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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c931bd3db21cbdd87870
5 avril 2005
5 avril 2005
B la diligence de Joseph B., le 26 février 1997.
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba4b
30 octobre 2007
30 octobre 2007
C / SARL HENRI JOSEPH Abel Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca13bd3db21cbdd89fa4
29 novembre 2007
29 novembre 2007
22 avenue de Pythagore - 33702 MERIGNAC CEDEX représentée par Me Estelle GARNIER, avoué à la Cour ayant pour avocat la SCP DELAVALLADE-GELIBERT, du barreau de BORDEAUX D'UNE PART INTIMÉE : S.A.S JOSEPH
Source officielleOrdonnance sur requête
68806d48bf1211186fbeca38
4 octobre 2024
4 octobre 2024
24/01240 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNYME 2ème Original Mme [M] [X] Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante
Source officielleChambre 2-4
67ee19746cff766e94e38a72
2 avril 2025
2 avril 2025
MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE M.
Source officielleCour d'Appel
6253cce4bd3db21cbdd919cb
19 juin 2014
19 juin 2014
Joseph X... de passer le voir le lendemain matin ; Que M. Joseph X... s'est présenté à cette convocation le 07 novembre 2013 à 07 heures 30, accompagné d'un collègue, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c882bd3db21cbdd8573e
10 septembre 2001
10 septembre 2001
C'est en conséquence à juste titre que Joseph X... a été condamné à payer la somme de 50 000 francs à titre de dommages et intérêts à la SA GRAPHIBUS.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00349_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Dans les circonstances de l'espèce, il y a lieu de mettre à la charge de Mme A la somme de 1 500 euros à verser à la commune de Saint-Joseph au même titre.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f2bd3db21cbdd86c6d
17 novembre 2003
17 novembre 2003
DU 17 Novembre 2003 ------------------------- CL/SC Joseph X... C/ S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8dbd3db21cbdd8b58f
10 juin 2008
10 juin 2008
Joseph Emile Né le 05 février 1981 à MARSEILLE (13) Fils de Y... Louis et de X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbacbd3db21cbdd8df85
24 mai 2011
24 mai 2011
Joseph ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253c991bd3db21cbdd88ab8
10 octobre 2006
10 octobre 2006
Le travail de Joseph X... consistait à dessiner les moules et les pièces. Joseph X... a démissionné de son emploi le 3 septembre 2001 et a effectué son préavis jusqu'au 11 janvier 2002.
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c620
4 novembre 2008
4 novembre 2008
RG N° : 07 / 07030 décision du Tribunal de Grande Instance de LYON Au fond du 04 juin 2007 RG N° : 2006 / 14745 ch n° 4 CENTRE HOSPITALIER SAINT JOSEPH SAINT LUC X...
Source officielleChambre 2-4
67b6ca0921f1c2aeaaf37bb8
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[Z] [J] Représentant : Me Véronique TOURNAIRE-CHAILAN de l'ASSOCIATION NIQUET - TOURNAIRE CHAILAN, avocat au barreau de TARASCON Mme [Y] [J] Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH
Source officielleCour d'Appel
6253cc94bd3db21cbdd9090d
24 juillet 2013
24 juillet 2013
Vincent Joseph X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb4bbd3db21cbdd8d435
19 janvier 2011
19 janvier 2011
Le jugement sera donc infirmé en ce qu'il a condamné Joseph X...à payer à Eugène Y... la somme de 228, 76 euros par mois entre le mois de mai 2004 et la signification du jugement, et Joseph X...débouté
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d856
22 février 2011
22 février 2011
* * * * Monsieur Joseph X... a subi le 9 novembre 2007 à l'Hôpital Saint-Joseph Saint Luc à Lyon, une néphrectomie gauche en raison d'une tumeur rénale.
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
68df5bd3cf4e7f1c37e1cc39
2 octobre 2025
2 octobre 2025
personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Francine HAVET, avocat au barreau de PARIS, toque : D1250 Assistée par Me Charles JOSEPH-OUDIN
Source officielleChambre 1-1
6a1e69e8cdc6046d47cb328f
1 juin 2026
1 juin 2026
Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Julie O'RORKE, avocat au barreau de TOULON Appelant S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4bf
30 mai 2008
30 mai 2008
Joseph, demeurant ...
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