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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ETRANGERS
66a098ff2be3e083f4fad468
23 juillet 2024
23 juillet 2024
, par téléphone, de Madame [Z] [G], interprète en langue taki taki.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
603618bcb7d4577c980e9cb3
17 décembre 2015
17 décembre 2015
, le parquet et les rideaux de soie de l'entrée, * les deux tapis persans, le parquet et les quatre meubles de la zone faisant suite à la galerie, * les quatre tapis persans, les rideaux de soie les
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8da
28 mars 2008
28 mars 2008
Christophe C/ TARIS Léo COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle Arrêt prononcé publiquement le 28 mars 2008, Sur appel d'un jugement du tribunal correctionnel de BORDEAUX
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
627b55e276c5d9057df801d5
10 mai 2022
10 mai 2022
Le jugement est confirmé sur ce point. *Sur les biens acquis à l'étranger Il s'agit de bijoux et tapis (objets portant les numéros 1 à 4 et 10 à 15 de la pièce 11 de l'intimé).
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
60352d7272d2705804eedf0f
8 juin 2016
8 juin 2016
DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 2 ARRET DU 08 JUIN 2016 (n° , 5 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 15/01851 Décision déférée à la Cour : Jugement
Source officielle1ère Chambre
5fdc8b0c99d853ae64bb42c5
15 novembre 2018
15 novembre 2018
Confirme le jugement entrepris en ce qu'il a débouté les époux Y...
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
660f9500a40f8b0008cb7597
4 avril 2024
4 avril 2024
Elle critique ensuite le jugement.
Source officielle1ère Chambre civile
696a7699cdc6046d478da6a7
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Cette disposition du jugement déféré se trouve nécessairement confirmée.
Source officielle7ème chambre
DCA_22PA03419_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
Par un jugement no 1912689/1-3 du 8 juin 2022, le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande.
Source officielleCour d'Appel
6253ca07bd3db21cbdd89dc7
25 septembre 2007
25 septembre 2007
Par jugement du 14. 3. 2005 no04 / 1166, le conseil de prud'hommes de Mulhouse a débouté M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6960e7e5cdc6046d47bc8a3a
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Date de saisine : 24 Novembre 2025 Nature de l'affaire : Demande en nullité et/ou en mainlevée, en suspension ou en exécution d'une saisie mobilière Décision attaquée : n° 20/00980 rendue par le Juge
Source officielleCour d'Appel
6253c8eebd3db21cbdd86b67
10 septembre 2003
10 septembre 2003
Par jugement du 5 février 2002, le Juge de l'Exécution a : - prononcé la nullité de la saisie-vente pratiquée le 15 mai 2001 et ordonné sa mainlevée immédiate ; - condamné le Trésorier Principal des
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
616340357dbf94c22343cabf
23 mars 2011
23 mars 2011
en laine, n°502 : 'portrait imaginaire'- Multiple en bois peint, n°505 : 'femme à l'oiseau'- Tapis en laine, n°506 : 'femme à l'oiseau'- Tapis en laine, - ces pièces constituant selon lui des reproductions
Source officielleChambre sociale
62f5ed6a6cb05105d4b7e601
11 août 2022
11 août 2022
[V] réglait seul le convoyeur et qu'il a vu son bras droit entrer en contact direct par le convoyeur qui l'a entraîné entre le rouleur et le tapis.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
61631223615c943a65e0439a
3 avril 2012
3 avril 2012
FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 3 ARRET DU 03 AVRIL 2012 (n° 235 , 5 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 11/20423 Décision déférée à la Cour : Jugement
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6451fada48616ed0f8cd4f04
2 mai 2023
2 mai 2023
[F]: « tassement du plateau supérieur de D9 compatible avec un tassement post-traumatique » - Consultation du 17 décembre 2015 avec le Dr.
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea2b
5 décembre 2011
5 décembre 2011
née le 20 Octobre 1944 à TASSIN LA DEMI LUNE (69160) ... 69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNE représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de la SELARL BIOT-CROZET, GUICHARD, KHENAFFOU
Source officielleChambre 3-1
64a50c56b8594705dbfcc96e
4 juillet 2023
4 juillet 2023
[M] [V] Représenté par Me Olivier TARI, avocat au barreau de MARSEILLE Assisté de Me Anne DOSSETTO, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant, substituant Me Olivier TARI S.E.L.A.R.L.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
61627766a2bc6369e8386c46
17 mai 2013
17 mai 2013
Décision déférée à la Cour : Jugement du 07 Juillet 2011 - Tribunal de Grande Instance de PARIS 3ème Chambre 4ème Section - RG n° 09/11985.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e1bd3db21cbdd896ea
13 novembre 2007
13 novembre 2007
juridictionnelle Partielle numéro 2006 / 029027 du 19 / 04 / 2007 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMEE : SA OUEST AUDIT BLB 60 avenue du 11 Novembre 1918 BP 18 69813 TASSIN
Source officiellePage 7 sur 106