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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c64

Appel

16 janvier 2014

16 janvier 2014

Jorge S.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6163abde379f4722fa1c51b2

Appel

1 septembre 2010

1 septembre 2010

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Didier JOLY, Président Danièle COLLIN-JELENSPERGER, Conseiller Hervé GUILBERT, Conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 01 Septembre

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 2

69d89bf4cdc6046d47bc9563

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Anne-Sophie Joly COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 2

696a4be6cdc6046d4788579c

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Anne-Sophie Joly COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

66ff85e1a4ff9ec259c09a04

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

PRO SH Représentée par Me Julien LEMAITRE de la SELARL SELARL JOLY LAISNE LEMAITRE, avocat au barreau de RENNES S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

63d37978d1bc2605de4b4620

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

SAGRELAU C/ [I] [U] Copie exécutoire délivrée le : à : Me JOLY Me PARRAVICINI Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge

Source officielle
CA

Chambre sociale

686f4c93d3976f57d00d3144

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Monsieur François MÉLIN, président Madame Isabelle FALEUR, conseiller Monsieur Olivier JULIEN, conseiller GREFFIER lors des débats : Monsieur Francis JOLLY

Source officielle
CA

Contestations avocats

637dc8ae14982305d4c20335

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

d'honoraires d'avocat Rendue le vingt octobre deux mille vingt deux Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le vingt deux septembre deux mille vingt deux par Madame Gwenola JOLY-COZ

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04083_20220414

Admin. Appel

14 avril 2022

14 avril 2022

B a demandé au tribunal administratif de la Guyane d'annuler la décision du 27 août 2020 par laquelle le directeur du centre hospitalier de l'Ouest Guyanais " Franck Joly " a refusé de le titulariser à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d1bd3db21cbdd894af

Appel

30 mai 2007

30 mai 2007

LE PETIT PARIS 77970 JOUY LE CHATEL Monsieur Slawko Nicolas Z... ...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

616290c9e498f0b428bb831f

Appel

26 février 2013

26 février 2013

ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON substitué par la SCP REVEL-MAHUSSIER & ASSOCIÉS (Me Carine AMOURIQ), avocats au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 19 Novembre 2012 Didier JOLY

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6162986b201c88caf8c4e169

Appel

19 juin 2012

19 juin 2012

(Fond) SAS MANPOWER FRANCE [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Florence FARABET, avocat au barreau de PARIS DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 26 Mars 2012 Didier JOLY

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

61633c0b7eadebb7307d1e11

Appel

12 septembre 2011

12 septembre 2011

BRUNEAU (Délégué syndical ouvrier) DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 06 Juin 2011 Didier JOLY, Président et Hervé GUILBERT, Conseiller, tous deux magistrats rapporteurs, (sans opposition des

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c949bd3db21cbdd87d6a

Appel

5 octobre 2005

5 octobre 2005

Balme 69003 LYON 03 représentée par Me Emmanuel MOUCHTOURIS, avocat au barreau de LYON PARTIES CONVOQUÉES LE : 23 juin 2005 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 10 août 2005 Présidée par Monsieur Didier JOLY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd51bd3db21cbdd92ea9

Appel

11 février 2016

11 février 2016

Représentant : Me Geneviève VEYRIER, avocat au barreau de POITIERS DEMANDEUR en référé, D'UNE PART, ET : Madame Sylvie Y...NÉE Z... ... 86370 VIVONNE Représentant : Me Charlotte JOLY

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25VE03045_20251229

Admin. Appel

29 décembre 2025

29 décembre 2025

B... a demandé au tribunal administratif de Cergy-Pontoise de condamner la commune de Jouy-le-Moutier à lui verser la somme de 200 000 euros au titre de sa responsabilité contractuelle.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 2

69d89bf9cdc6046d47bc95e6

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Anne-Sophie Joly COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 2

696a4962cdc6046d47881e86

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Anne-Sophie Joly COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6870a30b2e3e3b1864ce2162

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

MMA IARD demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Perrine ESCANDE de la SCP BAYLE - JOLY, avocat au barreau de BORDEAUX Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES demeurant [Adresse 1] Représentée

Source officielle
CA

1ère Chambre

64a50d09b8594705dbfcccfb

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

[X] [D] et la SARL JOR DYL RENOVE ont demandé de : ' réformer le jugement déféré ; ' [à titre liminaire], constater l'intervention volontaire de la société JOR DYL RENOVE, venant aux droits de M.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

SARL COTE JORRY

SIREN 108800293Greffe du Tribunal de Commerce de Châteauroux

31/08/2026

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Dépôts des comptes

ENTREPRISE FORESTIERE JORRY

SIREN 797694320Greffe du Tribunal de Commerce de saint-quentin

12/07/2026

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Dépôts des comptes

D. JORRY

SIREN 539097535Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

26/05/2026

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Dépôts des comptes

D. JORRY

SIREN 539097535Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

26/05/2026

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Dépôts des comptes

D. JORRY

SIREN 539097535Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

26/05/2026

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