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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
67ff39b1303a1b38839f7c47
15 avril 2025
15 avril 2025
périmètre de la douche avec des traces d'infiltrations sur la paroi de l'escalier hélicoïdal situé à l'est, l'ensemble résultant notammentd'une absence d'étanchéité en pied du volume de douche non carrelé
Source officielle8ème chambre
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3 avril 2024
3 avril 2024
plaidoiries tenues en audience publique : 07 Février 2024 Date de mise à disposition : 03 Avril 2024 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Bénédicte BOISSELET, président - Véronique MASSON-BESSOU
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
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16 octobre 2024
16 octobre 2024
sociétés JONAK auraient commercialisé leurs deux modèles de « slingbacks » bicolores DHAPOU et DHAPOP dans différents coloris reprenant ceux dans lesquels elles-mêmes ont décliné leurs « slingbacks » (marron
Source officielle11e chambre
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15 mars 2018
15 mars 2018
l'astreinte d'affichage : -conformément aux dispositions de l'article 24 du code de procédure civile, ordonner la publication du jugement dans les journaux suivants : Le Moniteur, Le Bâtiment Artisanal (CAPEB
Source officielleChambre Civile
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5 mai 2026
5 mai 2026
La terrasse est un ouvrage de maçonnerie qui n'est pas dans les compétences de la SARL [G] [I].
Source officielle4ème Chambre
65321b7a9e4ea48318f5b0b6
19 octobre 2023
19 octobre 2023
lui incombe en qualité d'assureur décennal de sorte que les condamnations de la concluante devront être cantonnées aux sommes qui suivent : - 1 794,14 euros au titre du désordre n°1 (fissures en maçonnerie
Source officielle2ème CH - Section 1
627df9520d41e0057d43e6ca
12 mai 2022
12 mai 2022
d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame Jeanne PELLEFIGUES, Présidente Monsieur Philippe DARRACQ, Conseiller Monsieur Marc MAGNON
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
64f02e59db41fad969879b59
30 août 2023
30 août 2023
notamment que les locaux sont composés d'un hall d'entrée, d'un open-space, de sanitaires, de petites pièces annexes et d'un local technique dont les sols sont à l'état brut de chape pour l'open-space ou carrelés
Source officielle8ème chambre
695f8226cdc6046d479bb06a
7 janvier 2026
7 janvier 2026
l'appartement dans lequel un dégât des eaux avaient eu lieu le 9 juin 2017, événement qui n'est pas isolé au vu de l'impressionnante condensation constatée le 21 octobre 2021 sur la fenêtre de la chambre marron
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX03131_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
et de rouille sur les sols carrelés et en l'oxydation des éléments en acier composant le mobilier et le matériel de cuisine, les siphons au sol et les bandeaux des hottes de ventilations.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX03163_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
et de rouille sur les sols carrelés et en l'oxydation des éléments en acier composant le mobilier et le matériel de cuisine, les siphons au sol et les bandeaux des hottes de ventilations.
Source officielle3e chambre civile
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15 janvier 2026
15 janvier 2026
entreprises, les autres procès-verbaux de réception avec réserves ayant été dressés le 13 décembre 2013 par Madame [G] qui ne les a pas communiqués, l'architecte précisant ne pas avoir réceptionné la maçonnerie
Source officielle11e Chambre B
603261af3047b496acf2812b
15 février 2018
15 février 2018
du 18 septembre 2002 dont argue la SARL Mi Jo établi le caractère précaire et démontable des installations, il recense notamment «une véranda avec une toiture et un ensemble de cloison, le sol étant carrelé
Source officielle3e Chambre B
61629f7c35a5d4e0c2ddca5c
8 septembre 2011
8 septembre 2011
[D] était assuré pour les activités déclarées de maçonnerie, plâtrerie, briquetage, mais pas pour l'étanchéité.
Source officielle1ère Chambre
660f9516a40f8b0008cb790d
2 avril 2024
2 avril 2024
Le sol carrelé de cette dernière ne présente pas non plus quelque altération.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00768_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
d'œuvre établissant finalement leur coût à la somme de 931 854,05 euros TTC ; - une nouvelle expertise élargie aux sociétés Farjot Construction, titulaire du lot " désamiantage - terrassement - maçonnerie
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
6262484fb1a50c277d4c5baf
21 avril 2022
21 avril 2022
locaux loués à la société Autocontrôle 94 ; en effet, est accolé sur la partie arrière de l'immeuble du bâtiment façade, un bâtiment d'un niveau quasi rectangulaire, d'une emprise au sol de 229 m², en maçonnerie
Source officielle1ere Chambre Section 1
61631f538007cf6451ddcd97
12 décembre 2011
12 décembre 2011
[KT] assuré auprès des Loyd's de Londres pour le lot 'maçonnerie, charpente, couverture, menuiseries extérieures, zinguerie' * la Sa Satep assurée auprès de Groupama représentée par son liquidateur Me
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE02567_20240718
18 juillet 2024
18 juillet 2024
A supposer que la maîtrise d'œuvre ait commis une faute en omettant d'indiquer sur ses plans la réalisation d'un joint horizontal entre la maçonnerie et l'acrotère béton, la société, professionnelle du
Source officiellePage 7 sur 7