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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 8 SECTION 3
626b8175d1fb03057d9a514c
28 avril 2022
28 avril 2022
Par courrier du 4 mars 2020, reçu par la SCI Roche Château le 13 mars suivant, la SCCV Le Calypso a mis en demeure la société Roche Château de régler le solde de la facture du 19 décembre 2018 pour un
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA00391_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
rouges qui étaient exposés au risque de chutes de rochers, ces travaux présentant ainsi le caractère de travaux d'intérêt collectif.
Source officielleCour d'Appel
6253cd7abd3db21cbdd937d6
7 décembre 2016
7 décembre 2016
G : 15/ 02585 SARL YONA ROCHE-Enseigne KFC C/ X...
Source officielle4e chambre
6033157c3554be874ea4cc34
2 octobre 2017
2 octobre 2017
N° 14/05249 AFFAIRE : Société SCA SAINT ROCH 06 C/ M. [K] [V] ...
Source officielleChambre 3-2
669a0189bf9da27f384b0cc4
18 juillet 2024
18 juillet 2024
CSF Représentant : Me Philippe KLEIN de la SCP RIBON - KLEIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Pauline COSSE de la SCP BARON COSSE ANDRE, avocat au barreau d'EURE Appelante
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
66fe356a91b69e88a370fd87
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Elle exploite un réseau de plus de 580 points de vente « Yves Rocher » en France.
Source officielleChambre 1-1
69d747eccdc6046d479cd4e6
8 avril 2026
8 avril 2026
Appelante Madame [P] [Q] [Y] Monsieur [D] [L] [R] [Y] Tous deux représentés par Me Fanny OHANNESSIAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Maître [K] [N] représenté par Me Philippe KLEIN
Source officielleChambre Sociale
615e0e2cc25a97f0381f52fb
3 juin 2014
3 juin 2014
, dans l'institut Yves Rocher de Montbéliard alors situé à une autre adresse.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6163e588578519f70b5eba82
19 novembre 2009
19 novembre 2009
LABORATOIRES DE BIOLOGIE VÉGÉTALE YVES ROCHER [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Me Michel PEIGNARD, avocat au barreau de VANNES DÉFENDERESSE AU CONTREDIT Madame [J] [E] [Adresse 2]
Source officielle9e Chambre A
6037753c1b9315512dd03dc4
20 mars 2015
20 mars 2015
, -Prononcer la nullité du contrat de gérance, -Analyser la rupture par la société Yves ROCHER comme un licenciement dépourvu de cause réelle et sérieuse , -Condamner la société Yves ROCHER à lui payer
Source officielleAvis
CADA:20165193
12 janvier 2017
12 janvier 2017
Vaucluse à sa demande de copie des documents suivants : 1) le courrier du maire de Pertuis en date du 3 septembre 2014 traitant des exercices de sécurité incendie au sein de l'EHPAD Résidence Saint-Roch
Source officielleCour d'Appel
6253c9d6bd3db21cbdd8956b
4 juillet 2007
4 juillet 2007
IG/SP COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRET DU 04 JUILLET 2007 ARRET N AFFAIRE N : 06/02987 AFFAIRE : GAEC DES ROCHES C/ S.C.I.
Source officielleChambre A - Commerciale
69df2697cdc6046d47485fae
14 avril 2026
14 avril 2026
Plusieurs des factures émises par la SAS Société des Transports Roche sont demeurées impayées.
Source officielleChambre Commerciale
68032e241fa67923f7882969
1 août 2024
1 août 2024
ENTREPRISE ROCHE. PAR CES MOTIFS Donnons acte à S.A.S.
Source officielleChambre Commerciale
68032e241fa67923f788296b
1 août 2024
1 août 2024
ROCHE ESPACES VERTS. PAR CES MOTIFS Donnons acte à S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8bbd3db21cbdd8b525
27 mars 2008
27 mars 2008
Cette dernière a proposé le produit à la SA LABORATOIRES DE BIOLOGIE VÉGÉTALE YVES ROCHER- SA YVES ROCHER- qui, ayant une activité de vente de produits cosmétiques, diététiques et accessoires de beauté
Source officielle3e Chambre A
61624d6ced30a8f5617382ff
28 mai 2014
28 mai 2014
En 1998, la SARL les Jardins de Saint-Roch a réalisé un lotissement à [Localité 1].
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a20b
21 novembre 2007
21 novembre 2007
ROCH HOTEL X... PERROT C/ Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd9004a
19 décembre 2012
19 décembre 2012
Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD, Président Madame Marguerite-Marie MARION, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef9b
20 septembre 2011
20 septembre 2011
Vu l'appel formé le 16 mars 2010 par la SCI SIDEL ROCHE, Vu les conclusions de la SCI SIDEL ROCHE signifiées le 7 février 2011, Vu les conclusions de madame Ada X... signifiées le 9 mai 2011, Vu l'ordonnance
Source officiellePage 7 sur 446