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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3e Chambre A
615e0e1ac25a97f0381f5235
15 janvier 2015
15 janvier 2015
de la SCP LATIL PENARROYA-LATIL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Nicole SANGUINEDE DI FRENNA substitué par Me Adil ESSAIDI-EL HIRCH, avocat au barreau de MONTPELLIER Compagnie
Source officielleChambre 1-6
6364bad4e405357f749ea757
19 octobre 2022
19 octobre 2022
[U] [N] Chirurgien Orthopédiste, Représenté par Me Pascale PENARROYA-LATIL de la SCP LATIL PENARROYA-LATIL, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, postulant et assisté par Me Véronique ESTEVE, avocat
Source officielle1re Chambre B
6162da78dda066944ee0e906
15 septembre 2011
15 septembre 2011
Rôle N° 08/23025 [M] [N] [F] [I] épouse [N] C/ [U] [K] [A] [P] [R] [H] [Y] [T] [S] [D] [L] [X] [C] Grosse délivrée le : à :SCP MAYNARD SIMONI SCP LATIL
Source officielle4e Chambre A
6162f6f8b807dfe813d29788
13 janvier 2012
13 janvier 2012
LATIL - PENARROYA-LATIL - ALLIGIER Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 17 juin 2010 enregistré au répertoire général sous le n°
Source officielle4e Chambre A
616340317dbf94c22343caa0
24 juin 2011
24 juin 2011
LATIL - PENARROYA-LATIL - ALLIGIER Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 16 novembre 2009 enregistré au répertoire général sous le
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b29
9 janvier 2008
9 janvier 2008
représenté par la SCP LATIL-PENARROYA-LATIL-ALLIGIER, avoués à la Cour, assisté de la SCP ABEILLE & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAR agissant poursuites
Source officielleCour d'Appel
6253cb22bd3db21cbdd8ce59
12 avril 2007
12 avril 2007
représentée par la SCP LATIL-PENARROYA-LATIL-ALLIGIER, avoués à la Cour, assistée de la SCP BARBIER J., BARBIER Y., BARBIER H., avocats au barreau de MARSEILLE Monsieur Jean Côme X...
Source officielle8e Chambre A
616282377a007b88ee1566fe
7 mars 2013
7 mars 2013
Chambre A ARRÊT AU FOND DU 07 MARS 2013 N° 2013/ Rôle N° 11/07234 [V] [W] [X] C/ [I] [E] [U] [F] Grosse délivrée le : à : SCP BADIE SCP LATIL
Source officielle3e Chambre A
6162e0781120e9a89a34a5dd
21 juin 2012
21 juin 2012
SCHAFER BAU GMBH Grosse délivrée le : à :SELARL BOULAN SCP LATIL SCP TOLLINCHI SCP MAGNAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance
Source officielle8e Chambre A
616343fc88dc29ccde27f1db
26 mai 2011
26 mai 2011
- PENARROYA-LATIL - ALLIGIER, avoués à la Cour Maître [W] [U] pris en sa qualtié de commissaire à l'exécution du plan de la SARL FIA.
Source officielle15e Chambre B
616348f9543823d76b03179c
17 mars 2011
17 mars 2011
PROVENCE 15e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 17 MARS 2011 N° 2011/ 149 Rôle N° 10/05122 SA OCIRP VIE C/ [L] [O] Grosse délivrée le : à : la SCP LATIL
Source officielleCour d'Appel
6253caa9bd3db21cbdd8baf1
21 février 2008
21 février 2008
C / BANQUE POPULAIRE PROVENCALE ET CORSE Grosse délivrée à : JAUFFRES LATIL réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 01 Juin 2004 enregistré
Source officielleCour d'Appel
6253ca8abd3db21cbdd8b4fb
28 juin 2007
28 juin 2007
- PENARROYA- LATIL- ALLIGIER, avoués à la Cour *- *- *- *- * COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 30 Mai 2007 en audience publique.
Source officielle8e Chambre C
6162b8d3efb73d2e55750e68
28 mars 2013
28 mars 2013
DEMANDEUR Monsieur [S] [K] demeurant [Adresse 2] représenté par la SCP LATIL PENARROYA-LATIL ALLIGIER, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et plaidant par Me GUNSETT avocat de la SCP KLEIN, avocats
Source officielle3e Chambre A
6162c5131e6e05567349088c
20 décembre 2012
20 décembre 2012
2012/ 589 Rôle N° 12/07285 [C] [S] [K] [Y] [W] [G] épouse [S] C/ [U] [I] Grosse délivrée le : à : SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON la SCP LATIL
Source officielle15e Chambre B
61631525e03efc4516bd2e5d
30 septembre 2010
30 septembre 2010
ALLIANZ VIE Grosse délivrée le : à : la SCP BOISSONNET-ROUSSEAU la SCP GIACOMETTI - DESOMBRE la SCP LATIL - PENARROYA-LATIL - ALLIGIER réf-31082010
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c286
17 septembre 2008
17 septembre 2008
D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES DU RHONE prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualité au siège sis, 8 Rue Jules Moulet-13281 MARSEILLE CEDEX 6 représentée par la SCP LATIL-PENARROYA-LATIL-ALLIGIER
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90acd
5 septembre 2013
5 septembre 2013
APPELANTS SCI TOUR ARIANE, représentée par son gérant en exercice, Monsieur Dominique X...domicilié le Boy du Roy, ..., 06. 690 TOURRETTE LEVENS, demeurant .... 300 NICE représentée par la SCP LATIL
Source officielle8e Chambre C
61636eef77a1403986670cce
24 mars 2011
24 mars 2011
Chambre C ARRÊT AU FOND DU 24 MARS 2011 N° 2011/116 Rôle N° 10/03533 [P] [H] C/ SA CM - CIC LA VIOLETTE FINANCEMENT Grosse délivrée le : à :LATIL
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
670a117df178dc2492b0fc20
11 octobre 2024
11 octobre 2024
des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Septembre 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Christophe LATIL
Source officiellePage 7 sur 150