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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 1 - Chambre 5
6979d27fcdc6046d47f52101
27 janvier 2026
27 janvier 2026
l'exécution de PARIS - RG n° 25/80737 Nature de la décision : Rendue par défaut NOUS, Camille SIMON-KOLLER, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie MARTEL
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6979d31dcdc6046d47f52d20
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Localité 5] - RG n° 25/80738 Nature de la décision : Rendue par défaut NOUS, Camille SIMON-KOLLER, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie MARTEL
Source officielleCour d'Appel
6253cda9bd3db21cbdd940cd
18 juillet 2018
18 juillet 2018
LAVAL - FIRKOWSKI Me Georges LAINE T.G.I.BLOIS CHAMBRE COMMERCIALE O R D O N N A N C E LE DIX HUIT JUILLET DEUX MILLE DIX HUIT, (18/07/2018), Nous, Marthe Élisabeth OPPELT REVENEAU Présidente de
Source officielleCour d'Appel
6253c93cbd3db21cbdd87ab7
13 octobre 2005
13 octobre 2005
Madame Marthe X...
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
603634684cd48796a26b50c2
30 novembre 2015
30 novembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marthe-Elisabeth OPPELT-REVENEAU, Président Monsieur Mourad CHENAF, Conseiller Madame Camille-Julia
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e2e
18 décembre 2013
18 décembre 2013
Mme Lausinda Maria X...a relevé appel de cette décision par déclaration du 1er juin 2012.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6035aa7b6d186e0e780887d4
21 mars 2016
21 mars 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : - Mme Marthe-Elisabeth OPPELT-REVENEAU, conseillère faisant fonction de Présidente - Mme Patricia DUFOUR, conseillère
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6035d7bc9eda863e6894231a
15 février 2016
15 février 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : - Madame Marthe-Elisabeth OPPELT-RÉVENEAU, conseillère faisant fonction de présidente de chambre - Mme Patricia
Source officielleCour d'Appel
6253cd30bd3db21cbdd92886
15 octobre 2015
15 octobre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marthe-Elisabeth OPPELT-RÉVENEAU, Présidente Monsieur Mourad CHENAF, Conseiller Mme Camille-Julia GUILLERMET
Source officielleCour d'Appel
6253cc52bd3db21cbdd8fc17
28 septembre 2012
28 septembre 2012
APPELANT : Monsieur Davide François X... ... 97232 LAMENTIN représenté par Me Patricia LEVOSTRE, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : Mademoiselle Claudine Marthe Y... ... 97232
Source officielleCour d'Appel
6253c8e1bd3db21cbdd86849
14 octobre 2003
14 octobre 2003
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1° Chambre Section C ARRET DU 14 OCTOBRE 2003 R.G : 03/705 Par ordonnance rendue le 28 janvier 2003 entre Madame Marthe X... et Monsieur Michel Y..., le Juge aux Affaires
Source officielleChambre Sociale
6309b412a521cdc5630b7ab8
23 août 2022
23 août 2022
COTE D'OPALE SECURITE [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Marthe BESLUAU de la SELAS FIDAL DIRECTION PARIS, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER INTIME Nous, Anne ROGER-MINNE, Conseillère
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
616250f9929f6bffa995b379
20 mars 2014
20 mars 2014
VAUDOISET, avocat au barreau d'ARRAS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 13 Mars 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Catherine MÉTADIEU, Présidente Mme Marthe-Elisabeth
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
60350e6d8a12753b1049fec7
27 juin 2016
27 juin 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : - Mme Marthe-Elisabeth OPPELT-REVENEAU, Conseillère faisant fonction de Présidente - Mme Patricia DUFOUR, Conseillère
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
60360ac126cfde6f73021c3e
7 décembre 2015
7 décembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marthe-Elisabeth OPPELT-RÉVENEAU, Présidente, Mme Camille-Julia GUILLERMET, Vice-Présidente Placée M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
61630e47da3e3d3066036700
5 janvier 2012
5 janvier 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Françoise FROMENT, président Mme Marthe-Elisabeth OPPELT-REVENEAU, conseiller Mme Anne DESMURE, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd92871
15 octobre 2015
15 octobre 2015
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Septembre 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marthe-Elisabeth
Source officielleCour d'Appel
6253cd30bd3db21cbdd9288e
15 octobre 2015
15 octobre 2015
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Septembre 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marthe-Elisabeth
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
69facfb4cdc6046d47bf54d5
5 mai 2026
5 mai 2026
- RG n° 2013J03982 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assisté de Cécilie MARTEL
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6035060d6d9f303323326780
30 juin 2016
30 juin 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marthe-Elisabeth OPPELT-REVENEAU, Conseillère faisant fonction de Présidente M.
Source officiellePage 7 sur 120