - Saint-Vincent-de-Cosse - Beynac - Fayrac - Vézac, de Me Jeannel
Pôle 6 - Chambre 7
60364fad926bd0b0d0f983a1
12 novembre 2015
APPELANTE Madame [N] [D] née le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 1] ([Localité 1]) [Adresse 1] non comparante, représentée par Me Olivier JESSEL, avocat au barreau de PARIS, toque : B0811
61625c96d64a6b1f51487731
20 décembre 2013
prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 5] représentée et assistée par Maître Olivier JESSEL, avocat au barreau de PARIS, toque : B0811 COMPOSITION DE LA COUR :
CHAMBRE SOCIALE B
63c256830bfda47c90075fa6
13 janvier 2023
avocat postulant inscrit au barreau de LYON et représenté par représenté par Me Pascale REVEL de la SCP REVEL MAHUSSIER & ASSOCIES, avocat plaidant inscrit au barreau de LYON substituée par Me Pauline JEANNOEL
670a1168f178dc2492b0fae0
11 octobre 2024
Localité 8] (42) [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, et ayant pour avocat plaidant Me Pauline JEANNOEL
Pôle 6 - Chambre 6
615e0e80c25a97f0381f574a
12 février 2014
Jene cachais pas ma méfiance maintenant je ne vous cache pas ma fatigue... qui s'est notablement accru lorsque j'ai reçu votre avertissement».
Pôle 4 - Chambre 1
65a23e117ca18b0008e582e1
12 janvier 2024
Décembre 2021 - Tribunal judiciaire de CRETEIL - RG n° 18/07734 APPELANTE Madame [U] [N] épouse [D] née le 05 Mai 1964 à [Localité 11] [Adresse 3] [Localité 8] Représentée par Me Olivier JESSEL
1ère ch. civile
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21 janvier 2026
401 165 089 [Adresse 4] [Localité 15] représentée par Me Céline BART de la SELARL EMMANUELLE BOURDON- CÉLINE BART AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de Rouen et assistée de Me Catherine GOUET-JENSELME
12e chambre
6034de117d36c608eeb25624
13 septembre 2016
nationalité Française [Adresse 6] [Adresse 7] Représentant : Me Christophe DEBRAY, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 - N° du dossier 13000586 Représentant : Me Catherine GOUET JENSELME
616355cfbf1fa7f870d29fc4
12 mai 2011
ASSOCIES, LOGICA IT SERVICES FRANCE anciennement dénommée UNILOG IT SERVICES ayant son siège : [Adresse 4] représentée par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assistée de Maître Georges JENSELME
Chambre civile 1-5
69e1c074cdc6046d4787bc2b
16 avril 2026
L'expert judiciaire a diffusé le 24 avril 2024 une note intermédiaire et validé le devis de la société Jesel Widemann Energies d'un montant de 430 931,16 euros HT produit par le syndicat des copropriétaires
616337ed06e11dac7d76d111
26 novembre 2010
REGIONALE D'ASSURANCES MALADIE DE L'ILE DE FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 8] représentée par Me François TEYTAUD, avoué à la Cour assistée de Me Olivier JESSEL
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