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Carel, demeurant ..., en vertu de leur titre de propriété, défendeurs à la cassation ; en présence de : - M.

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B..." et "Camel B..." dont les emblèmes déposées sont presque les mêmes pour les deux produits, ont été à tort déclarés conformes à la loi par les premiers juges ; que la Cour observe en effet que Camel

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L'Endroit de l'envers, de la SCP Boré et Salve de Bruneton, avocat de la société Le Canelé de Bordeaux [...] ; Sur le rapport de Mme Masson-Daum, conseiller doyen, et après en avoir délibéré conformément

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*** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 1ere Chambre Section 2 *** ARRÊT DU VINGT ET UN MAI DEUX MILLE VINGT SIX *** APPELANT Monsieur [T] [X] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Hélène CAPELA

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