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3 600 résultats pour « Marcelle FAURE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

Monsieur Marcel Z... le 22 Février 2000c/Monsieur X

6253c879bd3db21cbdd855ea

Appel

24 avril 2001

24 avril 2001

Marcel Z... a rejeté quant au fond la constitution de partie civile de M. Marcel Z... a déclaré recevable en la forme la demande reconventionnelle de M.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

FAURE, Nicole Marcelle, JANET

SIREN 671974400Greffe du Tribunal de Commerce de Périgueux

02/06/2026

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Modifications diverses

FAURE, Agnès, Marcelle, Henriette, Faure

SIREN 480594100Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas

02/02/2026

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Créations

FAURE, Marie, Marcelle, Delilas, COMPAGNON

SIREN 808510168Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

25/09/2025

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Modifications diverses

Aux Bonnes Saveurs, FAURE, Agnès, Marcelle, Henriette, Faure

SIREN 480594100Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas

23/11/2023

Voir →

Créations

Aux Bonnes Saveurs, FAURE, Agnès, Marcelle, Henriette, Faure

SIREN 480594100Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas

03/08/2023

Voir →

CA

Pôle 1 - Chambre 5

69fc21b3cdc6046d47e13f19

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

de [Localité 1] - RG n° 25/00272 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Michel RISPE, Président de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assisté de Cécilie MARTEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab0bd3db21cbdd8bc32

Appel

10 juin 2008

10 juin 2008

née le 26 Novembre 1956 à MARSEILLE (13000), demeurant... (... représentée par la SCP BOTTAI- GEREUX- BOULAN, avoués à la Cour Madame Marcelle Antoinette Z... épouse A...

Source officielle
CA

9e Chambre C

615e0d34c25a97f0381f4c49

Appel

24 octobre 2014

24 octobre 2014

APPELANTE Madame [F] [L] épouse [G], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Aurélie CLERC, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE SARL SANTONS MARCEL CARBONEL, demeurant [Adresse 1]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb5abd3db21cbdd8d5c4

Appel

31 janvier 2011

31 janvier 2011

Marcel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca21bd3db21cbdd8a251

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

vente des lots no 28 & 38 ; Dire et juger que la Caisse de Crédit Mutuel de NARBONNE a commis une faute par un soutien abusif de la SCI Les Terrasses du Levant ; Dire et juger que ces fautes ont causé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c996bd3db21cbdd88b55

Appel

24 octobre 2006

24 octobre 2006

Marcel, son appel étant limité aux dispositions pénales et civiles.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c918bd3db21cbdd8734c

Appel

26 octobre 2004

26 octobre 2004

du 26 Octobre 2004 APPELANTE : OPAC DU RHONE représenté par son Directeur Général Représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour Assistée de Me MENIRI, avocat INTIME : Monsieur Marcel

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

654b37d356298f8318387c12

Appel

7 novembre 2023

7 novembre 2023

La société Comptoir Saint-Marcel ne produit aucune pièce. Elle se borne à indiquer que « l'exercice clôt au 31 décembre 2022 devrait être bénéficiaire ».

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf2bd3db21cbdd8c818

Appel

23 octobre 2008

23 octobre 2008

Marcel né le 01 janvier 1954 à MABUYE (RWANDA) fils de Z... C... et de C...

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02493_20221012

Admin. Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Samuel Deliancourt, rapporteur public ; - les observations de Me Sovet pour la commune de Saint-Marcel. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02499_20221012

Admin. Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Samuel Deliancourt, rapporteur public ; - et, les observations de Me Sovet pour la commune de Saint-Marcel. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d2bd3db21cbdd894c0

Appel

9 novembre 2007

9 novembre 2007

Selon Jean-Luc G..., Patrick X..., avant de faire feu sur Marcel Z..., lui avait reproché de l'humilier depuis 20 ans.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22LY03384_20240919

Admin. Appel

19 septembre 2024

19 septembre 2024

Par un arrêté du 5 mars 2020, le maire d'Espaly-Saint-Marcel a refusé de faire droit à cette demande.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfebd3db21cbdd91f4d

Appel

27 janvier 2015

27 janvier 2015

RG N : 13/ 00170 AFFAIRE : SAS MAISONS MARCEL X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccbbd3db21cbdd9148e

Appel

17 avril 2014

17 avril 2014

Marcel X..., Compagnie d'assurances GROUPAMA LS/ MCM TRAVAUX Grosse délivrée à Me DELPY, avocat Le DIX SEPT AVRIL DEUX MILLE QUATORZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c97abd3db21cbdd8874f

Appel

20 septembre 2006

20 septembre 2006

Laisse les éventuels dépens de l'instance à la charge de Monsieur Marcel X... . M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae6bd3db21cbdd8c6cf

Appel

8 avril 2008

8 avril 2008

Monsieur Marcel X... né le 18 Février 1932 à PRUILLE LE CHETIF (72) ...-72700 PRUILLE LE CHETIF Monsieur Pierre X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3ebd3db21cbdd92be5

Appel

10 décembre 2015

10 décembre 2015

SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Assistée sur l'audience par Me Virginie SEVIN de la SELARL MORELLI/ SEVIN, avocat au barreau d'ESSONNE INTIMÉS Monsieur Marcel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca05bd3db21cbdd89d82

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

DEVELOPPEMENT TEXTILE, non comparant ... 59700 MARCQ EN BAROEUL Représenté par Me Jean Luc HAUGER (avocat au barreau de ROUBAIX) INTIME : Monsieur Marcel Y..., non comparant ... 68470 MOLLAU

Source officielle